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114 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants forains qui ne vont pas à l'école : listes nominatives.

Date

sans date

Cote

EDEP114/R2 (Cote)

Résultat n°2

Vente à l'étalage, réglementation et contentieux : dossier de l'affaire Salvador, marchand de draps, correspondance.

Date

1811-1852

Cote

4M526 (Cote)

Résultat n°3

Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).

Date

-

Cote

4M530 (Cote)

Résultat n°4

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880

Date

-

Cote

4M532 (Cote)

Résultat n°5

Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).

Date

-

Cote

4M528 (Cote)

Résultat n°6

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869

Date

-

Cote

4M531 (Cote)

Résultat n°7

Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).

Date

-

Cote

4M529 (Cote)

Résultat n°8

Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.

Date

-

Cote

4M555 (Cote)

Résultat n°9

Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 12 mars 1908 - 20 décembre 1912

Date

-

Cote

4M557 (Cote)

Résultat n°10

Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 13 janvier 1899 - 12 mars 1908

Date

-

Cote

4M556 (Cote)

Résultat n°11

Carnets nominatifs de forains (1863-1907).

Date

-

Cote

4M558 (Cote)

Résultat n°12

Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports à l'intérieur (classement chronologique,1852-1870).

Date

-

Cote

4M554 (Cote)

Résultat n°13

Colportage et estampillage, contrôle : catalogues des livres et journaux approuvés par le ministère de l'Intérieur (1854-1865, lacunes), états mensuels des ouvrages, livres et gravures estampillées dans le département (1877-1880).

Date

1854-1880

Cote

4M527 (Cote)

Résultat n°14

Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1880-1887

Date

-

Cote

4M550 (Cote)

Résultat n°15

Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).

Date

-

Cote

4M548 (Cote)

Résultat n°16

Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1874-1880

Date

-

Cote

4M549 (Cote)

Résultat n°17

Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).

Date

-

Cote

4M545 (Cote)

Résultat n°18

Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).

Date

-

Cote

4M541 (Cote)

Résultat n°19

Enregistrement des déclarations de colporteurs en application de la loi du 9 mars 1878 : registre des déclarations (1878-1880).

Date

-

Cote

4M542 (Cote)

Résultat n°20

Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).

Date

-

Cote

4M543 (Cote)

Résultat n°21

Renouvellement des autorisations de vente sur la voie publique suite à la circulaire du 4 juin 1877 : correspondance, formulaires vierges de permission de vendeurs de journaux (1877-1878).

Date

-

Cote

4M544 (Cote)

Résultat n°22

Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880 : dossiers individuels de colporteurs (1880-1881).

Date

-

Cote

4M546 (Cote)

Résultat n°23

Marchands ambulants, demande d'autorisation de séjour dans le département : procès-verbaux et rapports de police, correspondance.

Date

1877-1911

Cote

4M552 (Cote)

Résultat n°24

Autorisation en application de l'article 18 de la loi du 29 juillet 1881 : lettres de demande (1888-1938).

Date

-

Cote

4M547 (Cote)

Résultat n°25

1880 - 1886

Date

1880-1886

Cote

4M533 (Cote)

Résultat n°26

1881-1897

Date

1881-1897

Cote

4M536 (Cote)

Résultat n°27

Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés de commerce, de bureaux et de maison ; imprimerie et cartonnerie ; tonnellerie ; autres branches d'activité (sculpteurs et mouleurs ; forains ; chiffonnier ; petites industries ; poudrerie [Concerne la poudrerie du Ripault à Monts.]).

Date

-

Cote

10M113 (Cote)

Résultat n°28

1887 - 1888

Date

1887-1888

Cote

4M534 (Cote)

Résultat n°29

Marchands ambulants : pétitions (2 pièces, 1898, 1925).

Date

1898-1925

Cote

EDEP063/1I8 (Cote)

Résultat n°30

Chiffonniers et brocanteurs, autorisation d'exercice : lettres de demande, certificats de résidence.

Date

1898-1938

Cote

4M551 (Cote)

Résultat n°31

1898-1913

Date

1898-1913

Cote

4M537 (Cote)

Résultat n°32

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

Date

1903 - 1909

Cote

EDEP020/I5 (Cote)

Résultat n°33

Forains et nomades : arrêtés

Date

1908-1933

Cote

EDEP119/1I9 (Cote)

Résultat n°34

D

Date

-

Cote

4M600 (Cote)

Résultat n°35

L

Date

-

Cote

4M603 (Cote)

Résultat n°36

R - S

Date

-

Cote

4M606 (Cote)

Résultat n°37

N - P

Date

-

Cote

4M605 (Cote)

Résultat n°38

C

Date

-

Cote

4M599 (Cote)

Résultat n°39

E - G

Date

-

Cote

4M601 (Cote)

Résultat n°40

B

Date

-

Cote

4M598 (Cote)