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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

9-10 mars 1885
Cote
2U645 (Cote)
 Date
9/03/1885-10/03/1885
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 9-10 mars 1885
Résultat n°2

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.
Cote
71J37 (Cote)
 Date
1975-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Environnement
  • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...
Résultat n°3

13-14 décembre 1847
Cote
2U323 (Cote)
 Date
13/12/1847-14/12/1847
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 13-14 décembre 1847
Résultat n°4

20-22 juin 1912
Cote
2U863 (Cote)
 Date
20/06/1912-22/06/1912
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 20-22 juin 1912
Résultat n°5

24-25 mars 1931
Cote
2U986 (Cote)
 Date
24/03/1931-25/03/1931
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 24-25 mars 1931
Résultat n°6

7-8 juin 1853
Cote
2U361 (Cote)
 Date
7/06/1853-8/06/1853
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 7-8 juin 1853
Résultat n°7

24 mars 1909
Cote
2U833 (Cote)
 Date
24/03/1909
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 24 mars 1909
Résultat n°8

7-9 mars 1872
Cote
2U525 (Cote)
 Date
7/03/1872-9/03/1872
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 7-9 mars 1872
Résultat n°9

1998-2000
Cote
71J98 (Cote)
 Date
1998-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Prise illégale d'intérêts
  • 1998-2000
Résultat n°10

6 septembre, 1 décembre 1862
Cote
2U444 (Cote)
 Date
6/09/1862, 1/12/1862
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 6 septembre, 1 décembre 1862
Résultat n°11

20-23 mars 1893
Cote
2U715 (Cote)
 Date
20/03/1893-23/03/1893
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 20-23 mars 1893
Résultat n°12

15 février-16 juillet 1808
Cote
2U35 (Cote)
 Date
15 février-16 juillet 1808
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 février-16 juillet 1808
Résultat n°13

Octobre à décembre.
Cote
71J12 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1996
  • Octobre à décembre.
Résultat n°14

11-13 décembre 1861
Cote
2U438 (Cote)
 Date
11/12/1861-13/12/1861
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 11-13 décembre 1861
Résultat n°15

14-15 juin 1853
Cote
2U363 (Cote)
 Date
14/06/1853-15/06/1853
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 14-15 juin 1853
Résultat n°16

25-27 septembre 1894
Cote
2U728 (Cote)
 Date
25/09/1894-27/09/1894
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 25-27 septembre 1894
Résultat n°17

Mairie, justice de paix, halle, lavoir, fontaine, église, presbytère, cimetière, écoles, salle d'asile : travaux et affaires diverses
Cote
EDEP062/M3 (Cote)
 Date
1807-1909
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie, justice de paix, halle, lavoir, fontaine, église,...
Résultat n°18

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.
Cote
71J20 (Cote)
 Date
1992-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Organisation et fonctionnement du conseil général
  • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...
Résultat n°19

18-20 juin 1849
Cote
2U332 (Cote)
 Date
18/06/1849-20/06/1849
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 18-20 juin 1849
Résultat n°20

Septembre 1808-17 juin 1809
Cote
2U53 (Cote)
 Date
Septembre 1808-17 juin 1809
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • Septembre 1808-17 juin 1809
Résultat n°21
2e dossier du procès

505 medias

2e dossier du procès
Cote
2U236 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 14 mars 1837
  • 2e dossier du procès
Résultat n°22

20 mars -29 août 1806
Cote
2U33 (Cote)
 Date
20 mars -29 août 1806
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 20 mars -29 août 1806
Résultat n°23

9-11 décembre 1844
Cote
2U296 (Cote)
 Date
9/12/1844-11/12/1844
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 9-11 décembre 1844
Résultat n°24

18-19 mars 1929
Cote
2U977 (Cote)
 Date
18/03/1929-19/03/1929
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 18-19 mars 1929
Résultat n°25

29-30 septembre 1890
Cote
2U691 (Cote)
 Date
29/09/1890-30/09/1890
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 29-30 septembre 1890
Résultat n°26

27-28 août, 16-18 décembre 1822
Cote
2U144 (Cote)
 Date
27/08/1822-28/08/1822, 16/12/1822-18/12/1822
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 27-28 août, 16-18 décembre 1822
Résultat n°27

