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114 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants forains qui ne vont pas à l'école : listes nominatives.
Cote
EDEP114/R2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants...
Résultat n°2

Vente à l'étalage, réglementation et contentieux : dossier de l'affaire Salvador, marchand de draps, correspondance.
Cote
4M526 (Cote)
 Date
1811-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Vente à l'étalage, réglementation et contentieux :...
Résultat n°3

Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).
Cote
4M530 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
Résultat n°4

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880
Cote
4M532 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
Résultat n°5

Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).
Cote
4M528 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Réglementation : instructions, circulaires ministérielles...
Résultat n°6

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869
Cote
4M531 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
Résultat n°7

Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
Cote
4M529 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
Résultat n°8

Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.
Cote
4M555 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
Résultat n°9

Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 12 mars 1908 - 20 décembre 1912
Cote
4M557 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
Résultat n°10

Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 13 janvier 1899 - 12 mars 1908
Cote
4M556 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
Résultat n°11

Carnets nominatifs de forains (1863-1907).
Cote
4M558 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Carnets nominatifs de forains (1863-1907).
Résultat n°12

Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports à l'intérieur (classement chronologique,1852-1870).
Cote
4M554 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
passeport, permis

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports...
Résultat n°13

Colportage et estampillage, contrôle : catalogues des livres et journaux approuvés par le ministère de l'Intérieur (1854-1865, lacunes), états mensuels des ouvrages, livres et gravures estampillées dans le département (1877-1880).
Cote
4M527 (Cote)
 Date
1854-1880
 Lieu - Type de document
catalogue, statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage et estampillage, contrôle : catalogues des...
Résultat n°14

Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1880-1887
Cote
4M550 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
catalogue

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
  • Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
Résultat n°15

Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).
Cote
4M548 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
  • Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).
Résultat n°16

Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1874-1880
Cote
4M549 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
catalogue

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
  • Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
Résultat n°17

Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).
Cote
4M545 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis...
Résultat n°18

Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).
Cote
4M541 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
Résultat n°19

Enregistrement des déclarations de colporteurs en application de la loi du 9 mars 1878 : registre des déclarations (1878-1880).
Cote
4M542 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Enregistrement des déclarations de colporteurs en application...
Résultat n°20

Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).
Cote
4M543 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877...
Résultat n°21

Renouvellement des autorisations de vente sur la voie publique suite à la circulaire du 4 juin 1877 : correspondance, formulaires vierges de permission de vendeurs de journaux (1877-1878).
Cote
4M544 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Renouvellement des autorisations de vente sur la voie...
Résultat n°22

Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880 : dossiers individuels de colporteurs (1880-1881).
Cote
4M546 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880...
Résultat n°23

Marchands ambulants, demande d'autorisation de séjour dans le département : procès-verbaux et rapports de police, correspondance.
Cote
4M552 (Cote)
 Date
1877-1911
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Marchands ambulants, demande d'autorisation de séjour...
Résultat n°24

Autorisation en application de l'article 18 de la loi du 29 juillet 1881 : lettres de demande (1888-1938).
Cote
4M547 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation en application de l'article 18 de la loi...
Résultat n°25

1880 - 1886
Cote
4M533 (Cote)
 Date
1880-1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Enregistrement des déclarations de colportage (1880-1935).
  • 1880 - 1886
Résultat n°26

1881-1897
Cote
4M536 (Cote)
 Date
1881-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
  • 1881-1897
Résultat n°27

Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés de commerce, de bureaux et de maison ; imprimerie et cartonnerie ; tonnellerie ; autres branches d'activité (sculpteurs et mouleurs ; forains ; chiffonnier ; petites industries ; poudrerie [Concerne la poudrerie du Ripault à Monts.]).
Cote
10M113 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
  • Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés...
Résultat n°28

1887 - 1888
Cote
4M534 (Cote)
 Date
1887-1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Enregistrement des déclarations de colportage (1880-1935).
  • 1887 - 1888
Résultat n°29

Marchands ambulants : pétitions (2 pièces, 1898, 1925).
Cote
EDEP063/1I8 (Cote)
 Date
1898-1925
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Marchands ambulants : pétitions (2 pièces, 1898, 1925).
Résultat n°30

Chiffonniers et brocanteurs, autorisation d'exercice : lettres de demande, certificats de résidence.
Cote
4M551 (Cote)
 Date
1898-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Chiffonniers et brocanteurs, autorisation d'exercice...
Résultat n°31

1898-1913
Cote
4M537 (Cote)
 Date
1898-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
  • 1898-1913
Résultat n°32

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.
Cote
EDEP020/I5 (Cote)
 Date
1903 - 1909
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...
Résultat n°33

Forains et nomades : arrêtés
Cote
EDEP119/1I9 (Cote)
 Date
1908-1933
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Forains et nomades : arrêtés
Résultat n°34

D
Cote
4M600 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • D
Résultat n°35

L
Cote
4M603 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • L
Résultat n°36

R - S
Cote
4M606 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • R - S
Résultat n°37

N - P
Cote
4M605 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • N - P
Résultat n°38

C
Cote
4M599 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • C
Résultat n°39

E - G
Cote
4M601 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • E - G
Résultat n°40

B
Cote
4M598 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • B