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265 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)

Résultat n°2

Chronique de la famille Zuliani à Port-Boulet et Rivarennes, de 1919 à 1936

Date

2023

Cote

1J/1619 (Cote)

Résultat n°3

Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).

Date

-

Cote

4M919 (Cote)

Résultat n°4

Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

Date

-

Cote

4M918 (Cote)

Résultat n°5

Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).

Date

-

Cote

4M917 (Cote)

Résultat n°6

Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).

Date

1939-1940

Cote

4M916 (Cote)

Résultat n°7

Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.

Date

1938

Cote

4M915 (Cote)

Résultat n°8

Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

Date

1938

Cote

4M914 (Cote)

Résultat n°9

Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.

Date

1928-1940

Cote

4M913 (Cote)

Résultat n°10

Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).

Date

-

Cote

4M912 (Cote)

Résultat n°11

M - Z

Date

-

Cote

4M911 (Cote)

Résultat n°12

A - L

Date

-

Cote

4M910 (Cote)

Résultat n°13

S - Z

Date

-

Cote

4M909 (Cote)

Résultat n°14

P - R

Date

-

Cote

4M908 (Cote)

Résultat n°15

K - M

Date

-

Cote

4M907 (Cote)

Résultat n°16

E - J

Date

-

Cote

4M906 (Cote)

Résultat n°17

C - D

Date

-

Cote

4M905 (Cote)

Résultat n°18

A - B

Date

-

Cote

4M904 (Cote)

Résultat n°19

Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).

Date

-

Cote

4M903 (Cote)

Résultat n°20

Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

Date

-

Cote

4M902 (Cote)

Résultat n°21

Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).

Date

-

Cote

4M901 (Cote)

Résultat n°22

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Date

-

Cote

4M900 (Cote)

Résultat n°23

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

Date

-

Cote

4M899 (Cote)

Résultat n°24

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Date

-

Cote

4M898 (Cote)

Résultat n°25

Allemands et Badois (1849-1856).

Date

1849-1856

Cote

4M897 (Cote)

Résultat n°26

1841 - 1883

Date

1841-1883

Cote

4M896 (Cote)

Résultat n°27

1836 - 1840

Date

1836-1840

Cote

4M895 (Cote)

Résultat n°28

1831 - 1835

Date

1831-1835

Cote

4M894 (Cote)

Résultat n°29

Italiens (1832-1857).

Date

1832-1857

Cote

4M893 (Cote)

Résultat n°30

1876 - 1887

Date

1876-1887

Cote

4M892 (Cote)

Résultat n°31

1868 - 1875

Date

1868-1875

Cote

4M891 (Cote)

Résultat n°32

1839 - 1867

Date

1839-1867

Cote

4M890 (Cote)

Résultat n°33

1833 - 1838

Date

1833-1838

Cote

4M889 (Cote)

Résultat n°34

1816 - 1832

Date

1816-1832

Cote

4M888 (Cote)

Résultat n°35

1852 - 1877

Date

1852-1877

Cote

4M887 (Cote)

Résultat n°36

1830 - 1851

Date

1830-1851

Cote

4M886 (Cote)

Résultat n°37

Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.

Date

1842-1848

Cote

4M885 (Cote)

Résultat n°38

Registre d'inscription des déclarations (18 septembre 1851-3 avril 1852).

Date

-

Cote

4M884 (Cote)

Résultat n°39

Permis de séjour, correspondance (1841-1851).

Date

-

Cote

4M883 (Cote)

Résultat n°40

Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes et états nominatifs des mutations, correspondance.

Date

1839-1850

Cote

4M882 (Cote)