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265 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.
Cote
4M653 (Cote)
 Date
1889-1927
 Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
Résultat n°2

Chronique de la famille Zuliani à Port-Boulet et Rivarennes, de 1919 à 1936
Cote
1J/1619 (Cote)
 Date
2023
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Port Boulet (Chouzé-sur-Loire, Indre-et-Loire, France), Port Boulet (La Chapelle-sur-Loire, Indre-et-Loire, France), Italie
 Type de document
brochure

  • Contexte : Chronique de la famille Zuliani à Port-Boulet et Rivarennes,...
Résultat n°3

Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).
Cote
4M919 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
  • Polonais : instructions, notes de renseignements, listes...
Résultat n°4

Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).
Cote
4M918 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
  • Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
Résultat n°5

Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).
Cote
4M917 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement...
Résultat n°6

Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).
Cote
4M916 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document
liste nominative, notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et...
Résultat n°7

Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.
Cote
4M915 (Cote)
 Date
1938
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique...
Résultat n°8

Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.
Cote
4M914 (Cote)
 Date
1938
 Lieu - Type de document
note

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Enquête statistique : notes de renseignements émanant...
Résultat n°9

Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.
Cote
4M913 (Cote)
 Date
1928-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions,...
Résultat n°10

Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).
Cote
4M912 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus...
Résultat n°11

M - Z
Cote
4M911 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
  • M - Z
Résultat n°12

A - L
Cote
4M910 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
  • A - L
Résultat n°13

S - Z
Cote
4M909 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • S - Z
Résultat n°14

P - R
Cote
4M908 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • P - R
Résultat n°15

K - M
Cote
4M907 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • K - M
Résultat n°16

E - J
Cote
4M906 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • E - J
Résultat n°17

C - D
Cote
4M905 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • C - D
Résultat n°18

A - B
Cote
4M904 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • A - B
Résultat n°19

Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).
Cote
4M903 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes...
Résultat n°20

Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).
Cote
4M902 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
Résultat n°21

Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).
Cote
4M901 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Délivrance de passeports pour un retour en Espagne...
Résultat n°22

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).
Cote
4M900 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
Résultat n°23

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).
Cote
4M899 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
Résultat n°24

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).
Cote
4M898 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Circulation et mouvement : correspondance relative...
Résultat n°25

Allemands et Badois (1849-1856).
Cote
4M897 (Cote)
 Date
1849-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Allemands et Badois (1849-1856).
Résultat n°26

1841 - 1883
Cote
4M896 (Cote)
 Date
1841-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Polonais (1831-1883).
  • 1841 - 1883
Résultat n°27

1836 - 1840
Cote
4M895 (Cote)
 Date
1836-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Polonais (1831-1883).
  • 1836 - 1840
Résultat n°28

1831 - 1835
Cote
4M894 (Cote)
 Date
1831-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Polonais (1831-1883).
  • 1831 - 1835
Résultat n°29

Italiens (1832-1857).
Cote
4M893 (Cote)
 Date
1832-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Italiens (1832-1857).
Résultat n°30

1876 - 1887
Cote
4M892 (Cote)
 Date
1876-1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1876 - 1887
Résultat n°31

1868 - 1875
Cote
4M891 (Cote)
 Date
1868-1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1868 - 1875
Résultat n°32

1839 - 1867
Cote
4M890 (Cote)
 Date
1839-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1839 - 1867
Résultat n°33

1833 - 1838
Cote
4M889 (Cote)
 Date
1833-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1833 - 1838
Résultat n°34

1816 - 1832
Cote
4M888 (Cote)
 Date
1816-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1816 - 1832
Résultat n°35

1852 - 1877
Cote
4M887 (Cote)
 Date
1852-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1852 - 1877
Résultat n°36

1830 - 1851
Cote
4M886 (Cote)
 Date
1830-1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1830 - 1851
Résultat n°37

Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.
Cote
4M885 (Cote)
 Date
1842-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.
Résultat n°38

Registre d'inscription des déclarations (18 septembre 1851-3 avril 1852).
Cote
4M884 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Autorisation de résidence des réfugiés.
  • Registre d'inscription des déclarations (18 septembre...
Résultat n°39

Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
Cote
4M883 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Autorisation de résidence des réfugiés.
  • Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
Résultat n°40

Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes et états nominatifs des mutations, correspondance.
Cote
4M882 (Cote)
 Date
1839-1850
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes...