Réglementation : circulaires, notes, correspondance (1931-1973) ; Inventaire : plans, notes (1961-1989).

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

cours d'eau

Extraction de matériaux

Mots clés matières

industrie extractive, carrière

Prise d'eau, dossiers généraux

Mots clés matières

prise d'eau

Réglementation : circulaires, notes, correspondance (1931-1973) ; Inventaire : plans, notes (1961-1989).

Cote/Cotes extrêmes

2077W451 (Cote)

Date

1931-1989

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