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  • 1

    Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    1M280 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 2

    Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Cote

    3M87 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 3

    Luzé - Monthodon

    Cote

    3M52 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Luzé - Monthodon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 4

    Abilly - Artannes-sur-Indre

    Cote

    3M70 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Abilly - Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 5

    Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Cote

    3M90 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 6

    Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Cote

    3M89 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 7

    Arrondissement de Loches :

    Cote

    2V64 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Concordat
    • Procès-verbaux individuels (an X-1806).
    • Arrondissement de Loches :
  • 8

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 9

    Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M99 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 10

    Cormery - La Ferrière

    Cote

    3M33 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Cormery - La Ferrière

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 11

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 12

    Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Cote

    3M128 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 13

    Bourgueil - Brizay

    Cote

    3M74 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Bourgueil - Brizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 14

    Saint-Règle - Tours

    Cote

    3M40 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Règle - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 15

    Loches - Mouzay

    Cote

    3M65 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Loches - Mouzay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 16

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Cote

    3M127 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 17

    Semblançay - Theneuil

    Cote

    3M131 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Semblançay - Theneuil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 18

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 19

    Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Cote

    3M110 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 20

    Chisseaux - Huismes

    Cote

    3M22 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chisseaux - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 21

    Beaumont-Village - Le Boulay

    Cote

    3M73 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Beaumont-Village - Le Boulay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 22

    Nazelles - La Riche

    Cote

    3M66 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Nazelles - La Riche

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 23

    Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

    Cote

    1M277 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 24

    Cormery - Cravant-les-Côteaux

    Cote

    3M80 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Cormery - Cravant-les-Côteaux

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 25

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 2M

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  • 26

    Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Cote

    3M62 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 27

    Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Cote

    3M111 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 28

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 29

    Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Cote

    3M109 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 30

    Azay-sur-Cher - Bourgueil

    Cote

    3M45 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Azay-sur-Cher - Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 31

    Etats nominatifs des prêtres insoumis et assermentés résidant dans les communes de l'arrondissement de Tours (an IX) et du département (s.d.).

    Cote

    2V60 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Constitution de l'an VIII.
    • Etats nominatifs des prêtres insoumis et assermentés...
  • 32

    La Tour-Saint-Gelin - Vallères

    Cote

    3M101 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • La Tour-Saint-Gelin - Vallères

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 33

    Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Cote

    3M77 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 34

    1830

    Date

    1830

    Cote

    3M2 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment de fidélité et d'installation des maires, adjoints,...
    • 1830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 35

    Champigny-sur-Veude - Cheillé

    Cote

    3M47 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Champigny-sur-Veude - Cheillé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 36

    Circulaires, correspondance (an VIII-an IX) ; surveillance du clergé : correspondance (an IX-an X).

    Cote

    2V58 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Constitution de l'an VIII.
    • Circulaires, correspondance (an VIII-an IX) ; surveillance...
  • 37

    Thilouze - Tours

    Cote

    3M132 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Thilouze - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 38

    L'Île-Bouchard - Lerné

    Cote

    3M84 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • L'Île-Bouchard - Lerné

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 39

    Saint-Bault - Saint-Épain

    Cote

    3M95 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Saint-Bault - Saint-Épain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 40

    Limeray - Mettray

    Cote

    3M35 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Limeray - Mettray

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 41

    Abilly - Azay-sur-Indre

    Cote

    3M29 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Abilly - Azay-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 42

    Savigné-en-Véron - Souvigné

    Cote

    3M99 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Savigné-en-Véron - Souvigné

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 43

    Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

    Cote

    3M158 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Renseignements sur les membres élus : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 44

    Bournan - Chambray-lès-Tours

    Cote

    3M46 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Bournan - Chambray-lès-Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 45

    Dossiers nominatifs.

    Cote

    2V59 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Constitution de l'an VIII.
    • Dossiers nominatifs.
  • 46

    Présence de la ville de Tours au couronnement de l'Empereur, sollicitation de la ville : correspondance.

    Date

    an XII

    Cote

    1M243 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Premier Empire
    • Présence de la ville de Tours au couronnement de l'Empereur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 47

    Saint-Michel-sur-Loire - Saint-Règle

    Cote

    3M97 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Saint-Michel-sur-Loire - Saint-Règle

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 48

    Chédigny - Druye

    Cote

    3M63 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Chédigny - Druye

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 49

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Thilouze

    Cote

    3M68 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Thilouze

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 50

    Épeigné-les-Bois - Limeray

    Cote

    3M64 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Épeigné-les-Bois - Limeray

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 51

    Joué-lès-Tours - Monts

    Cote

    3M23 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Joué-lès-Tours - Monts

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 52

    Cigogné - Continvoir

    Cote

    3M79 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Cigogné - Continvoir

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 53

    Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.

    Cote

    3M1 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment des présidents des assemblées de canton (an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 54

    Rivière - Saint-Avertin

    Cote

    3M94 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Rivière - Saint-Avertin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 55

    Neuilly-le-Brignon - Pont-de-Ruan

    Cote

    3M54 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Neuilly-le-Brignon - Pont-de-Ruan

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 56

    Nouzilly - Pernay

    Cote

    3M91 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Nouzilly - Pernay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 57

    Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

    Date

    an XII

    Cote

    1M242 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Consulat
    • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 58

    Saint-Symphorien - Sazilly

    Cote

    3M130 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Symphorien - Sazilly

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 59

    Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

    Cote

    3M100 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 60

    Arrondissement de Tours :

    Cote

    2V63 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Concordat
    • Procès-verbaux individuels (an X-1806).
    • Arrondissement de Tours :
  • 61

    Champigny-sur-Veude - Charentilly

    Cote

    3M76 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Champigny-sur-Veude - Charentilly

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 62

    Abilly - Athée-sur-Cher

    Cote

    3M106 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Abilly - Athée-sur-Cher

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 63

    Abilly - Luzillé

    Cote

    3M42 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Abilly - Luzillé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 64

    Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Cote

    3M26 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 65

    Richelieu - Saché

    Cote

    3M126 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Richelieu - Saché

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 66

    Vernou-sur-Brenne - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M60 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Vernou-sur-Brenne - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 67

    Perrusson - Reignac-sur-Indre

    Cote

    3M92 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Perrusson - Reignac-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 68

    Ports-sur-Vienne - Rouziers-de-Touraine

    Cote

    3M55 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Ports-sur-Vienne - Rouziers-de-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 69

    Azay-sur-Cher - Beaumont-la-Ronce

    Cote

    3M72 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Azay-sur-Cher - Beaumont-la-Ronce

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 70

    1905-1920

    Date

    1905-1920

    Cote

    1M293 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
    • 1905-1920

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 71

    Trogues - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M41 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Trogues - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 72

    Château-la-Vallière - Cléré-les-Pins

    Cote

    3M32 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Château-la-Vallière - Cléré-les-Pins

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 73

    Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Cote

    3M112 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 74

    La Ville-aux-Dames - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M134 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • La Ville-aux-Dames - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 75

    Francueil - Huismes

    Cote

    3M83 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Francueil - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 76

    Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M30 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 77

    Abilly - Azay-le-Rideau

    Cote

    3M44 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Abilly - Azay-le-Rideau

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 78
  • 79

    Noizay - Preuilly-sur-Claise

    Cote

    3M37 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Noizay - Preuilly-sur-Claise

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 80

    Trogues - Villandry

    Cote

    3M133 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Trogues - Villandry

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections