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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly

Date

1440-1790

Cote

EDEP132/II5 (Cote)

Résultat n°2

Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries

Date

1581

Cote

EDEP038/S1 (Cote)

Résultat n°3

Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet, rendu par Jean Tafforel, écuyer, conseiller du roi, lieutenant particulier à Loches du baillé de Touraine, concernant la saisie et la vente aux enchères des biens d'un certain luthier, afin de rembourser ce qu'il doit à la demoiselle Thonsellin et à la veuve de Pierre Compain comme tutrice du précédent seigneur du Plessis-Guyot : parchemin

Date

1593

Cote

EDEP132/S16 (Cote)

Résultat n°4

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

Date

XVII

Cote

EDEP132/S12 (Cote)

Résultat n°5

Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17 mars 1613). Contrat de mariage entre Claude de la JAILLE et Gabrielle BEGAUD (20 décembre 1644)

Date

1613-1644

Cote

EDEP038/S1 (Cote)

Résultat n°6

Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).

Date

1622-1763

Cote

EDEP064/S1 (Cote)

Résultat n°7

Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et Jean Demeaulne, écuyer de biens situés sur la commune de Braye.

Date

sans date

Cote

EDEP036/S1 (Cote)

Résultat n°8

Expéditions notariales.

Date

1679-1898

Cote

EDEP129/S2 (Cote)

Résultat n°9

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

Date

XVIII

Cote

EDEP132/S13 (Cote)

Résultat n°10

Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime (1733) ; actes notariés : donation de messieurs Amirault et Gourault à la commune ( 1898), ventes (1803-1895).

Date

1733-1898

Cote

EDEP034/S1 (Cote)

Résultat n°11

Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition sur parchemin (25 juin 1736) ; accord sous seings privés entre Louis Briand, de Champigny-sur-Veude, et la famille Gaillard (8 janvier 1765) ; actes notariés : expéditions sur papier et parchemin (1750 ; 1776).

Date

1736-1776

Cote

EDEP040/S1 (Cote)

Résultat n°12

Actes notariés et extraits de jugements.

Date

1749-1914

Cote

EDEP124/S1 (Cote)

Résultat n°13

Grosses notariales.

Date

1788-an VI

Cote

EDEP139/S1 (Cote)

Résultat n°14

Déclarations de biens avec estimation.

Date

1791-1792

Cote

EDEP041/S1 (Cote)

Résultat n°15

Nomination et installation du personnel judiciaire et des officiers publics et ministériels : certificats de vie et moeurs, procès-verbaux d'installation, correspondance .

Date

an VIII-an XII

Cote

2M4 (Cote)

Résultat n°16

Actes notariés.

Date

XIX-XX

Cote

EDEP054/S6 (Cote)

Résultat n°17

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

Date

XIX

Cote

EDEP132/S14 (Cote)

Résultat n°18

Actes notariés.

Date

1807-1921

Cote

EDEP066/S1 (Cote)

Résultat n°19

Actes notariés.

Date

1810-1876

Cote

EDEP032/S1 (Cote)

Résultat n°20

Actes notariés et exploits d'huissiers.

Date

1818-1889

Cote

EDEP064/S2 (Cote)