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169 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

Date

1980-1987

Cote

EDEP063/3R7 (Cote)

Résultat n°2

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

Résultat n°3

Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

Date

1902-1987

Cote

EDEP132/2R13 (Cote)

Résultat n°4

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

Résultat n°5

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1968-1982

Cote

EDEP063/3R2 (Cote)

Résultat n°6

Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

Date

1955-1982

Cote

EDEP119/1Q1 (Cote)

Résultat n°7

Collége, dénomination, fonctionnement, mobilier : correspondance, liste du matériel.

Date

1975-1982

Cote

EDEP104/R3 (Cote)

Résultat n°8

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

Date

1819-1982

Cote

EDEP132/2R8 (Cote)

Résultat n°9

1948-1980

Date

1948-1980

Cote

EDEP104/Q3 (Cote)

Résultat n°10

Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)

Date

1920-1979

Cote

EDEP132/4H6 (Cote)

Résultat n°11

Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

Date

1833-1977

Cote

EDEP132/3G3 (Cote)

Résultat n°12

1977

Date

1977

Cote

EDEP063/3R6 (Cote)

Résultat n°13

1973

Date

1973

Cote

EDEP063/3R5 (Cote)

Résultat n°14

Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres et objets anciens, installation de vitrines, inauguration, fréquentation annuelle : cahier des charges, devis, plaquettes, brochures, correspondance

Date

1914-1973

Cote

EDEP132/2R14 (Cote)

Résultat n°15

Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904), fonctionnement des courses et paris : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.

Date

1904-1972

Cote

EDEP132/S19 (Cote)

Résultat n°16

1972

Date

1972

Cote

EDEP063/3R4 (Cote)

Résultat n°17

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1962

Cote

EDEP063/3R1 (Cote)

Résultat n°18

Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

Date

1906-1958

Cote

EDEP085/M1 (Cote)

Résultat n°19

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

Résultat n°20

Usine des eaux, fonctionnement, installation de pompes : rapports, cahiers des charges, devis, plans, correspondance

Date

1913-1952

Cote

EDEP132/1O26 (Cote)

Résultat n°21

Téléphone automatique rural, installation : correspondance

Date

1949

Cote

EDEP028/G24 (Cote)

Résultat n°22

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)

Résultat n°23

Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance

Date

1923-1947

Cote

EDEP132/3R3 (Cote)

Résultat n°24

1880-1947

Date

1880-1947

Cote

EDEP104/Q2 (Cote)

Résultat n°25

Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.

Date

1906-1944

Cote

EDEP064/F4 (Cote)

Résultat n°26

Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels

Date

1860-1941

Cote

EDEP008/I1 (Cote)

Résultat n°27

1925-1926

Date

-

Cote

5M84 (Cote)

Résultat n°28

1934-1935

Date

-

Cote

5M92 (Cote)

Résultat n°29

Fonctionnement : états statistiques des maladies et opérations de désinfection effectuées (1909-1940), correspondance (1914-1919).

Date

-

Cote

5M98 (Cote)

Résultat n°30

Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances ; établissement des besoins des hôpitaux : correspondance, liste de fournitures.

Date

1934-1940

Cote

5M103 (Cote)

Résultat n°31

Organisation et fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1937-1940

Cote

5M172 (Cote)

Résultat n°32

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

Résultat n°33

Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal de Tours (1858-1935) ; exonération des droits d'inscription : extrait des délibérations du conseil municipal (1906-1938) ; attribution de bourses : dossiers de demandes (1921-1938) ; enseignement : affiches des programmes de cours (1927-1932).

Date

-

Cote

5M27 (Cote)

Résultat n°34

Création et fonctionnement : extrait de délibération du conseil général, instructions, correspondance.

Date

1903-1939

Cote

5M102 (Cote)

Résultat n°35

Etude d'un projet de laboratoire départemental : rapport, correspondance, circulaires, enquêtes (1907-1921) ; création : délibération de la commission administrative de l'hospice de Tours, note, correspondance, plans (1922-1925) ; organisation et fonctionnement : rapport, correspondance, statistiques, circulaires (1922-1939) ; nomination d'un chef de laboratoire : affiche de concours, correspondance, délibération de la Commission administrative de l'hospice (1922-1923).

Date

1907-1939

Cote

5M171 (Cote)

Résultat n°36

1938 - 1939

Date

1938-1939

Cote

5M94 (Cote)

Résultat n°37

1936 - 1937

Date

1936-1937

Cote

5M93 (Cote)

Résultat n°38

Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1879-1937

Cote

EDEP009/R1 (Cote)

Résultat n°39

Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).

Date

1877-1934

Cote

EDEP063/3H1 (Cote)

Résultat n°40

1933

Date

1933

Cote

5M91 (Cote)