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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S8 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Résultat n°2

Logement des officiers : loyers, rôles de répartition
Cote
EDEP132/EE10 (Cote)
 Date
1711-1765
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Logement des officiers : loyers, rôles de répartition
Résultat n°3

Logements.
Cote
1M720 (Cote)
 Date
1923-1933
 Lieu - Type de document
correspondance, dossier individuel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Attributions diverses
  • Logements.
Résultat n°4

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.
Cote
EDEP063/5M1 (Cote)
 Date
1983-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices divers
  • Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du...
Résultat n°5

Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.
Cote
1Q59 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Déclarations des fermiers mentionnant les noms des...
Résultat n°6

Logements et locaux vacants, réglementation des loyers : lois, circulaires, délibérations du Conseil général, correspondance (1917-1939) ; affichage des locaux vacants : arrêtés municipaux, correspondance (1926-1938).
Cote
4M429 (Cote)
 Date
1917-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Logement
  • Logements et locaux vacants, réglementation des loyers...
Résultat n°7

Traitement et loyer du desservant : rôle des cotisations.
Cote
EDEP060/P20 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état du montant des rôles

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Traitement et loyer du desservant : rôle des cotisations.
Résultat n°8

Etats des loyers, correspondance. Etats des habitants qui doivent fournir lits et draps. Logement des troupes à Beaulieu.
Cote
EDEP132/EE4 (Cote)
 Date
1732-1748
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Etapes, logement, casernement.
  • Etats des loyers, correspondance. Etats des habitants...