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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales
Cote
EDEP132/2K4 (Cote)
 Date
1946é
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
Résultat n°2

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.
Cote
C 1138 (Cote)
 Date
1717, 1719
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Ouzilly (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loudun 1717 - 1783
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
Résultat n°3

Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier, réception : procès-verbaux, information de vie et bonnes moeurs (1695, 1737). Receveur, procédure : assignation pour MM. les officiers (1695).
Cote
C 982 (Cote)
 Date
1695, 1737
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Généralités
  • Personnel
  • Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier,...
Résultat n°4

Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances, procès-verbaux d'évaluation.
Cote
C 1146 (Cote)
 Date
1685-1771
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation...
Résultat n°5

Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.
Cote
C 1160 (Cote)
 Date
1692-1782
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination...
Résultat n°6

Aides, réception du personnel.
Cote
C 1264 (Cote)
 Date
1692-1789
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides, réception du personnel.
Résultat n°7

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.
Cote
C 1110 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Généralités
  • Personnel
  • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
Résultat n°8

Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination et réception : requêtes et sentences.
Cote
C 983 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination...
Résultat n°9

Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.
Cote
C 1147 (Cote)
 Date
1695-1786
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation...
Résultat n°10

Officiers de l'élection : état des finances et intérêts qui leur sont dus.
Cote
C 1127 (Cote)
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Généralités
  • Personnel
  • Officiers de l'élection : état des finances et intérêts...
Résultat n°11

Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.
Cote
C 1161 (Cote)
 Date
1710-1789
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux...
Résultat n°12

Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
Cote
C 1278 (Cote)
 Date
1711-1777
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Tabac
  • Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
Résultat n°13

Receveurs des tailles, 1716-1785.
Cote
C 1173 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Personnel de la recette, réception.
  • Receveurs des tailles, 1716-1785.
Résultat n°14

Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de contrainte, 1761-1787.
Cote
C 1174 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Personnel de la recette, réception.
  • Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de...
Résultat n°15

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.
Cote
C 1091 (Cote)
 Date
1725-1756
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
Résultat n°16

Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.
Cote
C 1111 (Cote)
 Date
1728-1783
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux...
Résultat n°17

Mémoires des droits de perception et des jugements, 1733-1740.
Cote
C 1148 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Epices et vacations :
  • Mémoires des droits de perception et des jugements,...
Résultat n°18

Registres de perception tenus par le greffier en chef, 1740-1780.
Cote
C 1149 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Epices et vacations :
  • Registres de perception tenus par le greffier en chef,...
Résultat n°19

Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.
Cote
C 1150 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Epices et vacations :
  • Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.
Résultat n°20

Procès entre les officiers de l'élection et les avocats du duché-pairie de Richelieu : assignation.
Cote
C 1151 (Cote)
 Date
1751
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Procès entre les officiers de l'élection et les avocats...