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70 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

202J - Archives provenant des études notariales de Rouziers et Semblançay (3 E 21) ([14e]-19e siècles)
Cote
202J (Cote)
 Date
1369-1900
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Dolbeau, château de (Semblançay, Indre-et-Loire), le Portau (Semblançay, Indre-et-Loire), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Sarthe (France ; département), la Baussonnière (Luché-Pringé, Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 202J - Archives provenant des études notariales de...
Résultat n°2

46J - Fonds de la famille Marchesne-Rondier (14e-20e siècles)
Cote
46J (Cote)
 Date
1383-1977
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Cerelles (Indre-et-Loire, France), Deux-Sèvres (France ; département), Loir-et-Cher (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département), Sarthe (France ; département), Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Union des républiques socialistes soviétiques (URSS ; 1922-1991)
 Type de document -

  • Contexte : 46J - Fonds de la famille Marchesne-Rondier (14e-20e...
Résultat n°3

104J - Fonds Ludovic Langlois, érudit (16e-19e siècles)
Cote
104J (Cote)
 Date
1501-1900
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 104J - Fonds Ludovic Langlois, érudit (16e-19e siècles)
Résultat n°4

Dossiers constitués ou réunis par les Lambert dans le cadre de leurs activités professionnelles de notaire et d'huissier, classés par clients (XVIe-XVIIIe s.)
Cote
1J171/3 (Cote)
 Date
XVIe Siècle- XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Lambert et familles alliées.
  • Famille Lambert
  • Dossiers constitués ou réunis par les Lambert dans...
Résultat n°5

Tarifs pour servir aux notaires de Chinon dans la perception de leurs droits de vacations et honoraires [XVIIIe s.]
Cote
1J426/2 (Cote)
 Date
XVIe Siècle-XVIIe Siècle
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Notaires de Chinon.
  • Tarifs pour servir aux notaires de Chinon dans la perception...
Résultat n°6

Lettres de provisions de Marie, reine d'écosse, douairière de France, duchesse de Touraine et de Montrichard (dép. Loir-et-Cher) accordant à Chauveau un office de notaire royal et arpenteur en Touraine, le 7 février 15[60]
Cote
1J538 (Cote)
 Date
XVIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Lettres de provisions de Marie, reine d'écosse, douairière...
Résultat n°7

Activités professionnelles : titres de l'office de notaire à Luzé (1706), correspondance d'affaires (XVIIe-XVIIIe s.), actes notariés ; papiers privés : quittances (XVIIIe s.), prescriptions médicales (XVIIIe s., 1741), cahier de calcul et de problèmes (s.d.)
Cote
1J171/1 (Cote)
 Date
XVIIe Siècle-XVIIIe Siècle
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Lambert et familles alliées.
  • Famille Lambert
  • Activités professionnelles : titres de l'office de...
Résultat n°8

Familles alliées
Cote
1J171/4 (Cote)
 Date
XVIIe Siècle-XVIIIe Siècle
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Lambert et familles alliées.
  • Familles alliées
Résultat n°9

Acte de vente et adjudication de l'office de notaire royal de Chinon à Jacques Halouyn, le 14 janvier 1621
Cote
1J426/1 (Cote)
 Date
1621
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Notaires de Chinon.
  • Acte de vente et adjudication de l'office de notaire...
Résultat n°10

Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes notariales.
Cote
C 1157 (Cote)
 Date
1672-1783
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Greffe
  • Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes...
Résultat n°11

Quittances établies au nom d'Urbain Bruslon pour paiement du droit d'hérédité (1692, 1696)
Cote
1J53/1 (Cote)
 Date
1692, 1696
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Office de notaire royal à Langeais.
  • Quittances établies au nom d'Urbain Bruslon pour paiement...
Résultat n°12

Quittances de résignation d'office par Urbain Bruslon, lettres patentes de provisions d'offices au profit de François Douault, les 11-12 décembre 1738
Cote
1J53/2 (Cote)
 Date
1738
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Office de notaire royal à Langeais.
  • Quittances de résignation d'office par Urbain Bruslon,...
Résultat n°13

Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal (1785-1789) (contient des arrêtés du maire de 1837)
Cote
EDEP029/I5 (Cote)
 Date
1785-1837
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal...
Résultat n°14

Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations, correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers, correspondance (1806-1830).
Cote
EDEP027/3I14 (Cote)
 Date
1792-1830
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, délibération, correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Officiers publics et ministériels
  • Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations,...
Résultat n°15

Nomination et installation du personnel judiciaire et des officiers publics et ministériels : certificats de vie et moeurs, procès-verbaux d'installation, correspondance .
Cote
2M4 (Cote)
 Date
an VIII-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel administratif
  • Nomination et installation du personnel judiciaire...
Résultat n°16

Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements : correspondance, rapports (1807-1828).
Cote
1M122 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel de justice.
  • Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements...
Résultat n°17

252J - Archives provenant de l'étude notariale de Tours (3 E 2) ( 19e-20e siècles)
Cote
252J (Cote)
 Date
01/01/1801-31/12/2000
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 252J - Archives provenant de l'étude notariale de Tours...
Résultat n°18

Pétition contre la suppression de l'étude du Grand-Pressigny.
Cote
EDEP113/3I7 (Cote)
 Date
1848-1873
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pétition

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Pétition contre la suppression de l'étude du Grand-Pressigny.
Résultat n°19

Maîtres Fermé (1851-1864), Chaumier (1868-1885).
Cote
235J19 (Cote)
 Date
1851-1885
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 235J - Fonds provenant de plusieurs études notariales...

  • 3E20 - Etude notariale de Chinon
  • Expéditions
  • Maîtres Fermé (1851-1864), Chaumier (1868-1885).
Résultat n°20

Maîtres Petilleau (1857, 1862), Noël (1869-1887), Petit (1888-1896).
Cote
235J1 (Cote)
 Date
1857-1896
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 235J - Fonds provenant de plusieurs études notariales...

  • 3E3 - Etudes notariales de Chinon I et II et Lerné
  • Chinon I
  • Expéditions
  • Maîtres Petilleau (1857, 1862), Noël (1869-1887), Petit...