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221 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites

Date

1575-1677

Cote

EDEP132/GG58 (Cote)

Résultat n°2

Théâtre : subventions, recettes

Date

sans date

Cote

EDEP110/R2 (Cote)

Résultat n°3
Livre de raison de François Bédard, garde du corps d'Anne d'Autriche.

55 medias

Livre de raison de François Bédard, garde du corps d'Anne d'Autriche.

Date

1639-1690

Cote

1J1491 (Cote)

Résultat n°4

Corps des marchands de Tours.

Date

1667-1783

Cote

C 888 (Cote)

Résultat n°5

Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse du receveur, rentes dues aux pauvres ; correspondance.

Date

1767-1914

Cote

EDEP111/Q4 (Cote)

Résultat n°6

Comptabilité de René Claude Moreau demeurant à Loches : livre de recettes commencé en 1773 (1773-1792), compte des arrérages et des rentes (1792-1793)

Date

1773-1793

Cote

1J196/1 (Cote)

Résultat n°7

Soins aux blessés, casernement, magasins, fourrages : ordonnances, correspondance, décomptes, ordres de paiement, quittances (1780-1781). Soldes et parts de prises : correspondance, états nominatifs (1783-1786).

Date

1780-1786

Cote

C 885 (Cote)

Résultat n°8

16 août 1812 - 3 janvier 1820

Date

-

Cote

1J/1536/2 (Cote)

Résultat n°9

28 mai 1786 - 28 janvier 1814 (interruption entre le 2 août 1793 et le 20 février 1808)

Date

-

Cote

1J/1536/1 (Cote)

Résultat n°10

Etat des recettes et dépenses : registres

Date

1790-an IV

Cote

EDEP132/1L7 (Cote)

Résultat n°11

Comptes des recettes et dépenses des communautés religieuses pour l'année 1790 : - Bénédictins de Beaulieu - Bénédictins de Villeloin - Ursulines de Loches - Viantaises de Beaulieu - états des revenus et des dettes actives des communautés religieuses, inventaires du cheptel, tableaux des baux à ferme en cours.

Date

1790-1791

Cote

1Q172 (Cote)

Résultat n°12

Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de la dîme inféodée perçue par Antoine Charles Vincent de Carvoisin, dans la paroisse de Barrou (1791). Etats mensuels des assignats annulés, remis par le receveur du district (août-octobre 1792). Etat des biens soumissionnés (s.d.). Rentes dues à la Nation (1791-1792). Rentes dues par la Nation (an III). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III).

Date

1791-an IV

Cote

1Q246 (Cote)

Résultat n°13

Etat des charges locales.

Date

1791-1793

Cote

EDEP085/L1 (Cote)

Résultat n°14

Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

Date

1792-1841

Cote

EDEP141/1P3 (Cote)

Résultat n°15

Aveugles et aliénés : extraits de l'état des dépenses, correspondance.

Date

an II-1928

Cote

EDEP113/2Q1 (Cote)

Résultat n°16

Hôtel-Dieu : comptes de l'hôpital et états statistiques des malades; admissions : demandes et recommandations

Date

an III-1839

Cote

EDEP130/3Q1 (Cote)

Résultat n°17

Druye - Langeais

Date

-

Cote

5V101 (Cote)

Résultat n°18

Tauxigny - Yzeures

Date

-

Cote

5V104 (Cote)

Résultat n°19

La Ville-aux-Dames - Orbigny

Date

-

Cote

5V102 (Cote)

Résultat n°20

Parçay-Meslay - Sorigny

Date

-

Cote

5V103 (Cote)

Résultat n°21

Candes - Crissay

Date

-

Cote

5V100 (Cote)

Résultat n°22

Amboise - Bréhémont

Date

-

Cote

5V99 (Cote)

Résultat n°23

Registre des primes (1817-1849)

Date

-

Cote

4M317 (Cote)

Résultat n°24

Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).

