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114 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers S-Z.
Cote
2849W12 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers S-Z.
Résultat n°2

Dossiers N-R.
Cote
2849W11 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers N-R.
Résultat n°3

Dossiers L-M.
Cote
2849W10 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers L-M.
Résultat n°4

Dossiers F-K.
Cote
2849W9 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers F-K.
Résultat n°5

Dossiers C-E.
Cote
2849W8 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers C-E.
Résultat n°6

Dossiers A-B.
Cote
2849W7 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers A-B.
Résultat n°7

Recensement : notices individuelles donnant droit à un carnet d'identité.
Cote
252W130 (Cote)
 Date
1962-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Forains
  • Recensement : notices individuelles donnant droit à...
Résultat n°8

N° 201 à 578.
Cote
252W129 (Cote)
 Date
1947-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Recensement : déclarations individuelles
  • N° 201 à 578.
Résultat n°9

N° 1 à 200.
Cote
252W128 (Cote)
 Date
1947-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Recensement : déclarations individuelles
  • N° 1 à 200.
Résultat n°10

Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés de commerce, de bureaux et de maison ; imprimerie et cartonnerie ; tonnellerie ; autres branches d'activité (sculpteurs et mouleurs ; forains ; chiffonnier ; petites industries ; poudrerie [Concerne la poudrerie du Ripault à Monts.]).
Cote
10M113 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
  • Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés...
Résultat n°11

Forains et nomades : arrêtés
Cote
EDEP119/1I9 (Cote)
 Date
1908-1933
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Forains et nomades : arrêtés
Résultat n°12

Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants forains qui ne vont pas à l'école : listes nominatives.
Cote
EDEP114/R2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants...
Résultat n°13

Marchands ambulants : pétitions (2 pièces, 1898, 1925).
Cote
EDEP063/1I8 (Cote)
 Date
1898-1925
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Marchands ambulants : pétitions (2 pièces, 1898, 1925).
Résultat n°14

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.
Cote
EDEP020/I5 (Cote)
 Date
1903 - 1909
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...
Résultat n°15

n° 201 - 389
Cote
4M625 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
  • 1940
  • n° 201 - 389
Résultat n°16

n° 1 - 200
Cote
4M624 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
  • 1940
  • n° 1 - 200
Résultat n°17

n° 401 - 656
Cote
4M623 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
  • 1939
  • n° 401 - 656
Résultat n°18

n° 201 - 400
Cote
4M622 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
  • 1939
  • n° 201 - 400
Résultat n°19

n° 1 - 200
Cote
4M621 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
  • 1939
  • n° 1 - 200
Résultat n°20

n° 401 - 722
Cote
4M620 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
  • 1938
  • n° 401 - 722