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  1. Résultat n°1

    Feuilles de semaine du garde champêtre.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP021/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Feuilles de semaine du garde champêtre.
  2. Résultat n°2

    Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

    Date

    1789-1924

    Cote

    EDEP141/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K
    • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal...
  4. Résultat n°4

    1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/1I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)
  5. Résultat n°5

    Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des bois et domaines de la terre de Bléré appartenant à M. Malon de Bercy (1791), demandes d'agrément d'agents (1812-1842).

    Date

    1791-1842

    Cote

    EDEP027/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des...
  6. Résultat n°6

    1791 (14 avril) - 1792 (14 août)

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1791 (14 avril) - 1792 (14 août)
  7. Résultat n°7

    1792 (20 août-17 octobre)

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1792 (20 août-17 octobre)
  8. Résultat n°8

    1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/1I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
  9. Résultat n°9

    Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

    Date

    an III-1927

    Cote

    EDEP027/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,...
  10. Résultat n°10

    Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

    Date

    1795-1884

    Cote

    EDEP083/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
  11. Résultat n°11

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  12. Résultat n°12

    Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1855

    Cote

    EDEP077/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés,...
  13. Résultat n°13

    Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

    Cote

    4M43 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
  14. Résultat n°14

    Traitement : états communaux (1813-1875).

    Cote

    4M45 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Traitement : états communaux (1813-1875).
  15. Résultat n°15

    Nomination et mutation : correspondance, tableau des nominations par commune, arrêté préfectoral (1807-1860).

    Cote

    4M40 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Nomination et mutation : correspondance, tableau des...
  16. Résultat n°16

    Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

    Cote

    4M44 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
  17. Résultat n°17

    Registre de l'arrondissement de Tours.

    Cote

    4M50 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Recensement (1936).
    • Registre de l'arrondissement de Tours.
  18. Résultat n°18

    Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.

    Date

    1807-1955

    Cote

    EDEP007/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
  19. Résultat n°19

    Contribution extraordinaire pour le traitement des gardes champêtres et frais de recouvrement (centimes additionnels) : matrice, table de répartition.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP027/2G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Contribution extraordinaire pour le traitement des...
  20. Résultat n°20

    Bulletin nominatif.

    Cote

    4M51 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Recensement (1936).
    • Bulletin nominatif.