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169 résultats

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  1. Résultat n°1

    an XI - 1816

    Cote

    7M315 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • an XI - 1816
  2. Résultat n°2

    Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

    Date

    an X-1901

    Cote

    7M335 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
  3. Résultat n°3

    Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

    Date

    an X-1923

    Cote

    7M336 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations,...
  4. Résultat n°4

    Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien, organisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication, rapports, demandes d'autorisations, plans, affiches.

    Date

    an XIII-1924

    Cote

    7M337 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien,...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal de délimitation de la forêt de Chinon (1841-1843).

    Cote

    7M339 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Procès-verbal de délimitation de la forêt de Chinon...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches (1841-1843).

    Cote

    7M340 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches...
  7. Résultat n°7

    Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.

    Date

    1823-1924

    Cote

    7M341 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle : correspondance, rapports, autorisations préfectorales pour des constructions à distance prohibée.

    Date

    1833-1922

    Cote

    7M342 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle...
  9. Résultat n°9

    Concession et location de terrains et de maisons forestières, gestion : correspondance, actes de concession, rapports.

    Date

    1897-1922

    Cote

    7M343 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Concession et location de terrains et de maisons forestières,...
  10. Résultat n°10

    Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance, rapports, arrêtés de fixation des indemnités.

    Date

    1908-1924

    Cote

    7M344 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

    Date

    1867-1938

    Cote

    7M380 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
  12. Résultat n°12

    Correspondance, états signalétiques récapitulatifs des forêts, états de consistance des forêts domaniales, états statistiques de la production des forêts et plantations.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M418 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recensement
    • Correspondance, états signalétiques récapitulatifs...
  13. Résultat n°13

    Instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1853-1941

    Cote

    7M424 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Instructions, circulaires, correspondance.
  14. Résultat n°14

    Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M425 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.
  15. Résultat n°15

    Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.

    Date

    1900-1921

    Cote

    7M471 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.
  16. Résultat n°16

    Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire : correspondance.

    Date

    1820-1935

    Cote

    7M472 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire...
  17. Résultat n°17

    Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.

    Date

    1827-1869

    Cote

    7M473 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret...
  18. Résultat n°18

    Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire : correspondance.

    Date

    1834-1848

    Cote

    7M474 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire...
  19. Résultat n°19

    Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).

    Cote

    7M475 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
    • Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage...
  20. Résultat n°20

    Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.

    Date

    1814-1821

    Cote

    7M478 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux...
  21. Résultat n°21

    Échange, modification de limites : instructions, correspondance, rapports, états des dépenses.

    Date

    1853-1936

    Cote

    7M479 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Échange, modification de limites : instructions, correspondance,...
  22. Résultat n°22

    Carte de triangulation de la 7e conservation forestière d'Orléans (Indre-et-Loire, Loiret, Loir-et-Cher) au 1/250 000e

    Date

    s.d

    Cote

    7M480 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de la 7e conservation forestière...
  23. Résultat n°23

    Carte de triangulation de l'inspection de Blois.

    Date

    s.d

    Cote

    7M481 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de l'inspection de Blois.
  24. Résultat n°24

    Carte de triangulation de l'inspection d'Orléans.

    Date

    s.d

    Cote

    7M482 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de l'inspection d'Orléans.
  25. Résultat n°25

    Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie nord (Amboise, Neuillé-Pont-Pierre, Tours)

    Date

    s.d

    Cote

    7M483 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie...
  26. Résultat n°26

    Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie sud (Loches, Le Grand-Pressigny).

    Date

    s.d

    Cote

    7M484 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie...
  27. Résultat n°27

    Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).

    Cote

    7M487 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).
  28. Résultat n°28

    Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).

    Cote

    7M488 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).
  29. Résultat n°29

    Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

    Date

    1823-1927

    Cote

    7M489 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Établissement et gestion : correspondance, rapports,...
  30. Résultat n°30

    Maisons forestières, gestion : correspondance, procès-verbaux d'états des lieux, avis de location, états statistiques annuels des maisons à acquérir ou à construire, états de recensement des maisons existant en forêt de Chinon avant 1673 (concerne les communes de Cheillé, Rivarennes et Saint-Benoit, dressé en les an XII et XII), plans, planches, photographies.