Date

-

Cote

4M318 (Cote)

Résultat n°25

Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats (1810, 1814), convocations à réunions (1887-1889), autorisation de construction d'un hangar pour corbillard (1870). Recherche et découverte de rentes : circulaires de l'archiviste départemental, du receveur de l'enregistrement et du défenseur officieux, correspondance préfectorale (1809-1838). Autres revenus et comptabilité : correspondance (1808-1859), procès-verbal d'adjudication de la ferme des bancs et chaises (an XI-1825), congé (1831). Biens : procès-verbal de constat de profanation (1816), annonce de traduction en justice pour vol avec effraction (1812).

Date

an XI-1889

Cote

EDEP027/P2 (Cote)

Résultat n°26

Instruction publique, recensement des élèves et matières enseignées : correspondance (1804) ; finances du collège : correspondance (1808) ; vacation des éléves : liste des enseignants concernés (1811)

Date

1804-1811

Cote

EDEP132/1R1 (Cote)

Résultat n°27

1850-1904

Date

-

Cote

8M33 (Cote)

Résultat n°28

1806-1849

Date

-

Cote

8M32 (Cote)

Résultat n°29

1905-1940

Date

-

Cote

8M34 (Cote)

Résultat n°30

Comptes rendus du trésorier

Date

1809-1930

Cote

EDEP089/P3 (Cote)

Résultat n°31

Contentieux au sujet des comptes et budgets : circulaire, arrêtés, compte rendus d'audience, délibération de conseil municipal et de fabrique, comptes, correspondance.

Date

1810-1904

Cote

5V147 (Cote)

Résultat n°32

Police secrète, attribution de fonds : correspondance.

Date

1810-1823

Cote

1M250 (Cote)

Résultat n°33

Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.

Date

1811-1908

Cote

5V98 (Cote)

Résultat n°34

Comptabilité communale

Date

1811-1821

Cote

EDEP089/L2 (Cote)

Résultat n°35

Dépenses faites par les armées : état et note des dépenses

Date

1813-1871

Cote

EDEP152/H9 (Cote)

Résultat n°36

Comptabilité communale : compte que présente à MM. les membres du conseil municipal de la commune du Boulay, le sieur Piégu, percepteur-receveur, pour recettes et dépenses par lui faites.

Date

1821-1823

Cote

EDEP030/L4 (Cote)

Résultat n°37

Comptabilité : journal des recettes et dépenses.

Date

1825-1883

Cote

5M49 (Cote)

Résultat n°38

Etats des recettes et des dépenses.

Date

1826-1861

Cote

EDEP084/L1 (Cote)

Résultat n°39

1830 - 1870

Date

1830-1870

Cote

7V1 (Cote)

Résultat n°40

Budgets, comptabilité : estimations budgétaires

Date

1838-1866

Cote

EDEP110/L1 (Cote)

Résultat n°41

Etat des recettes et dépenses : registres

Date

1839-1876

Cote

EDEP132/1L8 (Cote)

Résultat n°42

Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

Date

1840-1886

Cote

EDEP013/O1 (Cote)

Résultat n°43

Service vicinal : comptes pour les ressources et les dépenses

Date

1841-1904

Cote

EDEP148/O1 (Cote)

Résultat n°44

Comptes des fournisseurs du Bureau de bienfaisance : registre

Date

1847-1855

Cote

EDEP132/1Q10 (Cote)

Résultat n°45

Statistiques : état de la situation financière.

Date

1850-1939

Cote

EDEP113/1Q6 (Cote)

Résultat n°46

Etat de situation financière

Date

1852-1955

Cote

EDEP089/Q10 (Cote)

Résultat n°47

Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).

