immigration - Recherche

Résultat n°1
Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
Résultat n°2
Chronique de la famille Zuliani à Port-Boulet et Rivarennes, de 1919 à 1936

Date

2023

Cote

1J/1619 (Cote)
- Contexte : Chronique de la famille Zuliani à Port-Boulet et Rivarennes,...
Producteur :

Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)
Résultat n°3
Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).

Cote

4M919 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
- Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
- Polonais : instructions, notes de renseignements, listes...
Résultat n°4
Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

Cote

4M918 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
- Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
- Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
Résultat n°5
Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).

Cote

4M917 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
- Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement...
Résultat n°6
Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).

Date

1939-1940

Cote

4M916 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et...
Résultat n°7
Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.

Date

1938

Cote

4M915 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique...
Résultat n°8
Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

Date

1938

Cote

4M914 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Enquête statistique : notes de renseignements émanant...
Résultat n°9
Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.

Date

1928-1940

Cote

4M913 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions,...
Résultat n°10
Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).

Cote

4M912 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus...
Résultat n°11
M - Z

Cote

4M911 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
- M - Z
Résultat n°12
A - L

Cote

4M910 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
- A - L
Résultat n°13
S - Z

Cote

4M909 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- S - Z
Résultat n°14
P - R

Cote

4M908 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- P - R
Résultat n°15
K - M

Cote

4M907 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- K - M
Résultat n°16
E - J

Cote

4M906 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- E - J
Résultat n°17
C - D

Cote

4M905 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- C - D
Résultat n°18
A - B

Cote

4M904 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- A - B
Résultat n°19
Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).

Cote

4M903 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes...
Résultat n°20
Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

Cote

4M902 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
Résultat n°21
Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).

Cote

4M901 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Délivrance de passeports pour un retour en Espagne...
Résultat n°22
Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Cote

4M900 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
Résultat n°23
Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

Cote

4M899 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
Résultat n°24
Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Cote

4M898 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Circulation et mouvement : correspondance relative...
Résultat n°25
Allemands et Badois (1849-1856).

Date

1849-1856

Cote

4M897 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Allemands et Badois (1849-1856).
Résultat n°26
1841 - 1883

Date

1841-1883

Cote

4M896 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Polonais (1831-1883).
- 1841 - 1883
Résultat n°27
1836 - 1840

Date

1836-1840

Cote

4M895 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Polonais (1831-1883).
- 1836 - 1840
Résultat n°28
1831 - 1835

Date

1831-1835

Cote

4M894 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Polonais (1831-1883).
- 1831 - 1835
Résultat n°29
Italiens (1832-1857).

Date

1832-1857

Cote

4M893 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Italiens (1832-1857).
Résultat n°30
1876 - 1887

Date

1876-1887

Cote

4M892 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Espagnols (1816-1887).
- 1876 - 1887
Résultat n°31
1868 - 1875

Date

1868-1875

Cote

4M891 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Espagnols (1816-1887).
- 1868 - 1875
Résultat n°32
1839 - 1867

Date

1839-1867

Cote

4M890 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Espagnols (1816-1887).
- 1839 - 1867
Résultat n°33
1833 - 1838

Date

1833-1838

Cote

4M889 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Espagnols (1816-1887).
- 1833 - 1838
Résultat n°34
1816 - 1832

Date

1816-1832

Cote

4M888 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Espagnols (1816-1887).
- 1816 - 1832
Résultat n°35
1852 - 1877

Date

1852-1877

Cote

4M887 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
- 1852 - 1877
Résultat n°36
1830 - 1851

Date

1830-1851

Cote

4M886 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
- 1830 - 1851
Résultat n°37
Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.

Date

1842-1848

Cote

4M885 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.
Résultat n°38
Registre d'inscription des déclarations (18 septembre 1851-3 avril 1852).

Cote

4M884 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Autorisation de résidence des réfugiés.
- Registre d'inscription des déclarations (18 septembre...
Résultat n°39
Permis de séjour, correspondance (1841-1851).

Cote

4M883 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Autorisation de résidence des réfugiés.
- Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
Résultat n°40
Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes et états nominatifs des mutations, correspondance.

