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169 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

an XI - 1816
Cote
7M315 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise, forêt d' (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Fontevraud-l'Abbaye (Maine-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Montreuil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Saint-Aignan (Loir-et-Cher, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
  • an XI - 1816
Résultat n°2

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.
Cote
7M335 (Cote)
 Date
an X-1901
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
Résultat n°3

Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.
Cote
7M336 (Cote)
 Date
an X-1923
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations,...
Résultat n°4

Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien, organisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication, rapports, demandes d'autorisations, plans, affiches.
Cote
7M337 (Cote)
 Date
an XIII-1924
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien,...
Résultat n°5

Procès-verbal de délimitation de la forêt de Chinon (1841-1843).
Cote
7M339 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornages
  • Procès-verbal de délimitation de la forêt de Chinon...
Résultat n°6

Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches (1841-1843).
Cote
7M340 (Cote)
 Date- Lieu
Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornages
  • Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches...
Résultat n°7

Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.
Cote
7M341 (Cote)
 Date
1823-1924
 Lieu - Type de document
affiche, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance,...
Résultat n°8

Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle : correspondance, rapports, autorisations préfectorales pour des constructions à distance prohibée.
Cote
7M342 (Cote)
 Date
1833-1922
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle...
Résultat n°9

Concession et location de terrains et de maisons forestières, gestion : correspondance, actes de concession, rapports.
Cote
7M343 (Cote)
 Date
1897-1922
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Concession et location de terrains et de maisons forestières,...
Résultat n°10

Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance, rapports, arrêtés de fixation des indemnités.
Cote
7M344 (Cote)
 Date
1908-1924
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance,...
Résultat n°11

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.
Cote
7M380 (Cote)
 Date
1867-1938
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
Résultat n°12

Correspondance, états signalétiques récapitulatifs des forêts, états de consistance des forêts domaniales, états statistiques de la production des forêts et plantations.
Cote
7M418 (Cote)
 Date
1814-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Recensement
  • Correspondance, états signalétiques récapitulatifs...
Résultat n°13

Instructions, circulaires, correspondance.
Cote
7M424 (Cote)
 Date
1853-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois et de chablis
  • Instructions, circulaires, correspondance.
Résultat n°14

Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.
Cote
7M425 (Cote)
 Date
1814-1939
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois et de chablis
  • Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.
Résultat n°15

Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.
Cote
7M471 (Cote)
 Date
1900-1921
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois et de chablis
  • Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.
Résultat n°16

Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire : correspondance.
Cote
7M472 (Cote)
 Date
1820-1935
 Lieu
Amboise, forêt d' (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire...
Résultat n°17

Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.
Cote
7M473 (Cote)
 Date
1827-1869
 Lieu
Loiret (France ; département), Montargis (Loiret, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret...
Résultat n°18

Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire : correspondance.
Cote
7M474 (Cote)
 Date
1834-1848
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire...
Résultat n°19

Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).
Cote
7M475 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
  • Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage...
Résultat n°20

Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.
Cote
7M478 (Cote)
 Date
1814-1821
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux...