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45 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

École municipale de dessin de Chinon

Date

1904-1934

Cote

4T18 (Cote)

Résultat n°2

Création et fonctionnement

Date

1877-1935

Cote

4T14 (Cote)

Résultat n°3

Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.

Date

1897-1921

Cote

7M382 (Cote)

Résultat n°4

Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

Date

1830-1939

Cote

7M375 (Cote)

Résultat n°5

« Registre journal pour servir à insérer les différents procès-verbaux de visite et autres que fera l'inspecteur du 3e arrondissement communal du département d'Indre-et-Loire à la résidence de Chinon ».

Date

an IX - an XII

Cote

7M371 (Cote)

Résultat n°6

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

Date

1634-1787

Cote

C 940 (Cote)

Résultat n°7

Caves et carrières : états et rapport d'inspection (1799-1933) ; demande d'autorisation pour trier de la pierre (1811); décharges et dépôts d'immondices, autorisation : correspondance (1820-1832) ; éboulement : rapport, plan, correspondance (1856)

Date

1799-1933

Cote

EDEP132/2O5 (Cote)

Résultat n°8

Approvisionnements, cotation des marchandises : registres (1932-1938) ; inspection des foires et des marchés : carnet à souches (1925-1929)

Date

1925-1938

Cote

EDEP132/1J8 (Cote)

Résultat n°9

Rapport de l'inspecteur des écoles sur l'école de Lignières

Date

1837

Cote

EDEP128/R1 (Cote)

Résultat n°10

Inspection des archives communales : rapport.

Date

1950

Cote

EDEP126/D6 (Cote)

Résultat n°11

Ban des vendanges : procès-verbaux d'inspection, arrêtés.

Date

1860-1870

Cote

EDEP114/I3 (Cote)

Résultat n°12

Inspection des viandes.

Date

1906-1949

Cote

EDEP111/I9 (Cote)

Résultat n°13

Tuerie et porcherie, inspection : arrêtés préfectoraux.

Date

1926-1933

Cote

EDEP105/I15 (Cote)

Résultat n°14

Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin, inspection, financement : extraits du registre des délibérations, compte rendus d'inspections, correspondance.

Date

1929-1946

Cote

EDEP105/I12 (Cote)

Résultat n°15

Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.

Date

1858-1887

Cote

EDEP083/I8 (Cote)

Résultat n°16

Santé scolaire. Fermeture pour cause d'épidémie : correspondance (1887-1888). Inspection médicale des écoles : mémoires, notes, correspondance (1905-1927).

Date

1887-1927

Cote

EDEP027/1R21 (Cote)

Résultat n°17

Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.

Date

1790-1889

Cote

EDEP027/1I13 (Cote)

Résultat n°18

Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

Date

1876 - 1906

Cote

EDEP020/I24 (Cote)

Résultat n°19

Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires : arrêtés du maire

Date

1909

Cote

EDEP008/I17 (Cote)

Résultat n°20

Rapport d'inspection générale de l'armement.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/H19 (Cote)

Résultat n°21

Inspection : feuilles d'appel pour les visites aux armes.

Date

1839-1850

Cote

EDEP/058/H18 (Cote)

Résultat n°22

Gages des offices d'inspecteurs et contrôleurs des bouchers de Saumur : certificats du receveur des tailles, extrait de l'état du roi, quittance.

Date

1749-1771

Cote

C 1349 (Cote)

Résultat n°23

1920-1940

Date

-

Cote

7M496 (Cote)

Résultat n°24

1834-1919

Date

-

Cote

7M495 (Cote)

Résultat n°25

1919-1940

Date

-

Cote

7M374 (Cote)

Résultat n°26

1876-1916

Date

-

Cote

7M373 (Cote)

Résultat n°27

1824-1835

Date

-

Cote

7M372 (Cote)

Résultat n°28

Notifications émanant de la préfecture de la Seine (1878-1901).

Date

-

Cote

5M214 (Cote)

Résultat n°29

Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique) (1864).

Date

-

Cote

5M213 (Cote)

Résultat n°30

Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité (1850-1854).

Date

-

Cote

5M212 (Cote)

Résultat n°31

Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation du service d'inspection : arrêtés, circulaires (1902) ; répression des fraudes : instructions, circulaires, tableau des procès-verbaux d'inspection, correspondance, rapports de police.

Date

1888-1907

Cote

5M193 (Cote)

Résultat n°32

1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)

Date

9 novembre 1935-9 août 1941

Cote

5M192 (Cote)

Résultat n°33

1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)

Date

12 février 1931-9 novembre 1935

Cote

5M191 (Cote)

Résultat n°34

1927 (2 janvier) - 1930 (31 décembre)

Date

2 janvier 1927-31 décembre 1930

Cote

5M190 (Cote)

Résultat n°35

1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)

Date

2 août 1923-24 décembre 1926

Cote

5M189 (Cote)

Résultat n°36

1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)

Date

27 novembre 1919-10 novembre 1923

Cote

5M188 (Cote)

Résultat n°37

1917 (19 janvier) - 1919 (27 novembre)

Date

19 janvier 1917-27 novembre 1919

Cote

5M187 (Cote)

Résultat n°38

1914 (17 janvier) - 1916 (31 décembre)

Date

17 janvier 1914-31 décembre 1916

Cote

5M186 (Cote)

Résultat n°39

1913 (4 janvier-31 décembre)

Date

4 janvier-31 décembre 1913

Cote

5M185 (Cote)

Résultat n°40

1912 (18 janvier-30 décembre)

Date

18 janvier-30 décembre 1912

Cote

5M184 (Cote)