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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/058/H13 (Cote)
Date
1831-1840
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Listes de jury, procès-verbaux d'installation.
Résultat n°2
Cote
EDEP027/3I10 (Cote)
Date
1828
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1829 (1828).
Résultat n°3
Cote
EDEP027/3I11 (Cote)
Date
1829
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1830 (1829).
Résultat n°4
Cote
EDEP027/3I12 (Cote)
Date
1830
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1831 (1830).
Résultat n°5
Cote
EDEP027/3I13 (Cote)
Date
1831
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1832 (1831).
Résultat n°6
Cote
EDEP027/3I9 (Cote)
Date
an II
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Instructions (an II), liste de citoyens aptes.
Résultat n°7
Cote
EDEP028/I11 (Cote)
Date
1873
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury (1 pièce)
Résultat n°8
Cote
EDEP029/I4 (Cote)
Date
1834-1871
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste.
Résultat n°9
Cote
EDEP033/I1 (Cote)
Date
1873
Lieu
Boussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 033 - Commune de Boussay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°10
Cote
EDEP034/I2 (Cote)
Date
1834-1874
Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
Résultat n°11
Cote
EDEP035/I5 (Cote)
Date
1848-1872
Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury
Résultat n°12
Cote
EDEP037/I2 (Cote)
Date
1850-1852
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste communale des jurés.
Résultat n°13
Cote
EDEP048/I6 (Cote)
Date
1831-1872
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes
Résultat n°14
Cote
EDEP052/I1 (Cote)
Date
1848-1882
Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury
Résultat n°15
Cote
EDEP054/I5 (Cote)
Date
1853-1872
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice
  • Jury criminel : liste nominative.
Résultat n°16
Cote
EDEP056/I4 (Cote)
Date
1851
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : liste nominative
Résultat n°17
Cote
EDEP057/I4 (Cote)
Date
1848-1873
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury
Résultat n°18
Cote
EDEP061/I1 (Cote)
Date
1872
Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 061 - Commune de Charnizay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°19
Cote
EDEP064/I6 (Cote)
Date
1872
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°20
Cote
EDEP065/I2 (Cote)
Date
1840-1872
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste générale.
Résultat n°21
Cote
EDEP075/I8 (Cote)
Date
1852-1872
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice : liste du jury
Résultat n°22
Cote
EDEP076/I6 (Cote)
Date
1870
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury.
Résultat n°23
Cote
EDEP077/I8 (Cote)
Date
an IX
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
  • Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement...
Résultat n°24
Cote
EDEP078/I2 (Cote)
Date
1848-1852
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste communale du jury, inscription : liste nominative,...
Résultat n°25
Cote
EDEP080/I3 (Cote)
Date
1848-1871
Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes des jurés d'assises
Résultat n°26
Cote
EDEP111/I5 (Cote)
Date
1841-1848
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste générale du jury.
Résultat n°27
Cote
EDEP112/I1 (Cote)
Date
1832-1842
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Jury, formation : listes nominatives des jurés
Résultat n°28
Cote
EDEP112/I2 (Cote)
Date
1843-1873
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Jury, formation : listes nominatives des jurés
Résultat n°29
Cote
EDEP113/3I6 (Cote)
Date
an III-1873
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés...
Résultat n°30
Cote
EDEP115/I1 (Cote)
Date
1831-1935
Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
Résultat n°31
Cote
EDEP116/I2 (Cote)
Date
1871-1903
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, exploit d'huissier
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury et exploits d'huissiers.
Résultat n°32
Cote
EDEP124/I3 (Cote)
Date
1827-1899
Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, exploit d'huissier
  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires...
Résultat n°33
Cote
EDEP128/I1 (Cote)
Date
1850
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury de Lignières
Résultat n°34
Cote
EDEP134/I5 (Cote)
Date
1848-1873
Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury.
Résultat n°35
Cote
EDEP135/I2 (Cote)
Date
1871-1872
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : liste des jurés.
Résultat n°36
Cote
EDEP140/I4 (Cote)
Date
1850-1851
Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste.
Résultat n°37
Cote
EDEP141/3I2 (Cote)
Date
1848-1894
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Listes nominatives du jury
Résultat n°38
Cote
EDEP143/I3 (Cote)
Date
1828-1833
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes nominatives.
  • Formation du jury : listes nominatives
Résultat n°39
Cote
EDEP143/I3 (Cote)
Date
1834-1898
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes nominatives.
Résultat n°40
Cote
EDEP143/I4 (Cote)
Date
1834-1852
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes nominatives.
  • Formation du jury : listes nominatives