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59 résultats

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  1. Résultat n°1

    « Livre pour servir à écrire les quittances et marchés de Proux du hameau de Lussault de la chaux et autres marchandises qu'il fera avec toutes ses pratiques » (lacunes entre 1774 et 1817)

    Date

    1766-1818

    Cote

    1J243 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • « Livre pour servir à écrire les quittances et marchés...
  2. Résultat n°2

    Carrières : demandes d'autorisation d'exploiter.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2077W440 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Carrières
    • Carrières : demandes d'autorisation d'exploiter.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Carrières : demandes d'autorisation d'exploiter.

    Date

    1986-1991

    Cote

    2077W441 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Carrières
    • Carrières : demandes d'autorisation d'exploiter.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    Entretien des rivières : correspondance, notes (1947-1955) ; demande de particuliers (demande d'extractions, retrait d'autorisation et délimitation de zones) : notes, correspondance, plan, autorisation (1947-1976) ; réclamations et contraventions concernant l'extraction de matériaux : notes, plan, correspondance (1951-1965).

    Date

    1947-1976

    Cote

    2077W442 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, dossiers généraux
    • Entretien des rivières : correspondance, notes (1947-1955)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    Autorisations d'exploiter (classement alphabétique, société Ciguret à société Ploux) : autorisations, notes, correspondance.

    Date

    1971-1974

    Cote

    2077W443 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, dossiers généraux
    • Autorisations d'exploiter (classement alphabétique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  6. Résultat n°6

    Autorisations d'exploiter (classement alphabétique, société SAGRAL à Société Tourangelle de dragages) : autorisations, notes, correspondance (1971-1974) ; extractions de matériaux : notes, plans, correspondance (1978-1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    2077W444 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, dossiers généraux
    • Autorisations d'exploiter (classement alphabétique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  7. Résultat n°7

    Contrôle des sites de dragages : fiches de visite, carnet de chantier (1982-1985) ; bilan des extractions de matériaux : tableaux, graphiques, notes (1985-1992).

    Date

    1982-1992

    Cote

    2077W445 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, dossiers généraux
    • Contrôle des sites de dragages : fiches de visite,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Extractions dans le lit endigué : tableaux, courbes.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2077W446 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Loire
    • Extractions dans le lit endigué : tableaux, courbes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Vernou-sur-Brenne, curage du bras en vue du rééquilibrage hydraulique du fleuve : autorisation d'ouverture de carrière, étude d'impact, photographies.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2077W447 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Loire
    • Vernou-sur-Brenne, curage du bras en vue du rééquilibrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    Extractions de matériaux dans le lit : notes, correspondance, profils (1989-1996) ; extraction de matériaux dans le lit mineur, 3ème protocole : correspondance, projet, rapport (1991-1994) ; extraction de matériaux dans le lit, du Bec d'Allier à Nantes : rapport sur les conditions de poursuite de limitation des extractions, correspondance (1993-1994) ; synthèse des données existantes sur les vals de l'Allier et de la Loire en relation avec les problèmes posés par l'extraction des sables et graviers : plan, rapport (1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    2077W448 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Loire
    • Extractions de matériaux dans le lit : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Saint-Avertin et Tours, dégagement du bassin d'aviron, récupération des alluvions sableuses du lit du Cher : notes, plans, correspondance.

    Date

    1979-1987

    Cote

    2077W449 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Cher
    • Saint-Avertin et Tours, dégagement du bassin d'aviron,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Extraction de matériaux à Chinon par la société Moinin : étude d'impact, correspondance, demande d'autorisation (1981-1982) ; renouvellement d'autorisation d'extraction de matériaux : demande d'autorisation, rapport, étude d'impact (1992).

    Date

    1981-1992

    Cote

    2077W449 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Vienne
    • Extraction de matériaux à Chinon par la société Moinin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné à l'irrigation : notes, correspondance, rapport d'analyse.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W450 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Forage
    • Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Réglementation : circulaires, notes, correspondance (1931-1973) ; Inventaire : plans, notes (1961-1989).

    Date

    1931-1989

    Cote

    2077W451 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, dossiers généraux
    • Réglementation : circulaires, notes, correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W452 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, dossiers généraux
    • Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Tours, captation des eaux dans les îles Aucard et Esnault : notes, rapport, devis, correspondance (1911-1928) ; prise d'eau : arrêtés annulés (1952-1972).

    Date

    1911-1972

    Cote

    2077W452 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Tours, captation des eaux dans les îles Aucard et Esnault...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

    Date

    1967-1987

    Cote

    2077W453 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1990-1995) ; prise d'eau : autorisations (n°1 à n°24), demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1961-1975).

    Date

    1961-1995

    Cote

    2077W454 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Prise d'eau : autorisations (n°25 à n°65), demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

    Date

    1971-1995

    Cote

    2077W455 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Prise d'eau : autorisations (n°25 à n°65), demandes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

    Date

    1971-1991

    Cote

    2077W455 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale