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77 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K14 (Cote)
 Date
1815-1982
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
Résultat n°2

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.
Cote
EDEP042/K5 (Cote)
 Date
1953-1976
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre...
Résultat n°3

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.
Cote
EDEP099/G22 (Cote)
 Date
1806-1971
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°4

Feuilles de semaine du garde champêtre.
Cote
EDEP021/I1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Feuilles de semaine du garde champêtre.
Résultat n°5

Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.
Cote
EDEP007/I3 (Cote)
 Date
1807-1955
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
Résultat n°6

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté
Cote
EDEP132/2K1 (Cote)
 Date
1810-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
Résultat n°7

Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance
Cote
EDEP132/2K2 (Cote)
 Date
1911-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Tambour-afficheur : registre des publications faites...
Résultat n°8

Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.
Cote
EDEP091/K3 (Cote)
 Date
1807-1949
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Personnel municipal
  • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
Résultat n°9

3 janvier 1852 - 12 mars 1874
Cote
4M52 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, demande d'agréments
  • Registres des demandes (1852-1948).
  • 3 janvier 1852 - 12 mars 1874
Résultat n°10

1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les demandes d'agrément des agents de la Compagnie de chemin de fer.]
Cote
4M53 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, demande d'agréments
  • Registres des demandes (1852-1948).
  • 1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les...
Résultat n°11

4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire alphabétique.]
Cote
4M54 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, demande d'agréments
  • Registres des demandes (1852-1948).
  • 4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire...
Résultat n°12

Correspondance (1920-1939).
Cote
4M55 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, demande d'agréments
  • Correspondance (1920-1939).
Résultat n°13

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.
Cote
4M43 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
  • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
Résultat n°14

Traitement : états communaux (1813-1875).
Cote
4M45 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Traitement : états communaux (1813-1875).
Résultat n°15

Nomination et mutation : correspondance, tableau des nominations par commune, arrêté préfectoral (1807-1860).
Cote
4M40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Nomination et mutation : correspondance, tableau des...
Résultat n°16

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.
Cote
4M44 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
  • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
Résultat n°17

COU-H
Cote
4M47 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
  • COU-H
Résultat n°18

Registre de l'arrondissement de Tours.
Cote
4M50 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Recensement (1936).
  • Registre de l'arrondissement de Tours.
Résultat n°19

A-COR
Cote
4M46 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
  • A-COR
Résultat n°20

1939-1940
Cote
4M70 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
  • 1939-1940