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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

Date

1790

Cote

EDEP132/1K1 (Cote)

Résultat n°2

219J - Archives de la justice de paix du canton de Château-la-Vallière (1791-1901)

Date

1791-1901

Cote

219J (Cote)

Résultat n°3

Nomination du juge de paix : procès-verbal, correspondance.

Date

an I

Cote

EDEP113/3I2 (Cote)

Résultat n°4

Juges de paix, nominations : instructions, correspondance (an VIII-1879).

Date

-

Cote

1M120 (Cote)

Résultat n°5

Election des juges de paix du canton de Loches : listes des votants.

Date

An X

Cote

EDEP049/K12 (Cote)

Résultat n°6

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)

Résultat n°7

Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

Date

an XI-1813

Cote

3M156 (Cote)

Résultat n°8

Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

Date

-

Cote

3M160 (Cote)

Résultat n°9

an XII

Date

an XII

Cote

3M149 (Cote)

Résultat n°10

Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

Date

-

Cote

3M159 (Cote)

Résultat n°11

1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

Date

1811

Cote

3M153 (Cote)

Résultat n°12

1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

Date

1811

Cote

3M151 (Cote)

Résultat n°13

1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

Date

1811

Cote

3M150 (Cote)

Résultat n°14

1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

Date

1811

Cote

3M152 (Cote)

Résultat n°15

1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

Date

1811

Cote

3M154 (Cote)

Résultat n°16

1813

Date

1813

Cote

3M155 (Cote)

Résultat n°17

Correspondance du juge de paix adressée au maire.

Date

1819-1853

Cote

EDEP021/I9 (Cote)

Résultat n°18

Renouvellement intégral des conseils municipaux de septembre 1852, organisation : circulaire, liste des membres des conseils municipaux de Bourgueil et de Chinon, correspondance ; résultat : rapport du juge de paix de l'arrondissement de Loches.

Date

1852

Cote

3M250 (Cote)