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265 résultats

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  1. Résultat n°1

    Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers, décomptes des sommes dues aux prisonniers, correspondance relative aux prisonniers malades, aux déserteurs, aux décédés et à ceux désirant rester en France (1809-1810).

    Cote

    4M775 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
    • Prisonniers autrichiens, placement dans les communes...
    • Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers,...
  2. Résultat n°2

    Instructions et correspondance ministérielle, états nominatifs de répartition, correspondance (an XI-1810).

    Cote

    4M774 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
    • Prisonniers autrichiens, placement dans les communes...
    • Instructions et correspondance ministérielle, états...
  3. Résultat n°3

    Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes, mexicains, italien (prisonnier Guillaume Durholz), hanovriens : états nominatifs, correspondance (1806-1868).

    Cote

    4M776 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
    • Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes,...
  4. Résultat n°4

    Anglais et Irlandais.

    Cote

    4M771 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, an XIII-1816).
    • Anglais et Irlandais.
  5. Résultat n°5

    Toutes nationalités.

    Cote

    4M770 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, an XIII-1816).
    • Toutes nationalités.
  6. Résultat n°6

    Surveillance des Anglais : liste nominative des Anglais résidant à Tours, correspondance, passeports.

    Date

    1815-1857

    Cote

    4M773 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des Anglais : liste nominative des Anglais...
  7. Résultat n°7

    1816 - 1832

    Date

    1816-1832

    Cote

    4M888 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1816 - 1832
  8. Résultat n°8

    Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).

    Date

    1823-1839

    Cote

    4M772 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
    • Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques...
  9. Résultat n°9

    1830 - 1851

    Date

    1830-1851

    Cote

    4M886 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1830 - 1851
  10. Résultat n°10

    Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

    Cote

    4M902 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
  11. Résultat n°11

    Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

    Cote

    4M898 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Circulation et mouvement : correspondance relative...
  12. Résultat n°12

    1831 - 1833

    Date

    1831-1833

    Cote

    4M862 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1831 - 1833
  13. Résultat n°13

    Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

    Cote

    4M900 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
  14. Résultat n°14

    1831 - 1835

    Date

    1831-1835

    Cote

    4M894 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1831 - 1835
  15. Résultat n°15

    Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).

    Cote

    4M901 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Délivrance de passeports pour un retour en Espagne...
  16. Résultat n°16

    Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

    Cote

    4M899 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
  17. Résultat n°17

    Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).

    Cote

    4M903 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes...
  18. Résultat n°18

    Italiens (1832-1857).

    Date

    1832-1857

    Cote

    4M893 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Italiens (1832-1857).
  19. Résultat n°19

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  20. Résultat n°20

    S - Z

    Cote

    4M909 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • S - Z
  21. Résultat n°21

    P - R

    Cote

    4M908 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • P - R
  22. Résultat n°22

    K - M

    Cote

    4M907 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • K - M
  23. Résultat n°23

    1833 - 1838

    Date

    1833-1838

    Cote

    4M889 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1833 - 1838
  24. Résultat n°24

    1833-1840

    Date

    1833-1840

    Cote

    4M879 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
    • 1833-1840
  25. Résultat n°25

    A - B

    Cote

    4M904 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • A - B
  26. Résultat n°26

    Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).

    Cote

    4M912 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus...
  27. Résultat n°27

    M - Z

    Cote

    4M911 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • M - Z
  28. Résultat n°28

    E - J

    Cote

    4M906 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • E - J
  29. Résultat n°29

    C - D

    Cote

    4M905 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • C - D
  30. Résultat n°30

    1834 - 1836

    Date

    1834-1836

    Cote

    4M863 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1834 - 1836
  31. Résultat n°31

    1835 - 1838

    Date

    1835-1838

    Cote

    4M873 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1835 - 1838
  32. Résultat n°32

    1836 - 1840

    Date

    1836-1840

    Cote

    4M895 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1836 - 1840
  33. Résultat n°33

    1837 - 1839

    Date

    1837-1839

    Cote

    4M864 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1837 - 1839
  34. Résultat n°34

    1839 - 1867

    Date

    1839-1867

    Cote

    4M890 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1839 - 1867
  35. Résultat n°35

    1839 - 1840

    Date

    1839-1840

    Cote

    4M874 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1839 - 1840
  36. Résultat n°36

    Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes et états nominatifs des mutations, correspondance.

    Date

    1839-1850

    Cote

    4M882 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes...
  37. Résultat n°37

    1840 - 1842

    Date

    1840-1842

    Cote

    4M865 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1840 - 1842
  38. Résultat n°38

    1841-1844

    Date

    1841-1844

    Cote

    4M880 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
    • 1841-1844
  39. Résultat n°39

    Permis de séjour, correspondance (1841-1851).

    Cote

    4M883 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Autorisation de résidence des réfugiés.
    • Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
  40. Résultat n°40

    1841 - 1842

    Date

    1841-1842

    Cote

    4M875 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1841 - 1842
  41. Résultat n°41

    1841 - 1883

    Date

    1841-1883

    Cote

    4M896 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1841 - 1883
  42. Résultat n°42

    Registre d'inscription des déclarations (18 septembre 1851-3 avril 1852).

    Cote

    4M884 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Autorisation de résidence des réfugiés.
    • Registre d'inscription des déclarations (18 septembre...
  43. Résultat n°43

    Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.

