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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Formation du jury : listes.

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP145/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes.
  2. Résultat n°2

    Formation du jury : listes nominatives

    Date

    1834-1852

    Cote

    EDEP143/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes nominatives.
    • Formation du jury : listes nominatives
  3. Résultat n°3

    Formation du jury : listes nominatives

    Date

    1828-1833

    Cote

    EDEP143/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes nominatives.
    • Formation du jury : listes nominatives
  4. Résultat n°4

    Formation du jury : listes nominatives.

    Date

    1834-1898

    Cote

    EDEP143/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes nominatives.
  5. Résultat n°5

    Listes nominatives du jury

    Date

    1848-1894

    Cote

    EDEP141/3I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Listes nominatives du jury

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Jury : liste.

    Date

    1850-1851

    Cote

    EDEP140/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Formation du jury : liste des jurés.

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEP135/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste des jurés.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Listes du jury.

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP134/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Liste du jury de Lignières

    Date

    1850

    Cote

    EDEP128/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury de Lignières
  10. Résultat n°10

    Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.

    Date

    1827-1899

    Cote

    EDEP124/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Liste du jury et exploits d'huissiers.

    Date

    1871-1903

    Cote

    EDEP116/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury et exploits d'huissiers.
  12. Résultat n°12

    Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires du jury (1850-1935) ; jugement du tribunal correctionnel de Loches (1852) ; actes notariés (1850-1852).

    Date

    1831-1935

    Cote

    EDEP115/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
  13. Résultat n°13

    Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés (1848-1873).

    Date

    an III-1873

    Cote

    EDEP113/3I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés...
  14. Résultat n°14

    Jury, formation : listes nominatives des jurés

    Date

    1843-1873

    Cote

    EDEP112/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Jury, formation : listes nominatives des jurés
  15. Résultat n°15

    Jury, formation : listes nominatives des jurés

    Date

    1832-1842

    Cote

    EDEP112/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Jury, formation : listes nominatives des jurés
  16. Résultat n°16

    Liste générale du jury.

    Date

    1841-1848

    Cote

    EDEP111/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste générale du jury.
  17. Résultat n°17

    Listes des jurés d'assises

    Date

    1848-1871

    Cote

    EDEP080/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes des jurés d'assises
  18. Résultat n°18

    Liste communale du jury, inscription : liste nominative, correspondance.

    Date

    1848-1852

    Cote

    EDEP078/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste communale du jury, inscription : liste nominative,...
  19. Résultat n°19

    Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement de Blois.

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP077/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement...
  20. Résultat n°20

    Liste du jury.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP076/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury.