organisme consultatif

1
1850-1904

Cote

8M33 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Organismes consultatifs
- Chambre de commerce de Tours
- Chambre de commerce et bourse de commerce, comptabilité...
- 1850-1904
2
Conseil d'agriculture, organisation : correspondance, circulaires, liste des membres correspondants, instructions sur l'installation d'un comité consultatif d'agriculture par arrondissement.

Date

1821-1831

Cote

7M19 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Services et organismes administratifs agricoles
- Services administratifs agricoles
- Conseil d'agriculture, organisation : correspondance,...
3
Arrondissement de Loches - 1932

Cote

9M13 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 9M
- Industrie
- Chambre des métiers
- Création et fonctionnement.
- Élection
- Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
- Arrondissement de Loches - 1932
4
1886 - 1888

Cote

7M208 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Productions agricoles
- Viticulture
- Phylloxera (1871-1919).
- Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
- 1886 - 1888
5
Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.

Date

1931-1939

Cote

9M9 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 9M
- Industrie
- Chambre des métiers
- Création et fonctionnement.
- Élection
- Organisation : instructions, arrêtés de convocation,...
6
Arrondissement de Loches - 1938

Cote

9M14 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 9M
- Industrie
- Chambre des métiers
- Création et fonctionnement.
- Élection
- Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
- Arrondissement de Loches - 1938
7
an XI-1856

Cote

8M26 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Organismes consultatifs
- Chambre de commerce de Tours
- Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
- an XI-1856
8
1889 - 1913

Cote

7M209 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Productions agricoles
- Viticulture
- Phylloxera (1871-1919).
- Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
- 1889 - 1913
9
Projet de création : avis des organisations professionnelles et des syndicats patronaux, fiches statistiques par profession et par canton.

Date

1929-1930

Cote

9M7 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 9M
- Industrie
- Chambre des métiers
- Création et fonctionnement.
- Projet de création : avis des organisations professionnelles...
10
Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.

Date

1916

Cote

7M69 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Services et organismes administratifs agricoles
- Services administratifs agricoles
- Chambres consultatives d'agriculture
- Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux...
11
1871 - 1881

Cote

7M205 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Productions agricoles
- Viticulture
- Phylloxera (1871-1919).
- Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
- 1871 - 1881
12
Arrondissement de Chinon - 1932

Cote

9M11 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 9M
- Industrie
- Chambre des métiers
- Création et fonctionnement.
- Élection
- Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
- Arrondissement de Chinon - 1932
13
Procès-verbaux du comité départemental, avis de désignation des membres des délégations ouvrières, rapports des délégations ouvrières.

Cote

8M19 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
- Expositions universelles de Paris, organisation des...
- 1897-1900
- Procès-verbaux du comité départemental, avis de désignation...
14
Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de travaux, factures, extraits du registre de délibérations, actes d'acquisition d'immeubles.

Date

1823-1925

Cote

8M31 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Organismes consultatifs
- Chambre de commerce de Tours
- Gestion mobilière et immobilière : correspondance,...
15
Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Commission administrative, fonctionnement et composition...
16
Commission de contrôle du service général du phylloxera : procès-verbaux (1886-1899).

Cote

7M210 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Productions agricoles
- Viticulture
- Phylloxera (1871-1919).
- Commission de contrôle du service général du phylloxera...
17
Création, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers et agents de change assermentés, tarifs des droits de courtage, affiches.

Date

an IX - 1932

Cote

8M36 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Organismes consultatifs
- Bourse de commerce
- Création, organisation et fonctionnement : instructions,...
18
1927-1939

Cote

8M30 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Organismes consultatifs
- Chambre de commerce de Tours
- Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
- 1927-1939
19
Conseil d'agriculture, d'arts et de commerce, création et organisation : instructions, correspondance.

Date

an IX- an X

Cote

8M23 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Organismes consultatifs
- Conseil de commerce
- Conseil d'agriculture, d'arts et de commerce, création...
20
Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales des artisans-compagnons et des artisans-maîtres.

Date

1932-1938

Cote

9M10 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 9M
- Industrie
- Chambre des métiers
- Création et fonctionnement.
- Élection
- Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales...

Résultats de la recherche

1850-1904

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Conseil d'agriculture, organisation : correspondance, circulaires, liste des membres correspondants, instructions sur l'installation d'un comité consultatif d'agriculture par arrondissement.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Arrondissement de Loches - 1932

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

1886 - 1888

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Arrondissement de Loches - 1938

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

an XI-1856

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

1889 - 1913

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Projet de création : avis des organisations professionnelles et des syndicats patronaux, fiches statistiques par profession et par canton.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

1871 - 1881

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Arrondissement de Chinon - 1932

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Procès-verbaux du comité départemental, avis de désignation des membres des délégations ouvrières, rapports des délégations ouvrières.

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de travaux, factures, extraits du registre de délibérations, actes d'acquisition d'immeubles.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

Commission de contrôle du service général du phylloxera : procès-verbaux (1886-1899).

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Création, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers et agents de change assermentés, tarifs des droits de courtage, affiches.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

1927-1939

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Conseil d'agriculture, d'arts et de commerce, création et organisation : instructions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales des artisans-compagnons et des artisans-maîtres.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)