    Date

    1842-1848

    Cote

    4M885 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.
  44. Résultat n°44

    1843 - 1845

    Date

    1843-1845

    Cote

    4M876 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1843 - 1845
  45. Résultat n°45

    1843 - 1844

    Date

    1843-1844

    Cote

    4M866 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1843 - 1844
  46. Résultat n°46

    1845

    Date

    1845

    Cote

    4M867 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1845
  47. Résultat n°47

    1845-1854

    Date

    1845-1854

    Cote

    4M881 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
    • 1845-1854
  48. Résultat n°48

    1846

    Date

    1846

    Cote

    4M868 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1846
  49. Résultat n°49

    1846 - 1849

    Date

    1846-1849

    Cote

    4M877 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1846 - 1849
  50. Résultat n°50

    1847

    Date

    1847

    Cote

    4M869 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1847
  51. Résultat n°51

    1848 - 1851

    Date

    1848-1851

    Cote

    4M870 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1848 - 1851
  52. Résultat n°52

    Allemands et Badois (1849-1856).

    Date

    1849-1856

    Cote

    4M897 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Allemands et Badois (1849-1856).
  53. Résultat n°53

    1851 - 1858

    Date

    1851-1858

    Cote

    4M878 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1851 - 1858
  54. Résultat n°54

    1852 - 1871

    Date

    1852-1871

    Cote

    4M871 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1852 - 1871
  55. Résultat n°55

    1852 - 1877

    Date

    1852-1877

    Cote

    4M887 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1852 - 1877
  56. Résultat n°56

    1859 - 1881

    Date

    1859-1881

    Cote

    4M840 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Expulsions
    • Instructions, dossiers individuels.
    • Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
    • 1859 - 1881
  57. Résultat n°57

    Surveillance des étrangers suspects du point de vue national : correspondance, rapports de police, dossiers individuels.

    Date

    1862-1912

    Cote

    4M783 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des étrangers suspects du point de vue...
  58. Résultat n°58

    1868 - 1875

    Date

    1868-1875

    Cote

    4M891 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1868 - 1875
  59. Résultat n°59

    Surveillance pendant la guerre de 1870 : correspondance, états nominatifs des sujets prussiens expulsés, liste nominative des étrangers résidant à Chinon ; autorisation de séjour : demandes accordées et rejetées.

    Date

    1870

    Cote

    4M777 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance pendant la guerre de 1870 : correspondance,...
  60. Résultat n°60

    1871-1878

    Date

    1871-1878

    Cote

    4M856 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Extraditions
    • Recherches en vue d'extradition : correspondance, circulaires...
    • 1871-1878
  61. Résultat n°61

    1872 - 1882

    Date

    1872-1882

    Cote

    4M872 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1872 - 1882
  62. Résultat n°62

    1876 - 1887

    Date

    1876-1887

    Cote

    4M892 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1876 - 1887
  63. Résultat n°63

    1879-1886

    Date

    1879-1886

    Cote

    4M857 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Extraditions
    • Recherches en vue d'extradition : correspondance, circulaires...
    • 1879-1886
  64. Résultat n°64

    Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

    Date

    1881-1882

    Cote

    4M656 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement des sujets présents dans les communes...
  65. Résultat n°65

    1882 - 1889

    Date

    1882-1889

    Cote

    4M841 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Expulsions
    • Instructions, dossiers individuels.
    • Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
    • 1882 - 1889
  66. Résultat n°66

    Correspondance, rapports de police, états numériques (1885-1914).

    Cote

    4M778 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Contrôle des étrangers, information du préfet.
    • Correspondance, rapports de police, états numériques...
  67. Résultat n°67

    Rapports, correspondance et états nominatifs envoyés par les brigades de gendarmerie (1890-1910).

    Cote

    4M779 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Contrôle des étrangers, information du préfet.
    • Rapports, correspondance et états nominatifs envoyés...
  68. Résultat n°68

    Contrôle des voyageurs étrangers séjournant dans les hôtels du département : circulaires ministérielles, correspondance, rapports de gendarmerie, états nominatifs spéciaux des voyageurs de nationalité étrangère.

    Date

    1886-1891

    Cote

    4M782 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Contrôle des voyageurs étrangers séjournant dans les...
  69. Résultat n°69

    1887-1892

    Date

    1887-1892

    Cote

    4M858 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Extraditions
    • Recherches en vue d'extradition : correspondance, circulaires...
    • 1887-1892
  70. Résultat n°70

    Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M655 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement et état du mouvement en application de...
  71. Résultat n°71

    1888 - 1898

    Date

    1888-1898

    Cote

    4M667 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Anglais, Irlandais, Ecossais.
    • 1888 - 1898
  72. Résultat n°72

    1888 - 1898

    Cote

    4M665 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Allemands
    • 1888 - 1898
  73. Résultat n°73

    Italiens (1888-1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    4M672 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Italiens (1888-1910).
  74. Résultat n°74

    1888 - 1892

    Date

    1888-1892

    Cote

    4M780 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Contrôle général des étrangers, mise à jour des informations...
    • 1888 - 1892
  75. Résultat n°75

    1888 - 1905

    Date

    1888-1905

    Cote

    4M686 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations faites conformément au décret...
    • 1888 - 1905
  76. Résultat n°76

    Registre des déclarations des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession et qui ont déjà une fiche au contrôle des étrangers en vertu du décret du 2 octobre 1888, état A (1893-1911).

    Cote

    4M688 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations des étrangers qui se sont...
  77. Résultat n°77

    Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents ou domiciliés dans le département d'Indre-et-Loire à la date du 30 mai 1886.

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M657 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents...
  78. Résultat n°78

    Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).

    Cote

    4M658 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
    • Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant...
  79. Résultat n°79

    Réglementation de la situation des étrangers en France : lois, décrets, circulaires ministérielles, arrêtés et avis préfectoraux, correspondance.

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M652 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Réglementation de la situation des étrangers en France...
  80. Résultat n°80

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Cote

    4M675 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Autres nationalités (1888-1910).
    • Arrondissements de Chinon et Loches.