Date

1839-1850

Cote

4M882 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes...
Résultat n°41
1845-1854

Date

1845-1854

Cote

4M881 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
- 1845-1854
Résultat n°42
1841-1844

Date

1841-1844

Cote

4M880 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
- 1841-1844
Résultat n°43
1833-1840

Date

1833-1840

Cote

4M879 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
- 1833-1840
Résultat n°44
1851 - 1858

Date

1851-1858

Cote

4M878 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1851 - 1858
Résultat n°45
1846 - 1849

Date

1846-1849

Cote

4M877 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1846 - 1849
Résultat n°46
1843 - 1845

Date

1843-1845

Cote

4M876 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1843 - 1845
Résultat n°47
1841 - 1842

Date

1841-1842

Cote

4M875 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1841 - 1842
Résultat n°48
1839 - 1840

Date

1839-1840

Cote

4M874 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1839 - 1840
Résultat n°49
1835 - 1838

Date

1835-1838

Cote

4M873 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1835 - 1838
Résultat n°50
1872 - 1882

Date

1872-1882

Cote

4M872 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1872 - 1882
Résultat n°51
1852 - 1871

Date

1852-1871

Cote

4M871 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1852 - 1871
Résultat n°52
1848 - 1851

Date

1848-1851

Cote

4M870 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1848 - 1851
Résultat n°53
1847

Date

1847

Cote

4M869 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1847
Résultat n°54
1846

Date

1846

Cote

4M868 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1846
Résultat n°55
1845

Date

1845

Cote

4M867 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1845
Résultat n°56
1843 - 1844

Date

1843-1844

Cote

4M866 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1843 - 1844
Résultat n°57
1840 - 1842

Date

1840-1842

Cote

4M865 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1840 - 1842
Résultat n°58
1837 - 1839

Date

1837-1839

Cote

4M864 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1837 - 1839
Résultat n°59
1834 - 1836

Date

1834-1836

Cote

4M863 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1834 - 1836
Résultat n°60
1831 - 1833

Date

1831-1833

Cote

4M862 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1831 - 1833
Résultat n°61
1905-1919

Date

1905-1919

Cote

4M861 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Extraditions
- Recherches en vue d'extradition : correspondance, circulaires...
- 1905-1919
Résultat n°62
1899-1909

Date

1899-1909

Cote

4M860 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Extraditions
- Recherches en vue d'extradition : correspondance, circulaires...
- 1899-1909
Résultat n°63
1893-1898

Date

1893-1898

Cote

4M859 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Extraditions
- Recherches en vue d'extradition : correspondance, circulaires...
- 1893-1898
Résultat n°64
1887-1892

Date

1887-1892

Cote

4M858 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Extraditions
- Recherches en vue d'extradition : correspondance, circulaires...
- 1887-1892
Résultat n°65
1879-1886

Date

1879-1886

Cote

4M857 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Extraditions
- Recherches en vue d'extradition : correspondance, circulaires...
- 1879-1886
Résultat n°66
1871-1878

Date

1871-1878

Cote

4M856 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Extraditions
- Recherches en vue d'extradition : correspondance, circulaires...
- 1871-1878
Résultat n°67
Etrangers condamnés mais non expulsés : dossiers individuels.

Date

1919-1926

Cote

4M855 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Etrangers condamnés mais non expulsés : dossiers individuels.
Résultat n°68
T - Z

Cote

4M854 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
- T - Z
Résultat n°69
S

Cote

4M853 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
- S
Résultat n°70
N - R

Cote

4M852 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
- N - R
Résultat n°71
M

Cote

4M851 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
- M
Résultat n°72
H - L

Cote

4M850 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
- H - L
Résultat n°73
G

Cote

4M849 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
- G
Résultat n°74
D - F

Cote

4M848 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
- D - F
Résultat n°75
BI - C

Cote

4M847 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
- BI - C
Résultat n°76
A - BE

Cote

4M846 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
- A - BE
Résultat n°77
1911 - 1922

Date

1911-1922

Cote

4M845 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
- 1911 - 1922
Résultat n°78
1902 - 1910

Date

1902-1910

Cote

4M844 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
- 1902 - 1910
Résultat n°79
1896 - 1901

Date

1896-1901

Cote

4M843 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
- 1896 - 1901
Résultat n°80
1890 - 1895

Date

1890-1895

Cote

4M842 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
- 1890 - 1895

Résultats de la recherche

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Chronique de la famille Zuliani à Port-Boulet et Rivarennes, de 1919 à 1936

Date

Cote

Contexte : Chronique de la famille Zuliani à Port-Boulet et Rivarennes,...

Producteur :

Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

M - Z

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

A - L

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

S - Z

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

P - R

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

K - M

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

E - J

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

C - D

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

A - B

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)