Date

-

Cote

4M320 (Cote)

Résultat n°48

Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

Date

-

Cote

4M321 (Cote)

Résultat n°49

Hospices de Tours, prise en charge financière des personnes originaires de la commune

Date

1860-1937

Cote

EDEP008/Q3 (Cote)

Résultat n°50

Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921), demandes d'admission

Date

1863 - 1950

Cote

EDEP020/Q15 (Cote)

Résultat n°51

1863 - 1922

Date

-

Cote

7M426 (Cote)

Résultat n°52

1933 - 1940

Date

-

Cote

7M428 (Cote)

Résultat n°53

Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance Mutuelle : statuts

Date

1863

Cote

EDEP119/2Q1 (Cote)

Résultat n°54

1923 - 1932

Date

-

Cote

7M427 (Cote)

Résultat n°55

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états de dépenses, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ; attribution d'allocations temporaires : notices individuelles des demandeurs.

Date

1869 - 1950

Cote

EDEP020/Q16 (Cote)

Résultat n°56

États des droits constatés des produits de toute nature dans les forêts (1889-1930)

Date

-

Cote

7M384 (Cote)

Résultat n°57

Journal général des mandats et livre journal pour le département de la Vienne (24e conservation) (1934).

Date

-

Cote

7M388 (Cote)

Résultat n°58

Cahier d'enregistrement des subventions accordées pour des plantations de bois (1931-1942)

Date

-

Cote

7M386 (Cote)

Résultat n°59

Instructions, circulaires et correspondance (1870-1938).

Date

-

Cote

7M383 (Cote)

Résultat n°60

Journal général des mandats et livre journal pour le département des Deux-Sèvres (24e conservation) (1934).

Date

-

Cote

7M387 (Cote)

Résultat n°61

États et décomptes des traitements, livre journal des crédits (1919-1934).

Date

-

Cote

7M385 (Cote)

Résultat n°62

1871 - 1900

Date

1871-1900

Cote

7V2 (Cote)

Résultat n°63

Subventions à la caisse des écoles : délibérations

Date

1875-1910

Cote

EDEP008/R5 (Cote)

Résultat n°64

Carnet de comptes provenant du château de Véretz (1875-1886)

Date

1875-1886

Cote

1J/1634/1 (Cote)

Résultat n°65

Budgets et comptes : registres

Date

1877-1924

Cote

EDEP132/1L11 (Cote)

Résultat n°66

1911 - 1915

Date

-

Cote

7M467 (Cote)

Résultat n°67

1927 - 1932

Date

-

Cote

7M470 (Cote)

Résultat n°68

1901 - 1910

Date

-

Cote

7M466 (Cote)

Résultat n°69

1878 - 1900 (ne concerne que la forêt d'Amboise)

Date

-

Cote

7M465 (Cote)

Résultat n°70

1916 - 1921

Date

-

Cote

7M468 (Cote)

Résultat n°71

1922 - 1926

Date

-

Cote

7M469 (Cote)

Résultat n°72

Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

Date

1880-1938

Cote

EDEP028/Q2 (Cote)

Résultat n°73

Sociétés artistiques et musicales : demande d'autorisation pour la création de la fanfare de Luzillé, état des dépenses faites par la société

Date

1880-1924

Cote

EDEP141/2R1 (Cote)

Résultat n°74

Budget

Date

1882-1939

Cote

4T16 (Cote)

Résultat n°75

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

Date

1883-1922

Cote

EDEP119/1Q8 (Cote)

Résultat n°76

Organisation, fonctionnement

Date

1883-1939

Cote

4T114 (Cote)

Résultat n°77

Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

Date

1884-1933

Cote

EDEP103/L6 (Cote)

Résultat n°78

Fabrique, administration et comptabilité : arrêté, budget.

Date

1884-1906

Cote

EDEP088/P1 (Cote)

Résultat n°79

Budgets des recettes et des dépenses du bureau de bienfaisance, chapitres additionnels, et comptes que présente la commission administrative du bureau de bienfaisance

Date

1887-1932

Cote

EDEP119/1Q7 (Cote)

Résultat n°80

Tableau statistique de situation financière.

Date

1889-1954

Cote

EDEP111/Q5 (Cote)