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761 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

Date

1946é

Cote

EDEP132/2K4 (Cote)

Résultat n°2

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.

Date

1717, 1719

Cote

C 1138 (Cote)

Résultat n°3

Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier, réception : procès-verbaux, information de vie et bonnes moeurs (1695, 1737). Receveur, procédure : assignation pour MM. les officiers (1695).

Date

1695, 1737

Cote

C 982 (Cote)

Résultat n°4

Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances, procès-verbaux d'évaluation.

Date

1685-1771

Cote

C 1146 (Cote)

Résultat n°5

Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.

Date

1692-1782

Cote

C 1160 (Cote)

Résultat n°6

Aides, réception du personnel.

Date

1692-1789

Cote

C 1264 (Cote)

Résultat n°7

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

Date

1695

Cote

C 1110 (Cote)

Résultat n°8

Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination et réception : requêtes et sentences.

Date

1695

Cote

C 983 (Cote)

Résultat n°9

Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.

Date

1695-1786

Cote

C 1147 (Cote)

Résultat n°10

Officiers de l'élection : état des finances et intérêts qui leur sont dus.

Date

XVIIIe s.

Cote

C 1127 (Cote)

Résultat n°11

Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.

Date

1710-1789

Cote

C 1161 (Cote)

Résultat n°12

Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

Date

1711-1777

Cote

C 1278 (Cote)

Résultat n°13

Receveurs des tailles, 1716-1785.

Date

-

Cote

C 1173 (Cote)

Résultat n°14

Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de contrainte, 1761-1787.

Date

-

Cote

C 1174 (Cote)

Résultat n°15

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

Date

1725-1756

Cote

C 1091 (Cote)

Résultat n°16

Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.

Date

1728-1783

Cote

C 1111 (Cote)

Résultat n°17

Mémoires des droits de perception et des jugements, 1733-1740.

Date

-

Cote

C 1148 (Cote)

Résultat n°18

Registres de perception tenus par le greffier en chef, 1740-1780.

Date

-

Cote

C 1149 (Cote)

Résultat n°19

Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.

Date

-

Cote

C 1150 (Cote)

Résultat n°20

Procès entre les officiers de l'élection et les avocats du duché-pairie de Richelieu : assignation.

Date

1751

Cote

C 1151 (Cote)