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45 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

École municipale de dessin de Chinon
Cote
4T18 (Cote)
 Date
1904-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Beaux-Arts
  • Enseignement
  • École municipale de dessin de Chinon
Résultat n°2

Création et fonctionnement
Cote
4T14 (Cote)
 Date
1877-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Beaux-Arts
  • Enseignement
  • École régionale des Beaux-Arts de Tours
  • Création et fonctionnement
Résultat n°3

Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.
Cote
7M382 (Cote)
 Date
1897-1921
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.
Résultat n°4

Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.
Cote
7M375 (Cote)
 Date
1830-1939
 Lieu - Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°5

« Registre journal pour servir à insérer les différents procès-verbaux de visite et autres que fera l'inspecteur du 3e arrondissement communal du département d'Indre-et-Loire à la résidence de Chinon ».
Cote
7M371 (Cote)
 Date
an IX - an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • « Registre journal pour servir à insérer les différents...
Résultat n°6

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).
Cote
C 940 (Cote)
 Date
1634-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
Résultat n°7

Caves et carrières : états et rapport d'inspection (1799-1933) ; demande d'autorisation pour trier de la pierre (1811); décharges et dépôts d'immondices, autorisation : correspondance (1820-1832) ; éboulement : rapport, plan, correspondance (1856)
Cote
EDEP132/2O5 (Cote)
 Date
1799-1933
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Caves et carrières : états et rapport d'inspection...
Résultat n°8

Approvisionnements, cotation des marchandises : registres (1932-1938) ; inspection des foires et des marchés : carnet à souches (1925-1929)
Cote
EDEP132/1J8 (Cote)
 Date
1925-1938
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Approvisionnements, cotation des marchandises : registres...
Résultat n°9

Rapport de l'inspecteur des écoles sur l'école de Lignières
Cote
EDEP128/R1 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Rapport de l'inspecteur des écoles sur l'école de Lignières
Résultat n°10

Inspection des archives communales : rapport.
Cote
EDEP126/D6 (Cote)
 Date
1950
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Inspection des archives communales : rapport.
Résultat n°11

Ban des vendanges : procès-verbaux d'inspection, arrêtés.
Cote
EDEP114/I3 (Cote)
 Date
1860-1870
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Ban des vendanges : procès-verbaux d'inspection, arrêtés.
Résultat n°12

Inspection des viandes.
Cote
EDEP111/I9 (Cote)
 Date
1906-1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection des viandes.
Résultat n°13

Tuerie et porcherie, inspection : arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP105/I15 (Cote)
 Date
1926-1933
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tuerie et porcherie, inspection : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°14

Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin, inspection, financement : extraits du registre des délibérations, compte rendus d'inspections, correspondance.
Cote
EDEP105/I12 (Cote)
 Date
1929-1946
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin,...
Résultat n°15

Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
Cote
EDEP083/I8 (Cote)
 Date
1858-1887
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique et salubrité
  • Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
Résultat n°16

Santé scolaire. Fermeture pour cause d'épidémie : correspondance (1887-1888). Inspection médicale des écoles : mémoires, notes, correspondance (1905-1927).
Cote
EDEP027/1R21 (Cote)
 Date
1887-1927
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, note, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Dossiers communs aux précédents établissements
  • Santé scolaire. Fermeture pour cause d'épidémie : correspondance...
Résultat n°17

Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.
Cote
EDEP027/1I13 (Cote)
 Date
1790-1889
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges...
Résultat n°18

Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.
Cote
EDEP020/I24 (Cote)
 Date
1876 - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...
Résultat n°19

Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires : arrêtés du maire
Cote
EDEP008/I17 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires...
Résultat n°20

Rapport d'inspection générale de l'armement.
Cote
EDEP/058/H19 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Rapport d'inspection générale de l'armement.