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169 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    an XI - 1816

    Cote

    7M315 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • an XI - 1816
  2. Résultat n°2

    Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

    Date

    an X-1901

    Cote

    7M335 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
  3. Résultat n°3

    Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

    Date

    an X-1923

    Cote

    7M336 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations,...
  4. Résultat n°4

    Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien, organisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication, rapports, demandes d'autorisations, plans, affiches.

    Date

    an XIII-1924

    Cote

    7M337 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien,...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal de délimitation de la forêt de Chinon (1841-1843).

    Cote

    7M339 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Procès-verbal de délimitation de la forêt de Chinon...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches (1841-1843).

    Cote

    7M340 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches...
  7. Résultat n°7

    Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.

    Date

    1823-1924

    Cote

    7M341 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle : correspondance, rapports, autorisations préfectorales pour des constructions à distance prohibée.

    Date

    1833-1922

    Cote

    7M342 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle...
  9. Résultat n°9

    Concession et location de terrains et de maisons forestières, gestion : correspondance, actes de concession, rapports.

    Date

    1897-1922

    Cote

    7M343 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Concession et location de terrains et de maisons forestières,...
  10. Résultat n°10

    Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance, rapports, arrêtés de fixation des indemnités.

    Date

    1908-1924

    Cote

    7M344 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

    Date

    1867-1938

    Cote

    7M380 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
  12. Résultat n°12

    Correspondance, états signalétiques récapitulatifs des forêts, états de consistance des forêts domaniales, états statistiques de la production des forêts et plantations.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M418 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recensement
    • Correspondance, états signalétiques récapitulatifs...
  13. Résultat n°13

    Instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1853-1941

    Cote

    7M424 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Instructions, circulaires, correspondance.
  14. Résultat n°14

    Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M425 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.
  15. Résultat n°15

    Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.

    Date

    1900-1921

    Cote

    7M471 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.
  16. Résultat n°16

    Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire : correspondance.

    Date

    1820-1935

    Cote

    7M472 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire...
  17. Résultat n°17

    Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.

    Date

    1827-1869

    Cote

    7M473 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret...
  18. Résultat n°18

    Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire : correspondance.

    Date

    1834-1848

    Cote

    7M474 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire...
  19. Résultat n°19

    Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).

    Cote

    7M475 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
    • Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage...
  20. Résultat n°20

    Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.

    Date

    1814-1821

    Cote

    7M478 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux...