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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly
Cote
EDEP132/II5 (Cote)
 Date
1440-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier,...
Résultat n°2

Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries
Cote
EDEP038/S1 (Cote)
 Date
1581
 Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
Résultat n°3

Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet, rendu par Jean Tafforel, écuyer, conseiller du roi, lieutenant particulier à Loches du baillé de Touraine, concernant la saisie et la vente aux enchères des biens d'un certain luthier, afin de rembourser ce qu'il doit à la demoiselle Thonsellin et à la veuve de Pierre Compain comme tutrice du précédent seigneur du Plessis-Guyot : parchemin
Cote
EDEP132/S16 (Cote)
 Date
1593
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet,...
Résultat n°4

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Cote
EDEP132/S12 (Cote)
 Date
XVII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Résultat n°5

Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17 mars 1613). Contrat de mariage entre Claude de la JAILLE et Gabrielle BEGAUD (20 décembre 1644)
Cote
EDEP038/S1 (Cote)
 Date
1613-1644
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 038 - Commune de Bréhémont (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17...
Résultat n°6

Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).
Cote
EDEP064/S1 (Cote)
 Date
1622-1763
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay...
Résultat n°7

Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et Jean Demeaulne, écuyer de biens situés sur la commune de Braye.
Cote
EDEP036/S1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 036 - Commune de Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et...
Résultat n°8

Expéditions notariales.
Cote
EDEP129/S2 (Cote)
 Date
1679-1898
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Expéditions notariales.
Résultat n°9

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Cote
EDEP132/S13 (Cote)
 Date
XVIII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Résultat n°10

Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime (1733) ; actes notariés : donation de messieurs Amirault et Gourault à la commune ( 1898), ventes (1803-1895).
Cote
EDEP034/S1 (Cote)
 Date
1733-1898
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime...
Résultat n°11

Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition sur parchemin (25 juin 1736) ; accord sous seings privés entre Louis Briand, de Champigny-sur-Veude, et la famille Gaillard (8 janvier 1765) ; actes notariés : expéditions sur papier et parchemin (1750 ; 1776).
Cote
EDEP040/S1 (Cote)
 Date
1736-1776
 Lieu
Brizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 040 - Commune de Brizay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition...
Résultat n°12

Actes notariés et extraits de jugements.
Cote
EDEP124/S1 (Cote)
 Date
1749-1914
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et extraits de jugements.
Résultat n°13

Grosses notariales.
Cote
EDEP139/S1 (Cote)
 Date
1788-an VI
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Grosses notariales.
Résultat n°14

Déclarations de biens avec estimation.
Cote
EDEP041/S1 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Déclarations de biens avec estimation.
Résultat n°15

Nomination et installation du personnel judiciaire et des officiers publics et ministériels : certificats de vie et moeurs, procès-verbaux d'installation, correspondance .
Cote
2M4 (Cote)
 Date
an VIII-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel administratif
  • Nomination et installation du personnel judiciaire...
Résultat n°16

Actes notariés.
Cote
EDEP054/S6 (Cote)
 Date
XIX-XX
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°17

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Cote
EDEP132/S14 (Cote)
 Date
XIX
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Résultat n°18

Actes notariés.
Cote
EDEP066/S1 (Cote)
 Date
1807-1921
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°19

Actes notariés.
Cote
EDEP032/S1 (Cote)
 Date
1810-1876
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°20

Actes notariés et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP064/S2 (Cote)
 Date
1818-1889
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et exploits d'huissiers.