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485 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

S - V

Date

-

Cote

1M184 (Cote)

Résultat n°2

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

1975-1999

Cote

71J37 (Cote)

Résultat n°3

Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

Date

-

Cote

3M87 (Cote)

Résultat n°4

Luzé - Monthodon

Date

-

Cote

3M52 (Cote)

Résultat n°5

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

71J98 (Cote)

Résultat n°6

Avril à décembre 2011

Date

2011

Cote

67J108 (Cote)

Résultat n°7

Abilly - Artannes-sur-Indre

Date

-

Cote

3M70 (Cote)

Résultat n°8

Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)

Résultat n°9

Rapports entre l'autorité municipale et le clergé : correspondance

Date

1811-1872

Cote

EDEP141/1P1 (Cote)

Résultat n°10

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Date

1992-1999

Cote

71J20 (Cote)

Résultat n°11

Sollicitations, interventions : correspondance.

Date

2011-2013

Cote

67J102 (Cote)

Résultat n°12

Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

Date

-

Cote

3M90 (Cote)

Résultat n°13

Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

Date

-

Cote

3M89 (Cote)

Résultat n°14

67J72

Date

1979-1992

Cote

67J72 (Cote)

Résultat n°15

Juin à décembre 2014

Date

2014

Cote

67J116 (Cote)

Résultat n°16

Tours - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M28 (Cote)

Résultat n°17

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Date

an VIII-1856

Cote

2M1 (Cote)

Résultat n°18

Villandry - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M99 (Cote)

Résultat n°19

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

Date

1996

Cote

71J89 (Cote)

Résultat n°20

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

71J143 (Cote)

Résultat n°21

Octobre 1989 - février 1990.

Date

1989-1990

Cote

67J31 (Cote)

Résultat n°22

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

Date

1994

Cote

71J139 (Cote)

Résultat n°23

Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

Date

1977-1980

Cote

71J112 (Cote)

Résultat n°24

67J61

Date

1979-1992

Cote

67J61 (Cote)

Résultat n°25

Octobre 1990 - février 1991.

Date

1990-1991

Cote

67J34 (Cote)

Résultat n°26

Cormery - La Ferrière

Date

-

Cote

3M33 (Cote)

Résultat n°27

Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

Date

-

Cote

3M25 (Cote)

Résultat n°28

Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Date

-

Cote

3M128 (Cote)

Résultat n°29

Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.

Date

1986-1987

Cote

71J56 (Cote)

Résultat n°30

Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

Date

1984-1991

Cote

71J21 (Cote)

Résultat n°31

Bourgueil - Brizay

Date

-

Cote

3M74 (Cote)

Résultat n°32

Saint-Règle - Tours

Date

-

Cote

3M40 (Cote)

Résultat n°33

Loches - Mouzay

Date

-

Cote

3M65 (Cote)

Résultat n°34

Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

Date

-

Cote

3M127 (Cote)

Résultat n°35

Semblançay - Theneuil

Date

-

Cote

3M131 (Cote)

Résultat n°36

Cours d'assises et tribunal de Tours : correspondance avec le maire de Beaumont-la-Ronce et jugements

Date

1821-1913

Cote

EDEP021/I11 (Cote)

Résultat n°37

Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

Date

1974-1980

Cote

71J119 (Cote)

Résultat n°38

Avoine - Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

3M19 (Cote)

Résultat n°39

Bridoré - Chambourg-sur-Indre

Date

-

Cote

3M110 (Cote)

Résultat n°40

Château-la-Vallière, Château-Renault

Date

-

Cote

3M829 (Cote)

Résultat n°41

Chisseaux - Huismes

Date

-

Cote

3M22 (Cote)

Résultat n°42

1858 (6 avril) - 1870 (29 novembre)

Date

1858-1870

Cote

EDEP027/2D15 (Cote)

Résultat n°43

Beaumont-Village - Le Boulay

Date

-

Cote

3M73 (Cote)

Résultat n°44

Pièce de procédure opposant les maires et échevins de la ville de Loches, demandeurs, à la famille de La Haye

Date

1638

Cote

1J190 (Cote)

Résultat n°45

Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

Date

1973-1987

Cote

71J122 (Cote)

Résultat n°46

67J95

Date

1979-1992

Cote

67J95 (Cote)

Résultat n°47

67J89

Date

1979-1992

Cote

67J89 (Cote)

Résultat n°48

Juin 1983 - octobre 1983.

