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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP027/3I9 (Cote)
Date
an II
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Instructions (an II), liste de citoyens aptes.
Résultat n°2
Cote
EDEP113/3I6 (Cote)
Date
an III-1873
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés...
Résultat n°3
Cote
EDEP077/I8 (Cote)
Date
an IX
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
  • Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement...
Résultat n°4
Cote
EDEP124/I3 (Cote)
Date
1827-1899
Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, exploit d'huissier
  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires...
Résultat n°5
Cote
EDEP027/3I10 (Cote)
Date
1828
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1829 (1828).
Résultat n°6
Cote
EDEP143/I3 (Cote)
Date
1828-1833
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes nominatives.
  • Formation du jury : listes nominatives
Résultat n°7
Cote
EDEP027/3I11 (Cote)
Date
1829
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1830 (1829).
Résultat n°8
Cote
EDEP027/3I12 (Cote)
Date
1830
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1831 (1830).
Résultat n°9
Cote
EDEP115/I1 (Cote)
Date
1831-1935
Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
Résultat n°10
Cote
EDEP/058/H13 (Cote)
Date
1831-1840
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Listes de jury, procès-verbaux d'installation.
Résultat n°11
Cote
EDEP048/I6 (Cote)
Date
1831-1872
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes
Résultat n°12
Cote
EDEP027/3I13 (Cote)
Date
1831
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1832 (1831).
Résultat n°13
Cote
EDEP112/I1 (Cote)
Date
1832-1842
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Jury, formation : listes nominatives des jurés
Résultat n°14
Cote
EDEP034/I2 (Cote)
Date
1834-1874
Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
Résultat n°15
Cote
EDEP029/I4 (Cote)
Date
1834-1871
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste.
Résultat n°16
Cote
EDEP143/I3 (Cote)
Date
1834-1898
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes nominatives.
Résultat n°17
Cote
EDEP143/I4 (Cote)
Date
1834-1852
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes nominatives.
  • Formation du jury : listes nominatives
Résultat n°18
Cote
EDEP065/I2 (Cote)
Date
1840-1872
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste générale.
Résultat n°19
Cote
EDEP111/I5 (Cote)
Date
1841-1848
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste générale du jury.
Résultat n°20
Cote
EDEP112/I2 (Cote)
Date
1843-1873
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Jury, formation : listes nominatives des jurés