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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Formation du jury : listes.
Cote
EDEP145/I3 (Cote)
 Date
1848-1873
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes.
Résultat n°2

Formation du jury : listes nominatives
Cote
EDEP143/I4 (Cote)
 Date
1834-1852
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes nominatives.
  • Formation du jury : listes nominatives
Résultat n°3

Formation du jury : listes nominatives
Cote
EDEP143/I3 (Cote)
 Date
1828-1833
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes nominatives.
  • Formation du jury : listes nominatives
Résultat n°4

Formation du jury : listes nominatives.
Cote
EDEP143/I3 (Cote)
 Date
1834-1898
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes nominatives.
Résultat n°5

Listes nominatives du jury
Cote
EDEP141/3I2 (Cote)
 Date
1848-1894
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Listes nominatives du jury
Résultat n°6

Jury : liste.
Cote
EDEP140/I4 (Cote)
 Date
1850-1851
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste.
Résultat n°7

Formation du jury : liste des jurés.
Cote
EDEP135/I2 (Cote)
 Date
1871-1872
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : liste des jurés.
Résultat n°8

Listes du jury.
Cote
EDEP134/I5 (Cote)
 Date
1848-1873
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury.
Résultat n°9

Liste du jury de Lignières
Cote
EDEP128/I1 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury de Lignières
Résultat n°10

Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.
Cote
EDEP124/I3 (Cote)
 Date
1827-1899
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires...
Résultat n°11

Liste du jury et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP116/I2 (Cote)
 Date
1871-1903
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury et exploits d'huissiers.
Résultat n°12

Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires du jury (1850-1935) ; jugement du tribunal correctionnel de Loches (1852) ; actes notariés (1850-1852).
Cote
EDEP115/I1 (Cote)
 Date
1831-1935
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
Résultat n°13

Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés (1848-1873).
Cote
EDEP113/3I6 (Cote)
 Date
an III-1873
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés...
Résultat n°14

Jury, formation : listes nominatives des jurés
Cote
EDEP112/I2 (Cote)
 Date
1843-1873
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Jury, formation : listes nominatives des jurés
Résultat n°15

Jury, formation : listes nominatives des jurés
Cote
EDEP112/I1 (Cote)
 Date
1832-1842
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Jury, formation : listes nominatives des jurés
Résultat n°16

Liste générale du jury.
Cote
EDEP111/I5 (Cote)
 Date
1841-1848
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste générale du jury.
Résultat n°17

Listes des jurés d'assises
Cote
EDEP080/I3 (Cote)
 Date
1848-1871
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes des jurés d'assises
Résultat n°18

Liste communale du jury, inscription : liste nominative, correspondance.
Cote
EDEP078/I2 (Cote)
 Date
1848-1852
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste communale du jury, inscription : liste nominative,...
Résultat n°19

Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement de Blois.
Cote
EDEP077/I8 (Cote)
 Date
an IX
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
  • Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement...
Résultat n°20

Liste du jury.
Cote
EDEP076/I6 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury.