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485 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

S - V

Date

-

Cote

1M184 (Cote)

Résultat n°2

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

1975-1999

Cote

71J37 (Cote)

Résultat n°3

Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

Date

-

Cote

3M87 (Cote)

Résultat n°4

Luzé - Monthodon

Date

-

Cote

3M52 (Cote)

Résultat n°5

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

71J98 (Cote)

Résultat n°6

Avril à décembre 2011

Date

2011

Cote

67J108 (Cote)

Résultat n°7

Abilly - Artannes-sur-Indre

Date

-

Cote

3M70 (Cote)

Résultat n°8

Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)

Résultat n°9

Rapports entre l'autorité municipale et le clergé : correspondance

Date

1811-1872

Cote

EDEP141/1P1 (Cote)

Résultat n°10

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Date

1992-1999

Cote

71J20 (Cote)

Résultat n°11

Sollicitations, interventions : correspondance.

Date

2011-2013

Cote

67J102 (Cote)

Résultat n°12

Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

Date

-

Cote

3M90 (Cote)

Résultat n°13

Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

Date

-

Cote

3M89 (Cote)

Résultat n°14

67J72

Date

1979-1992

Cote

67J72 (Cote)

Résultat n°15

Juin à décembre 2014

Date

2014

Cote

67J116 (Cote)

Résultat n°16

Tours - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M28 (Cote)

Résultat n°17

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Date

an VIII-1856

Cote

2M1 (Cote)

Résultat n°18

Villandry - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M99 (Cote)

Résultat n°19

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

Date

1996

Cote

71J89 (Cote)

Résultat n°20

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

71J143 (Cote)

Résultat n°21

Octobre 1989 - février 1990.

Date

1989-1990

Cote

67J31 (Cote)

Résultat n°22

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

Date

1994

Cote

71J139 (Cote)

Résultat n°23

Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

Date

1977-1980

Cote

71J112 (Cote)

Résultat n°24

67J61

Date

1979-1992

Cote

67J61 (Cote)

Résultat n°25

Octobre 1990 - février 1991.

Date

1990-1991

Cote

67J34 (Cote)

Résultat n°26

Cormery - La Ferrière

Date

-

Cote

3M33 (Cote)

Résultat n°27

Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

Date

-

Cote

3M25 (Cote)

Résultat n°28

Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Date

-

Cote

3M128 (Cote)

Résultat n°29

Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.

Date

1986-1987

Cote

71J56 (Cote)

Résultat n°30

Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

Date

1984-1991

Cote

71J21 (Cote)

Résultat n°31

Bourgueil - Brizay

Date

-

Cote

3M74 (Cote)

Résultat n°32

Saint-Règle - Tours

Date

-

Cote

3M40 (Cote)

Résultat n°33

Loches - Mouzay

Date

-

Cote

3M65 (Cote)

Résultat n°34

Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

Date

-

Cote

3M127 (Cote)

Résultat n°35

Semblançay - Theneuil

Date

-

Cote

3M131 (Cote)

Résultat n°36

Cours d'assises et tribunal de Tours : correspondance avec le maire de Beaumont-la-Ronce et jugements

Date

1821-1913

Cote

EDEP021/I11 (Cote)

Résultat n°37

Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

Date

1974-1980

Cote

71J119 (Cote)

Résultat n°38

Avoine - Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

3M19 (Cote)

Résultat n°39

Bridoré - Chambourg-sur-Indre

Date

-

Cote

3M110 (Cote)

Résultat n°40

Château-la-Vallière, Château-Renault

Date

-

Cote

3M829 (Cote)