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59 résultats

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  1. Résultat n°1

    2 plans des minières des Baussans situées commune de Viliers-au-Bouin exploitées par M.Hérault Guérin, maître des forges à Château-la-Vallière.

    Cote

    IV/37/2/1-IV/37/2/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Neuillé-Pont-Pierre / Villiers-au-Bouin
    • 2 plans des minières des Baussans situées commune de...
  2. Résultat n°2

    2 plans des minières situées près la Ferrière, commune de Neuillé-Pont-Pierre, exploitées par M.Hérault Guérin, maître des forges à Château-la-Vallière.

    Cote

    IV/37/1/1-IV/37/1/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Neuillé-Pont-Pierre / Villiers-au-Bouin
    • 2 plans des minières situées près la Ferrière, commune...
  3. Résultat n°3

    « Livre pour servir à écrire les quittances et marchés de Proux du hameau de Lussault de la chaux et autres marchandises qu'il fera avec toutes ses pratiques » (lacunes entre 1774 et 1817)

    Date

    1766-1818

    Cote

    1J243 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • « Livre pour servir à écrire les quittances et marchés...
  4. Résultat n°4

    Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire : conventions entre la commune et un particulier, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1861-1928

    Cote

    EDEP074/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire...
  5. Résultat n°5

    Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).

    Date

    1889-1984

    Cote

    2077W466 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  6. Résultat n°6

    Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations, analyse des terrains, plan, correspondance

    Date

    1895-1947

    Cote

    EDEP112/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations,...
  7. Résultat n°7

    Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation : centrale hydroélectrique en aval des papeteries de La Haye-Descartes : arrêtés portant règlement d'eau (1916-1992) ; Société d'exploitation des papeteries de La Haye-Descartes à Balesmes : arrêtés, notes, plans, correspondance (1951-1975).

    Date

    1908-1975

    Cote

    2077W474 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Cher canalisé. - Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1983-1995) ; autorisations (n°1 à n°20), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1910-1995).

    Date

    1910-1995

    Cote

    2077W457 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Tours, captation des eaux dans les îles Aucard et Esnault : notes, rapport, devis, correspondance (1911-1928) ; prise d'eau : arrêtés annulés (1952-1972).

    Date

    1911-1972

    Cote

    2077W452 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Tours, captation des eaux dans les îles Aucard et Esnault...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations de prise d'eau : bordereau d'enquête (1977) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1964-1978).

    Date

    1914-1978

    Cote

    2077W462 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Cher canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21 à n°56), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1919-1995).

    Date

    1919-1995

    Cote

    2077W458 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Réglementation : circulaires, notes, correspondance (1931-1973) ; Inventaire : plans, notes (1961-1989).

    Date

    1931-1989

    Cote

    2077W451 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, dossiers généraux
    • Réglementation : circulaires, notes, correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes (1977-1991), état, fichier individuel (1936-1991), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1938-1957), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1958-1974).

    Date

    1936-1991

    Cote

    2077W456 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1938-1959

    Cote

    2077W474 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    Acquisition d'un droit de carrière par la commune : convention

    Date

    1941

    Cote

    EDEP052/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition d'un droit de carrière par la commune :...
  16. Résultat n°16

    Entretien des rivières : correspondance, notes (1947-1955) ; demande de particuliers (demande d'extractions, retrait d'autorisation et délimitation de zones) : notes, correspondance, plan, autorisation (1947-1976) ; réclamations et contraventions concernant l'extraction de matériaux : notes, plan, correspondance (1951-1965).

    Date

    1947-1976

    Cote

    2077W442 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, dossiers généraux
    • Entretien des rivières : correspondance, notes (1947-1955)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés (1951-1972), autorisations échues (1964-1967), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1963-1974).

    Date

    1951-1974

    Cote

    2077W459 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Autorisation de pompage et déversement : correspondance, notes.

    Date

    1959-1962

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Autorisation de pompage et déversement : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Servitudes de marchepied, radiation et rétablissement : arrêtés, notes, correspondance, rapport, plan.

    Date

    1959-1973

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Servitudes de marchepied, radiation et rétablissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1961-1991

    Cote

    2077W469 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale