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240 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de Beauregard », propriété de la commune.
Cote
2549W129 (Cote)
 Date
1977
 Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de...
Résultat n°2

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".
Cote
2664W2 (Cote)
 Date
1957-1977
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • La Celle-Saint-Avant
  • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...
Résultat n°3

DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.
Cote
2670W1-226 (Cote)
 Date
1961-2001
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...
Résultat n°4

Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).
Cote
2549W140 (Cote)
 Date
1980
 Lieu
Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet...
Résultat n°5

L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).
Cote
2549W131 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...
Résultat n°6

Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.
Cote
2636W103 (Cote)
 Date
1951-2003
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Manthelan
  • Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit...
Résultat n°7

Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 140 « Saint-Pierre ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 92 « Les Brosses » ; 76 ES 106 « Les Rollins ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 69 « La Varenne ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 52 « Les Jublins » ; 79 ES 46 « Saint-Pierre 2 ».
Cote
2636W67 (Cote)
 Date
1973-1979
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Genillé
  • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne...
Résultat n°8

Années 1936 à 1956
Cote
1639W1 (Cote)
 Date
1936-1956
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Chambray-lès-Tours
  • Années 1936 à 1956
Résultat n°9

Années 1970 à 1972
Cote
1639W44 (Cote)
 Date
1970-1972
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Luynes
  • Années 1970 à 1972
Résultat n°10

Années 1969 à 1973
Cote
1639W116 (Cote)
 Date
1969-1973
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • La Ville-aux-Dames
  • Années 1969 à 1973
Résultat n°11

Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos du prieuré" (1971), "Sur le peux" (1971), "Belle Vue" (1971-1983), "Derrière le parc" (1971-1985), "La Papautrie" (1971-1986), projet de lotissement "Vauguinier" (1972), lotissements "La Cave Salmon (sous C 963)" (1973-1976), "La Petite couture" (1974-1975), "La Grande pièce de forge" (1974-1985), "Le Vallon" (1976), "Vaugrignon" (1976), "Les Reçais" (1976-1977), "La Guillotière (sous H 41)" (1976-1981), "Les Grands champs" (1977-1978), projet de lotissement "Le Champ dollant" (1977-1979), lotissements "La Chaussée" (1977-1979), "Clos rouge" (1983-1986).
Cote
1477W48 (Cote)
 Date
1970-1986
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Esvres
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos...
Résultat n°12

Année 1980 (2/2)
Cote
1639W38 (Cote)
 Date
1980
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Année 1980 (2/2)
Résultat n°13

Années 1963 à 1965
Cote
1639W88 (Cote)
 Date
1963-1965
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Pierre-des-Corps
  • Années 1963 à 1965
Résultat n°14

Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux ».
Cote
2636W136 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Preuilly-sur-Claise
  • Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux...
Résultat n°15

Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les Perruches ». Année 1981 : permis de lotir n° 049-81-F. 0019 « L'Espérance ». Année 1984 : permis de lotir n° 049-84-F.0009 « La Justice » ; 049-84-F.0018 « La Brémauderie ».
Cote
2636W35 (Cote)
 Date
1978-1984
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Chambourg-sur-Indre
  • Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les...
Résultat n°16

Années 1939 à 1959
Cote
1639W51 (Cote)
 Date
1939-1959
 Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • La Riche
  • Années 1939 à 1959
Résultat n°17

Années 1964 à 1969
Cote
1639W109 (Cote)
 Date
1964-1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Tours
  • Années 1964 à 1969
Résultat n°18

Années 1966 à 1969
Cote
1639W78 (Cote)
 Date
1966-1969
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Années 1966 à 1969
Résultat n°19

Années 1964 à 1965
Cote
1639W61 (Cote)
 Date
1964-1965
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Avertin
  • Années 1964 à 1965
Résultat n°20

Années 1972 à 1974
Cote
1639W16 (Cote)
 Date
1972-1974
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Fondettes
  • Années 1972 à 1974