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169 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

an XI - 1816

Date

-

Cote

7M315 (Cote)

Résultat n°2

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

Date

an X-1901

Cote

7M335 (Cote)

Résultat n°3

Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

Date

an X-1923

Cote

7M336 (Cote)

Résultat n°4

Travaux d'aménagement, d'exploitation et d'entretien, organisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication, rapports, demandes d'autorisations, plans, affiches.

Date

an XIII-1924

Cote

7M337 (Cote)

Résultat n°5

Procès-verbal de délimitation de la forêt de Chinon (1841-1843).

Date

-

Cote

7M339 (Cote)

Résultat n°6

Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches (1841-1843).

Date

-

Cote

7M340 (Cote)

Résultat n°7

Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.

Date

1823-1924

Cote

7M341 (Cote)

Résultat n°8

Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle : correspondance, rapports, autorisations préfectorales pour des constructions à distance prohibée.

Date

1833-1922

Cote

7M342 (Cote)

Résultat n°9

Concession et location de terrains et de maisons forestières, gestion : correspondance, actes de concession, rapports.

Date

1897-1922

Cote

7M343 (Cote)

Résultat n°10

Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance, rapports, arrêtés de fixation des indemnités.

Date

1908-1924

Cote

7M344 (Cote)

Résultat n°11

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

Date

1867-1938

Cote

7M380 (Cote)

Résultat n°12

Correspondance, états signalétiques récapitulatifs des forêts, états de consistance des forêts domaniales, états statistiques de la production des forêts et plantations.

Date

1814-1939

Cote

7M418 (Cote)

Résultat n°13

Instructions, circulaires, correspondance.

Date

1853-1941

Cote

7M424 (Cote)

Résultat n°14

Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.

Date

1814-1939

Cote

7M425 (Cote)

Résultat n°15

Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.

Date

1900-1921

Cote

7M471 (Cote)

Résultat n°16

Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire : correspondance.

Date

1820-1935

Cote

7M472 (Cote)

Résultat n°17

Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.

Date

1827-1869

Cote

7M473 (Cote)

Résultat n°18

Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire : correspondance.

Date

1834-1848

Cote

7M474 (Cote)

Résultat n°19

Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).

Date

-

Cote

7M475 (Cote)

Résultat n°20

Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.

Date

1814-1821

Cote

7M478 (Cote)

Résultat n°21

Échange, modification de limites : instructions, correspondance, rapports, états des dépenses.

Date

1853-1936

Cote

7M479 (Cote)

Résultat n°22

Carte de triangulation de la 7e conservation forestière d'Orléans (Indre-et-Loire, Loiret, Loir-et-Cher) au 1/250 000e

Date

s.d

Cote

7M480 (Cote)

Résultat n°23

Carte de triangulation de l'inspection de Blois.

Date

s.d

Cote

7M481 (Cote)

Résultat n°24

Carte de triangulation de l'inspection d'Orléans.

Date

s.d

Cote

7M482 (Cote)

Résultat n°25

Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie nord (Amboise, Neuillé-Pont-Pierre, Tours)

Date

s.d

Cote

7M483 (Cote)

Résultat n°26

Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie sud (Loches, Le Grand-Pressigny).

Date

s.d

Cote

7M484 (Cote)

Résultat n°27

Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).

Date

-

Cote

7M487 (Cote)

Résultat n°28

Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).

Date

-

Cote

7M488 (Cote)

Résultat n°29

Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

Date

1823-1927

Cote

7M489 (Cote)

Résultat n°30

Maisons forestières, gestion : correspondance, procès-verbaux d'états des lieux, avis de location, états statistiques annuels des maisons à acquérir ou à construire, états de recensement des maisons existant en forêt de Chinon avant 1673 (concerne les communes de Cheillé, Rivarennes et Saint-Benoit, dressé en les an XII et XII), plans, planches, photographies.

Date

an XI-1938

Cote

7M493 (Cote)

Résultat n°31

Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.

Date

1834-1940

Cote

7M494 (Cote)

Résultat n°32

Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

Date

1857-1922

Cote

7M497 (Cote)

Résultat n°33

Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e conservation, contrôle : correspondance, demandes d'autorisations, rapports.

Date

1933-1941

Cote

7M500 (Cote)

Résultat n°34

Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.

Date

1874-1927

Cote

7M505 (Cote)

Résultat n°35

État général des recettes en argent et états des travaux d'amélioration exécutés à prix d'argent.

Date

1876-1885

Cote

7M506 (Cote)

Résultat n°36

État des constatations annuelles des produits réalisés et des travaux effectués.

Date

1887-1916

Cote

7M507 (Cote)

Résultat n°37

Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.

Date

an X-1932

Cote

7M508 (Cote)

Résultat n°38

Règlement spécial d'exploitation pour les coupes d'amélioration.

Date

1873-1902

Cote

7M509 (Cote)

Résultat n°39

États des constatations annuelles des produits réalisés et des travaux effectués.

Date

1887-1916

Cote

7M510 (Cote)

Résultat n°40

Cahier de contrôle et de calcul « dans lequel on a calculé en masse toutes les parcelles formant chaque polygone ».

Date

s.d

Cote

7M511 (Cote)