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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions (an II), liste de citoyens aptes.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP027/3I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Instructions (an II), liste de citoyens aptes.
  2. Résultat n°2

    Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés (1848-1873).

    Date

    an III-1873

    Cote

    EDEP113/3I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés...
  3. Résultat n°3

    Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement de Blois.

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP077/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement...
  4. Résultat n°4

    Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.

    Date

    1827-1899

    Cote

    EDEP124/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Liste générale pour 1829 (1828).

    Date

    1828

    Cote

    EDEP027/3I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1829 (1828).
  6. Résultat n°6

    Formation du jury : listes nominatives

    Date

    1828-1833

    Cote

    EDEP143/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes nominatives.
    • Formation du jury : listes nominatives
  7. Résultat n°7

    Liste générale pour 1830 (1829).

    Date

    1829

    Cote

    EDEP027/3I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1830 (1829).
  8. Résultat n°8

    Liste générale pour 1831 (1830).

    Date

    1830

    Cote

    EDEP027/3I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1831 (1830).
  9. Résultat n°9

    Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires du jury (1850-1935) ; jugement du tribunal correctionnel de Loches (1852) ; actes notariés (1850-1852).

    Date

    1831-1935

    Cote

    EDEP115/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
  10. Résultat n°10

    Listes de jury, procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP/058/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Listes de jury, procès-verbaux d'installation.
  11. Résultat n°11

    Formation du jury : listes

    Date

    1831-1872

    Cote

    EDEP048/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes
  12. Résultat n°12

    Liste générale pour 1832 (1831).

    Date

    1831

    Cote

    EDEP027/3I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1832 (1831).
  13. Résultat n°13

    Jury, formation : listes nominatives des jurés

    Date

    1832-1842

    Cote

    EDEP112/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Jury, formation : listes nominatives des jurés
  14. Résultat n°14

    Jury d'assises : listes communales du jury ; justice : correspondance entre le maire et le juge de paix de Richelieu.

    Date

    1834-1874

    Cote

    EDEP034/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
  15. Résultat n°15

    Jury : liste.

    Date

    1834-1871

    Cote

    EDEP029/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste.
  16. Résultat n°16

    Formation du jury : listes nominatives.

    Date

    1834-1898

    Cote

    EDEP143/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes nominatives.
  17. Résultat n°17

    Formation du jury : listes nominatives

    Date

    1834-1852

    Cote

    EDEP143/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes nominatives.
    • Formation du jury : listes nominatives
  18. Résultat n°18

    Jury : liste générale.

    Date

    1840-1872

    Cote

    EDEP065/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste générale.
  19. Résultat n°19

    Liste générale du jury.

    Date

    1841-1848

    Cote

    EDEP111/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste générale du jury.
  20. Résultat n°20

    Jury, formation : listes nominatives des jurés

    Date

    1843-1873

    Cote

    EDEP112/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Jury, formation : listes nominatives des jurés