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77 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Feuilles de semaine du garde champêtre.
Cote
EDEP021/I1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Feuilles de semaine du garde champêtre.
Résultat n°2

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance
Cote
EDEP141/2K1 (Cote)
 Date
1789-1924
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 2 K
  • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...
Résultat n°3

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.
Cote
EDEP027/2K6 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal...
Résultat n°4

1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)
Cote
EDEP027/1I1 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)
Résultat n°5

Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des bois et domaines de la terre de Bléré appartenant à M. Malon de Bercy (1791), demandes d'agrément d'agents (1812-1842).
Cote
EDEP027/1I6 (Cote)
 Date
1791-1842
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des...
Résultat n°6

1791 (14 avril) - 1792 (14 août)
Cote
EDEP027/1I2 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1791 (14 avril) - 1792 (14 août)
Résultat n°7

1792 (20 août-17 octobre)
Cote
EDEP027/1I3 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1792 (20 août-17 octobre)
Résultat n°8

1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
Cote
EDEP027/1I4 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
Résultat n°9

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/2K5 (Cote)
 Date
an III-1927
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,...
Résultat n°10

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .
Cote
EDEP083/K6 (Cote)
 Date
1795-1884
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
Résultat n°11

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.
Cote
EDEP099/G22 (Cote)
 Date
1806-1971
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°12

Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.
Cote
EDEP077/K12 (Cote)
 Date
1806-1855
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés,...
Résultat n°13

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.
Cote
4M43 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
  • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
Résultat n°14

Traitement : états communaux (1813-1875).
Cote
4M45 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Traitement : états communaux (1813-1875).
Résultat n°15

Nomination et mutation : correspondance, tableau des nominations par commune, arrêté préfectoral (1807-1860).
Cote
4M40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Nomination et mutation : correspondance, tableau des...
Résultat n°16

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.
Cote
4M44 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
  • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
Résultat n°17

Registre de l'arrondissement de Tours.
Cote
4M50 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Recensement (1936).
  • Registre de l'arrondissement de Tours.
Résultat n°18

Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.
Cote
EDEP007/I3 (Cote)
 Date
1807-1955
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
Résultat n°19

Contribution extraordinaire pour le traitement des gardes champêtres et frais de recouvrement (centimes additionnels) : matrice, table de répartition.
Cote
EDEP027/2G5 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Contribution extraordinaire pour le traitement des...
Résultat n°20

Bulletin nominatif.
Cote
4M51 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Recensement (1936).
  • Bulletin nominatif.