Date

1983

Cote

67J53 (Cote)

Résultat n°49

Ouverture d'une école privée, contentieux entre le maire et l'institutrice : mémoire, correspondance

Date

1892-1893

Cote

EDEP028/R7 (Cote)

Résultat n°50

67J65

Date

1979-1992

Cote

67J65 (Cote)

Résultat n°51

Nazelles - La Riche

Date

-

Cote

3M66 (Cote)

Résultat n°52

1821-1824

Date

1821-1824

Cote

3M10 (Cote)

Résultat n°53

Nomination d'Armand de Sassay aux fonctions de maire de Champigny : arrêtés du préfet (1806, 1816), lettre de félicitations (1816)

Date

1806, 1816

Cote

1J65 (Cote)

Résultat n°54

177J - Fonds du docteur Sébastien Paul Guillaume-Louis (1878-1957) (1902-1948)

Date

1902-1948

Cote

177J (Cote)

Résultat n°55

Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité culturelle (expositions) : bilans, revue de presse, programme d'actions pour une éducation à la culture dans les établissements scolaires (1991).

Date

1989-1991

Cote

71J58 (Cote)

Résultat n°56

Janvier 1984 - mai 1984.

Date

1984

Cote

67J54 (Cote)

Résultat n°57

3 novembre 1986 - 11 mars 1989.

Date

1986-1989

Cote

67J43 (Cote)

Résultat n°58

Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).

Date

1985-1986

Cote

71J132 (Cote)

Résultat n°59

67J68

Date

1979-1992

Cote

67J68 (Cote)

Résultat n°60

67J88

Date

1979-1992

Cote

67J88 (Cote)

Résultat n°61

Janvier à mars 2015

Date

2015

Cote

67J117 (Cote)

Résultat n°62

67J70

Date

1979-1992

Cote

67J70 (Cote)

Résultat n°63

Juillet 1982 - décembre 1982.

Date

1982

Cote

67J51 (Cote)

Résultat n°64

Cormery - Cravant-les-Côteaux

Date

-

Cote

3M80 (Cote)

Résultat n°65

1995

Date

1995

Cote

71J10 (Cote)

Résultat n°66

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

Date

-

Cote

2M2 (Cote)

Résultat n°67

Bossay-sur-Claise - Chaveignes

Date

-

Cote

3M62 (Cote)

Résultat n°68

Février 1985 - avril 1985.

Date

1985

Cote

67J19 (Cote)

Résultat n°69

Chambray-lès-Tours - Charentilly

Date

-

Cote

3M111 (Cote)

Résultat n°70

Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget de la jeunesse et des sports sur la loi de finances (1984-1985), projet de loi sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives (1984), amendements, notes manuscrites, carte de visite et lettre signée Nelson Paillou, président du comité national olympique et sportif français (1984), procès-verbaux de réunions de la commission ad'hoc sur les ressources nouvelles du comité olympique (1983-1984),

Date

1983-1984

Cote

71J131 (Cote)

Résultat n°71

Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

Date

1647-1748

Cote

C 961 (Cote)

Résultat n°72

Maillé - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M43 (Cote)

Résultat n°73

Octobre 1987 - juin 1988.

Date

1987-1988

Cote

67J26 (Cote)

Résultat n°74

Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

Date

1975-1991

Cote

71J55 (Cote)

Résultat n°75

67J83

Date

1979-1992

Cote

67J83 (Cote)

Résultat n°76

Bossay-sur-Claise - Bréhémont

Date

-

Cote

3M109 (Cote)

Résultat n°77

Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

Date

1965-1990

Cote

71J67 (Cote)

Résultat n°78

Interventions personnelles : correspondance.

Date

1979-1991

Cote

71J125 (Cote)

Résultat n°79

1990-1994

Date

1990-1994

Cote

71J103 (Cote)

Résultat n°80

Rapports d'études.

Date

1984-1991

Cote

71J48 (Cote)