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77 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1982

Cote

EDEP079/K14 (Cote)

Résultat n°2

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

Date

1953-1976

Cote

EDEP042/K5 (Cote)

Résultat n°3

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°4

Feuilles de semaine du garde champêtre.

Date

sans date

Cote

EDEP021/I1 (Cote)

Résultat n°5

Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.

Date

1807-1955

Cote

EDEP007/I3 (Cote)

Résultat n°6

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

Date

1810-1953

Cote

EDEP132/2K1 (Cote)

Résultat n°7

Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance

Date

1911-1953

Cote

EDEP132/2K2 (Cote)

Résultat n°8

Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

Date

1807-1949

Cote

EDEP091/K3 (Cote)

Résultat n°9

3 janvier 1852 - 12 mars 1874

Date

-

Cote

4M52 (Cote)

Résultat n°10

1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les demandes d'agrément des agents de la Compagnie de chemin de fer.]

Date

-

Cote

4M53 (Cote)

Résultat n°11

4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire alphabétique.]

Date

-

Cote

4M54 (Cote)

Résultat n°12

Correspondance (1920-1939).

Date

-

Cote

4M55 (Cote)

Résultat n°13

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

Date

-

Cote

4M43 (Cote)

Résultat n°14

Traitement : états communaux (1813-1875).

Date

-

Cote

4M45 (Cote)

Résultat n°15

Nomination et mutation : correspondance, tableau des nominations par commune, arrêté préfectoral (1807-1860).

Date

-

Cote

4M40 (Cote)

Résultat n°16

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

Date

-

Cote

4M44 (Cote)

Résultat n°17

COU-H

Date

-

Cote

4M47 (Cote)

Résultat n°18

Registre de l'arrondissement de Tours.

Date

-

Cote

4M50 (Cote)

Résultat n°19

A-COR

Date

-

Cote

4M46 (Cote)

Résultat n°20

1939-1940

Date

1939-1940

Cote

4M70 (Cote)