6-11 décembre 1830
Cote
2U193 (Cote)
 Date
6/12/1830-11/12/1830
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 6-11 décembre 1830
Résultat n°28

12-13 décembre 1872
Cote
2U535 (Cote)
 Date
12/12/1872-13/12/1872
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 12-13 décembre 1872
Résultat n°29

10-11 mars 1862
Cote
2U439 (Cote)
 Date
10/03/1862-11/03/1862
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 10-11 mars 1862
Résultat n°30

20-22 mars, 19-21 juin 1820
Cote
2U129 (Cote)
 Date
20/03/1820-22/03/1820, 19/06/1820-21/06/1820
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 20-22 mars, 19-21 juin 1820
Résultat n°31

9-10 juin 1873
Cote
2U539 (Cote)
 Date
9/06/1873-10/06/1873
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 9-10 juin 1873
Résultat n°32

16-18 juin 1921
Cote
2U929 (Cote)
 Date
16/06/1921-18/06/1921
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 16-18 juin 1921
Résultat n°33

29-30 septembre, 18 décembre 1893
Cote
2U719 (Cote)
 Date
29/09/1893-30/09/1893, 18/12/1893
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 29-30 septembre, 18 décembre 1893
Résultat n°34

21-22 juin 1888
Cote
2U673 (Cote)
 Date
21/06/1888-22/06/1888
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 21-22 juin 1888
Résultat n°35

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.
Cote
71J89 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Culture
  • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...
Résultat n°36

23-24 juin 1920
Cote
2U921 (Cote)
 Date
23/06/1920-24/06/1920
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 23-24 juin 1920
Résultat n°37

1-5 septembre 1835
Cote
2U220 (Cote)
 Date
1/09/1835-5/09/1835
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 1-5 septembre 1835
Résultat n°38

5-9 septembre 1816
Cote
2U110 (Cote)
 Date
5/09/1816-9/09/1816
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 5-9 septembre 1816
Résultat n°39

13-14 mars 1911
Cote
2U850 (Cote)
 Date
13/03/1911-14/03/1911
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 13-14 mars 1911
Résultat n°40

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.
Cote
71J143 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...
Résultat n°41

29 septembre 1887
Cote
2U667 (Cote)
 Date
29/09/1887
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 29 septembre 1887
Résultat n°42

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.
Cote
71J139 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Fermages
  • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...
Résultat n°43

Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).
Cote
71J112 (Cote)
 Date
1977-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Services de santé
  • Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...
Résultat n°44

6-13 mars 1826
Cote
2U163 (Cote)
 Date
6/03/1826-13/03/1826
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 6-13 mars 1826
Résultat n°45

2-7 mars 1857
Cote
2U392 (Cote)
 Date
2/03/1857-7/03/1857
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 2-7 mars 1857
Résultat n°46

14-16 mars, 20-21 juin 1826
Cote
2U164 (Cote)
 Date
14/03/1826-16/03/1826, 20/06/1826-21/06/1826
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 14-16 mars, 20-21 juin 1826
Résultat n°47

28-29 septembre 1906
Cote
2U813 (Cote)
 Date
28/09/1906-29/09/1906
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 28-29 septembre 1906
Résultat n°48

ventôse-thermidor an XII
Cote
2U47 (Cote)
 Date
ventôse-thermidor an XII
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • ventôse-thermidor an XII
Résultat n°49

14 décembre 1837
Cote
2U241 (Cote)
 Date
14/12/1837
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 14 décembre 1837
Résultat n°50

6-7 décembre 1872
Cote
2U534 (Cote)
 Date
6/12/1872-7/12/1872
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 6-7 décembre 1872
Résultat n°51

Audience de rentrée du tribunal de commerce, invitation du préfet : correspondance.
Cote
1M419 (Cote)
 Date
1899-1914
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Réceptions et audiences du préfet, cérémonies protocolaires
  • Audience de rentrée du tribunal de commerce, invitation...
Résultat n°52

13-14 mars 1922
Cote
2U934 (Cote)
 Date
13/03/1922-14/03/1922
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 13-14 mars 1922
Résultat n°53

5-10 septembre, 3-4 décembre 1821
Cote
2U137 (Cote)
 Date
5/09/1821-10/09/1821, 3/12/1821-4/12/1821
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 5-10 septembre, 3-4 décembre 1821
Résultat n°54

