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39 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Création, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers et agents de change assermentés, tarifs des droits de courtage, affiches.

Date

an IX - 1932

Cote

8M36 (Cote)

Résultat n°2

Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements imprimés

Date

1852-1853

Cote

8M35 (Cote)

Résultat n°3

Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de travaux, factures, extraits du registre de délibérations, actes d'acquisition d'immeubles.

Date

1823-1925

Cote

8M31 (Cote)

Résultat n°4

Organisation et fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, extraits du registre des délibérations, comptes-rendus des travaux de la chambre

Date

an X-1926

Cote

8M25 (Cote)

Résultat n°5

Fonctionnement : instructions, correspondance, états des manufactures dans le département.

Date

1806-1863

Cote

8M24 (Cote)

Résultat n°6

Conseil d'agriculture, d'arts et de commerce, création et organisation : instructions, correspondance.

Date

an IX- an X

Cote

8M23 (Cote)

Résultat n°7

Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.

Date

1916

Cote

7M69 (Cote)

Résultat n°8

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

Résultat n°9

Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.

Date

1931-1939

Cote

9M9 (Cote)

Résultat n°10

Création et fonctionnement : correspondance, instructions, circulaires, documents comptables, procès-verbaux des séances, dossiers de demandes de subventions.

Date

1928-1940

Cote

9M8 (Cote)

Résultat n°11

Projet de création : avis des organisations professionnelles et des syndicats patronaux, fiches statistiques par profession et par canton.

Date

1929-1930

Cote

9M7 (Cote)

Résultat n°12

Arrondissement de Tours 1938 : cantons de Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Tours-Nord, Tours-Sud et Vouvray

Date

-

Cote

9M17 (Cote)

Résultat n°13

Arrondissement de Tours 1938 : cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault et Montbazon

Date

-

Cote

9M16 (Cote)

Résultat n°14

Arrondissement de Tours - 1932

Date

-

Cote

9M15 (Cote)

Résultat n°15

Arrondissement de Loches - 1938

Date

-

Cote

9M14 (Cote)

Résultat n°16

Arrondissement de Loches - 1932

Date

-

Cote

9M13 (Cote)

Résultat n°17

Arrondissement de Chinon - 1938

Date

-

Cote

9M12 (Cote)

Résultat n°18

Arrondissement de Chinon - 1932

Date

-

Cote

9M11 (Cote)

Résultat n°19

Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales des artisans-compagnons et des artisans-maîtres.

Date

1932-1938

Cote

9M10 (Cote)

Résultat n°20

1905-1940

Date

-

Cote

8M34 (Cote)