    Date

    an XI-1938

    Cote

    7M493 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Maisons forestières, gestion : correspondance, procès-verbaux...
  31. Résultat n°31

    Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1834-1940

    Cote

    7M494 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Concession et location, gestion : correspondance, demandes,...
  32. Résultat n°32

    Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

    Date

    1857-1922

    Cote

    7M497 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
  33. Résultat n°33

    Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e conservation, contrôle : correspondance, demandes d'autorisations, rapports.

    Date

    1933-1941

    Cote

    7M500 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e...
  34. Résultat n°34

    Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.

    Date

    1874-1927

    Cote

    7M505 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
  35. Résultat n°35

    État général des recettes en argent et états des travaux d'amélioration exécutés à prix d'argent.

    Date

    1876-1885

    Cote

    7M506 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • État général des recettes en argent et états des travaux...
  36. Résultat n°36

    État des constatations annuelles des produits réalisés et des travaux effectués.

    Date

    1887-1916

    Cote

    7M507 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • État des constatations annuelles des produits réalisés...
  37. Résultat n°37

    Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.

    Date

    an X-1932

    Cote

    7M508 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Loches
    • Instructions, correspondance, états des travaux, rapports,...
  38. Résultat n°38

    Règlement spécial d'exploitation pour les coupes d'amélioration.

    Date

    1873-1902

    Cote

    7M509 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Loches
    • Règlement spécial d'exploitation pour les coupes d'amélioration.
  39. Résultat n°39

    États des constatations annuelles des produits réalisés et des travaux effectués.

    Date

    1887-1916

    Cote

    7M510 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Loches
    • États des constatations annuelles des produits réalisés...
  40. Résultat n°40

    Cahier de contrôle et de calcul « dans lequel on a calculé en masse toutes les parcelles formant chaque polygone ».

    Date

    s.d

    Cote

    7M511 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Loches
    • Cahier de contrôle et de calcul « dans lequel on a...
  41. Résultat n°41

    Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

    Date

    1818-1897

    Cote

    7M512 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêts du Maine-et-Loire
    • Correspondance, état général des contenances, état...
  42. Résultat n°42

    Correspondance, croquis, plans, tableaux des relevés et mesures ayant servi à établir la carte trigonométrique, relevés des expériences d'aménagement.

    Date

    1849-1852

    Cote

    7M513 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêts du Loiret
    • Correspondance, croquis, plans, tableaux des relevés...
  43. Résultat n°43

    Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.

    Date

    1908-1936

    Cote

    7M520 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Voies férroviaires
    • Electrification et aménagement : correspondance, instructions,...
  44. Résultat n°44

    Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche de l'arrondissement communal de Tours : procès-verbaux, feuilles d'audience.

    Date

    1850-1872

    Cote

    7M521 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Protection de la forêt
    • Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche...
  45. Résultat n°45

    Délits jugés dans l'inspection de Tours : sommier des procès-verbaux, transactions et jugements.

    Date

    1915-1942

    Cote

    7M522 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Protection de la forêt
    • Délits jugés dans l'inspection de Tours : sommier des...
  46. Résultat n°46

    Inondations, prévention : correspondance, rapports.

    Date

    1856-1910

    Cote

    7M527 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Protection de la forêt
    • Inondations, prévention : correspondance, rapports.
  47. Résultat n°47

    Champs de tir militaire, protection de la forêt et évaluation des dégâts : instructions, correspondance, rapports, procès-verbaux de constatation.

    Date

    1884-1940

    Cote

    7M528 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Protection de la forêt
    • Champs de tir militaire, protection de la forêt et...
  48. Résultat n°48

    Places d'expériences, aménagement : correspondance, instructions, rapports, carnets de comptages des places d'expériences, plans.

    Date

    1874-1949

    Cote

    7M529 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recherche et expérimentation
    • Places d'expériences, aménagement : correspondance,...
  49. Résultat n°49

    Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à la culture de certaines espèces : instructions, correspondance, rapports, brochures.

    Date

    1870-1954

    Cote

    7M530 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recherche et expérimentation
    • Recherches contre les ennemis du bois et encouragements...
  50. Résultat n°50

    Valorisation et signalisation : instructions, correspondance, rapports, prospectus, état des arbres et sites remarquables, états des échantillons et produits de la forêt envoyés lors d'expositions et de manifestations, listes des monuments et sites classés en Indre-et-Loire.

