organisme consultatif

1
1854-1857 [Contient un rapport de la commission départemental sur les produits de l'industrie d'Indre-et-Loire envoyés à l'exposition de 1855.]

Cote

8M15 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 8M
- Commerce
- Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
- Expositions universelles de Paris [En 1855, 1867, 1878,...
- 1854-1857 [Contient un rapport de la commission départemental...
2
Conseil d'agriculture, organisation [Institué par l'ordonnance royale du 29 janvier 1819, le conseil supérieur d'agriculture est remis en activité par l'ordonnance du 30 novembre 1829. Le 29 avril 1831, les trois conseils d'agriculture, des manufactures et du commerce, dépendant du ministère du commerce et des travaux publics, sont réorganisés et le conseil d'agriculture est mis en veille.] : correspondance, circulaires, liste des membres correspondants, instructions sur l'installation d'un comité consultatif d'agriculture par arrondissement.

Date

1821-1831

Cote

7M19 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Services et organismes administratifs agricoles
- Services administratifs agricoles
- Conseil d'agriculture, organisation [Institué par l'ordonnance...
3
« Champs de démonstration pratique et champs d'études et de recherches » [Créés par la circulaire du ministère de l'Agriculture du 24 décembre 1885.], organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, voux des comices agricoles, extraits de délibération de conseils municipaux, procès-verbaux de la commission sur l'établissement des champs d'expériences et de démonstration, notes de renseignements, rapports, programmes, avis de subventions, pièces comptables.

Date

1885-1915

Cote

7M226 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Établissements et laboratoires agronomiques
- « Champs de démonstration pratique et champs d'études...
4
1886 - 1888

Cote

7M208 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Productions agricoles
- Viticulture
- Phylloxera (1871-1919).
- Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
- 1886 - 1888
5
1889 - 1913

Cote

7M209 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Productions agricoles
- Viticulture
- Phylloxera (1871-1919).
- Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
- 1889 - 1913
6
1893 - 1894

Cote

7M233 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1893 - 1894
7
Projet de création : avis des organisations professionnelles et des syndicats patronaux, fiches statistiques par profession et par canton.

Date

1929-1930

Cote

9M7 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 9M
- Industrie
- Chambre des métiers
- Création et fonctionnement.
- Projet de création : avis des organisations professionnelles...
8
Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole [Les comités, créés par le décret du 2 février 1916 pour la période de guerre, sont formés de membres élus par les agriculteurs ou nommés par le conseil municipal.] : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.

Date

1916

Cote

7M69 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Services et organismes administratifs agricoles
- Services administratifs agricoles
- Chambres consultatives d'agriculture
- Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux...
9
1871 - 1881

Cote

7M205 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Productions agricoles
- Viticulture
- Phylloxera (1871-1919).
- Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
- 1871 - 1881
10
Procès-verbaux du comité départemental, avis de désignation des membres des délégations ouvrières, rapports des délégations ouvrières.

Cote

8M19 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 8M
- Commerce
- Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
- Expositions universelles de Paris [En 1855, 1867, 1878,...
- 1897-1900
- Procès-verbaux du comité départemental, avis de désignation...
11
Instructions, règlements, actes organiques.

Cote

8M18 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 8M
- Commerce
- Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
- Expositions universelles de Paris [En 1855, 1867, 1878,...
- 1897-1900
- Instructions, règlements, actes organiques.
12
1873 - 1882

Cote

7M230 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1873 - 1882
13
1834 - 1835

Cote

7M276 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Concours, comices et expositions agricoles
- Concours agricoles pour l'encouragement, le développement...
- 1834 - 1835
14
1861 - 1872

Cote

7M229 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1861 - 1872
15
Commission de contrôle du service général du phylloxera : procès-verbaux (1886-1899).

Cote

7M210 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Productions agricoles
- Viticulture
- Phylloxera (1871-1919).
- Commission de contrôle du service général du phylloxera...
16
1902 - 1904

Cote

7M236 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1902 - 1904
17
1916 - 1926

Cote

7M261 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Concours hippiques
- Concours hippiques organisés dans le département, organisation...
- Concours de Neuillé-Pont-Pierre [Concours de poulinières...
- 1916 - 1926
18
1788 - 1837

Cote

7M227 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1788 - 1837
19
1888 - 1892

Cote

7M232 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1888 - 1892
20
1899 - 1901

Cote

7M235 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1899 - 1901

Résultats de la recherche

1854-1857 [Contient un rapport de la commission départemental sur les produits de l'industrie d'Indre-et-Loire envoyés à l'exposition de 1855.]

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1886 - 1888

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1889 - 1913

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1893 - 1894

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

Projet de création : avis des organisations professionnelles et des syndicats patronaux, fiches statistiques par profession et par canton.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1871 - 1881

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

Procès-verbaux du comité départemental, avis de désignation des membres des délégations ouvrières, rapports des délégations ouvrières.

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

Instructions, règlements, actes organiques.

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1873 - 1882

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1834 - 1835

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1861 - 1872

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

Commission de contrôle du service général du phylloxera : procès-verbaux (1886-1899).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1902 - 1904

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1916 - 1926

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1788 - 1837

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1888 - 1892

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

1899 - 1901

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M