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33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal, juge civil, criminel et de police et maître des eaux et forêts du duché-prairie de Château-la-Vallière
Cote
EDEP062/S2 (Cote)
 Date
1769-1787
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal,...
Résultat n°2

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).
Cote
2M2 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel administratif
  • Prestation de serment.
  • Registre de nominations, prestations de serment et...
Résultat n°3

an VIII - 1834
Cote
4M13 (Cote)
 Date
an VIII-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Etats nominatifs, ordonnances, correspondance (an VIII-1908).
  • an VIII - 1834
Résultat n°4

Dossiers individuels de commissaires et inspecteurs de police (classement alphabétique) (1851-1942).
Cote
1M125 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Commissaires et inspecteurs de police, nominations...
  • Dossiers individuels de commissaires et inspecteurs...
Résultat n°5

Demandes de renseignements, notices individuelles (an VIII-1920).
Cote
1M124 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Commissaires et inspecteurs de police, nominations...
  • Demandes de renseignements, notices individuelles (an...
Résultat n°6

Instructions, circulaires (1887-1915).
Cote
1M123 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Commissaires et inspecteurs de police, nominations...
  • Instructions, circulaires (1887-1915).
Résultat n°7

Plaintes et accusations : correspondance, articles de presse (1817, 1885-1926) ; élection au Conseil de discipline : instructions, correspondance (1911-1919).
Cote
4M10 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Personnel de police
  • Plaintes et accusations : correspondance, articles...
Résultat n°8

Traitement et versement d'indemnités : fiches de renseignement, états nominatifs, mandats de paiement, états de répartition par communes, circulaires, correspondance (an XI-1921).
Cote
4M9 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Personnel de police
  • Traitement et versement d'indemnités : fiches de renseignement,...
Résultat n°9

Recrutement par concours ou examen : circulaires, instructions, notes, programmes, correspondance (1886-1935).
Cote
4M7 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Personnel de police
  • Recrutement par concours ou examen : circulaires, instructions,...
Résultat n°10

Demande de renseignements : correspondance, états nominatifs (1889-1939).
Cote
4M8 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Personnel de police
  • Demande de renseignements : correspondance, états nominatifs...
Résultat n°11

Equipement : circulaires, correspondance, dessin de broderies, échantillon de tissu de drap (1852-1886).
Cote
4M11 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
objet

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Personnel de police
  • Equipement : circulaires, correspondance, dessin de...
Résultat n°12

1815 - 1847
Cote
4M16 (Cote)
 Date
1815-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Demande de renseignements par les autorités ministérielles...
  • 1815 - 1847
Résultat n°13

1835 - 1856
Cote
4M14 (Cote)
 Date
1835-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Etats nominatifs, ordonnances, correspondance (an VIII-1908).
  • 1835 - 1856
Résultat n°14

A - B
Cote
4M18 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
  • A - B
Résultat n°15

C - D
Cote
4M19 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
  • C - D
Résultat n°16

E - G
Cote
4M20 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
  • E - G
Résultat n°17

H - L
Cote
4M21 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
  • H - L
Résultat n°18

M - P
Cote
4M22 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
  • M - P
Résultat n°19

R - W
Cote
4M23 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
  • R - W
Résultat n°20

1849 - 1860
Cote
4M17 (Cote)
 Date
1849-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Demande de renseignements par les autorités ministérielles...
  • 1849 - 1860