    Date

    1879-1948

    Cote

    7M531 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Exploitation touristique
    • Valorisation et signalisation : instructions, correspondance,...
  51. Résultat n°51

    Construction de baraque de chasse dans la forêt de Chinon, autorisation : rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux

    Date

    1882-1886

    Cote

    7M537 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Construction de baraque de chasse dans la forêt de...
  52. Résultat n°52

    Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.

    Date

    1920

    Cote

    7M542 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
  53. Résultat n°53

    Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de bois appartenant à l'Etat

    Date

    1815-1822

    Cote

    1Q665 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Administration et vente des bois de l'Etat
    • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  54. Résultat n°54

    Sommier des aliénations de bois appartenant à l'Etat en application des lois des 23 septembre 1814 et 25 mars 1817.

    Date

    1815-1822

    Cote

    1Q664 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Administration et vente des bois de l'Etat
    • Sommier des aliénations de bois appartenant à l'Etat...
  55. Résultat n°55

    1817 - 1823

    Cote

    7M316 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1817 - 1823
  56. Résultat n°56

    1831 - 1874

    Cote

    7M317 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1831 - 1874
  57. Résultat n°57

    1879 - 1933

    Cote

    7M318 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1879 - 1933
  58. Résultat n°58

    an VIII - an X

    Cote

    7M319 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • an VIII - an X
  59. Résultat n°59

    an XI - 1806

    Cote

    7M320 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • an XI - 1806
  60. Résultat n°60

    1807 - 1810

    Cote

    7M321 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1807 - 1810
  61. Résultat n°61

    1811 - 1814

    Cote

    7M322 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1811 - 1814
  62. Résultat n°62

    1815 - 1823

    Cote

    7M323 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1815 - 1823
  63. Résultat n°63

    1824 - 1827

    Cote

    7M324 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1824 - 1827
  64. Résultat n°64

    1828 - 1833

    Cote

    7M325 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1828 - 1833
  65. Résultat n°65

    1834 - 1839

    Cote

    7M326 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1834 - 1839
  66. Résultat n°66

    1840 - 1850

    Cote

    7M327 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1840 - 1850
  67. Résultat n°67

    1851 - 1861

    Cote

    7M328 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1851 - 1861
  68. Résultat n°68

    1862 - 1875

    Cote

    7M329 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1862 - 1875
  69. Résultat n°69

    1876 - 1885

    Cote

    7M330 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1876 - 1885
  70. Résultat n°70

    1886 - 1927

    Cote

    7M331 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1886 - 1927
  71. Résultat n°71

    1928 - 1932

    Cote

    7M332 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1928 - 1932
  72. Résultat n°72

    an VIII - 1855

    Cote

    7M333 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de produits sylvicoles : correspondance, cahiers...
    • an VIII - 1855
  73. Résultat n°73

    1856 - 1932

    Cote

    7M334 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de produits sylvicoles : correspondance, cahiers...
    • 1856 - 1932
  74. Résultat n°74

    Instructions, correspondance, réclamations (1811-1901).

    Cote

    7M338 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Instructions, correspondance, réclamations (1811-1901).
  75. Résultat n°75

    Instances domaniales forestières : état de situation, correspondance.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M419 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recensement
    • Instances domaniales forestières : état de situation,...
  76. Résultat n°76

    Bois situés en Indre-et-Loire (an IX-1933)

    Cote

    7M420 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Correspondance, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux...
    • Bois situés en Indre-et-Loire (an IX-1933)
  77. Résultat n°77

    Bois situés dans le Loiret (1814-1899)

    Cote

    7M421 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Correspondance, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux...
    • Bois situés dans le Loiret (1814-1899)
  78. Résultat n°78

    Bois situés dans le Loir-et-Cher(1832-1898), le Maine-et-Loire (1888-1936) et les Deux-Sèvres (1939).

    Cote

    7M422 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Correspondance, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux...
    • Bois situés dans le Loir-et-Cher(1832-1898), le Maine-et-Loire...
  79. Résultat n°79

    Bois relevant de la 19e conservation (1878-1941).

    Cote

    7M423 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Correspondance, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux...
    • Bois relevant de la 19e conservation (1878-1941).
  80. Résultat n°80

    1863 - 1922

    Cote

    7M426 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • États de recensement des bois concernés, procès-verbal...
    • 1863 - 1922