Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers, décomptes des sommes dues aux prisonniers, correspondance relative aux prisonniers malades, aux déserteurs, aux décédés et à ceux désirant rester en France (1809-1810).
Cote
4M775 (Cote)
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Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
- Prisonniers autrichiens, placement dans les communes...
- Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers,...