10-11 juin 1880
Cote
2U603 (Cote)
 Date
10/06/1880-11/06/1880
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 10-11 juin 1880
Résultat n°55

1 octobre 1929
Cote
2U980 (Cote)
 Date
01/10/1929
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 1 octobre 1929
Résultat n°56

29 août-7 septembre 1825
Cote
2U160 (Cote)
 Date
29/08/1825-7/09/1825
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 29 août-7 septembre 1825
Résultat n°57

6-8 décembre 1869
Cote
2U509 (Cote)
 Date
6/12/1869-8/12/1869
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 6-8 décembre 1869
Résultat n°58

2-4 juillet 1845
Cote
2U303 (Cote)
 Date
2/07/1845-4/07/1845
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 2-4 juillet 1845
Résultat n°59

7 septembre, 9-12 décembre 1833
Cote
2U208 (Cote)
 Date
7/09/1833, 9/12/1833-12/12/1833
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 7 septembre, 9-12 décembre 1833
Résultat n°60

23-30 mars 1822
Cote
2U140 (Cote)
 Date
23/03/1822-30/03/1822
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 23-30 mars 1822
Résultat n°61

Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.
Cote
71J56 (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports,...
Résultat n°62

10 juin 1846
Cote
2U311 (Cote)
 Date
10/06/1846
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 10 juin 1846
Résultat n°63

18 septembre, 7 décembre 1857
Cote
2U400 (Cote)
 Date
18/09/1857, 7/12/1857
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 18 septembre, 7 décembre 1857
Résultat n°64

10-17 juin 1812
Cote
2U88 (Cote)
 Date
10/06/1812-17/06/1812
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 10-17 juin 1812
Résultat n°65

23-24 septembre 1885
Cote
2U649 (Cote)
 Date
23/09/1885-24/09/1885
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 23-24 septembre 1885
Résultat n°66

9-10 septembre 1875
Cote
2U562 (Cote)
 Date
9/09/1875-10/09/1875
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 9-10 septembre 1875
Résultat n°67

7-8 décembre 1864
Cote
2U458 (Cote)
 Date
7/12/1864-8/12/1864
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 7-8 décembre 1864
Résultat n°68

5-7 mars 1883
Cote
2U623 (Cote)
 Date
5/03/1883-7/03/1883
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 5-7 mars 1883
Résultat n°69

Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.
Cote
71J21 (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Organisation et fonctionnement du conseil général
  • Informatisation des services départementaux : rapports,...
Résultat n°70

6-8 mars 1873
Cote
2U538 (Cote)
 Date
6/03/1873-8/03/1873
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 6-8 mars 1873
Résultat n°71

24-29 juin 1912
Cote
2U864 (Cote)
 Date
24/06/1912-29/06/1912
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 24-29 juin 1912
Résultat n°72

15-16 décembre 1836
Cote
2U232 (Cote)
 Date
15/12/1836-16/12/1836
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 15-16 décembre 1836
Résultat n°73

6-8 décembre 1876
Cote
2U574 (Cote)
 Date
6/12/1876-8/12/1876
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 6-8 décembre 1876
Résultat n°74

23-25 mars 1843
Cote
2U285 (Cote)
 Date
23/03/1843-25/03/1843
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 23-25 mars 1843
Résultat n°75

Cours d'assises et tribunal de Tours : correspondance avec le maire de Beaumont-la-Ronce et jugements
Cote
EDEP021/I11 (Cote)
 Date
1821-1913
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Cours d'assises et tribunal de Tours : correspondance...
Résultat n°76

Actes notariés et extraits de jugements.
Cote
EDEP124/S1 (Cote)
 Date
1749-1914
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et extraits de jugements.
Résultat n°77

Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.
Cote
71J119 (Cote)
 Date
1974-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Professions de santé
  • Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...
Résultat n°78

8-9 juin 1847
Cote
2U318 (Cote)
 Date
8/06/1847-9/06/1847
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 8-9 juin 1847
Résultat n°79

15-18 décembre 1915
Cote
2U888 (Cote)
 Date
15/12/1915-18/12/1915
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 15-18 décembre 1915
Résultat n°80

22-24 décembre 1892
Cote
2U714 (Cote)
 Date
22/12/1892-24/12/1892
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 22-24 décembre 1892