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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt
Cote
EDEP119/1G11 (Cote)
 Date
1926-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt général sur le revenu : listes des contribuables...
Résultat n°2

Pain, taxation : correspondance, tableaux, affiche (1829-1864,1924).
Cote
EDEP063/4F11 (Cote)
 Date
1829-1924
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, affiche, liste

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances
  • Pain, taxation : correspondance, tableaux, affiche...