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169 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).

Date

11-28 juin 1918

Cote

4M1140 (Cote)

Résultat n°2

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

Date

1862-1929

Cote

EDEP027/1M21 (Cote)

Résultat n°3

R - Z

Date

-

Cote

4M1173 (Cote)

Résultat n°4

Création et fonctionnement de la Commission de contrôle télégraphique : instructions, liste des membres, rapports, correspondance (1914-1919).

Date

-

Cote

1M349 (Cote)

Résultat n°5

1900

Date

1900

Cote

5M63 (Cote)

Résultat n°6

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

Résultat n°7

Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).

Date

-

Cote

4M1176 (Cote)

Résultat n°8

1915

Date

1915

Cote

5M76 (Cote)

Résultat n°9

1903 - 1904

Date

1903-1904

Cote

5M65 (Cote)

Résultat n°10

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

Date

1908-1928

Cote

4M1125 (Cote)

Résultat n°11

1918 (22 janvier - 12 juillet).

Date

22 janvier-12 juillet 1918

Cote

4M1151 (Cote)

Résultat n°12

1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).

Date

11 septmebre 1919-9 avril 1920

Cote

4M1144 (Cote)

Résultat n°13

Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance

Date

1923-1947

Cote

EDEP132/3R3 (Cote)

Résultat n°14

1914

Date

1914

Cote

5M75 (Cote)

Résultat n°15

Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

Date

1848-1885

Cote

5M53 (Cote)

Résultat n°16

Loches (1848-1871)

Date

-

Cote

5M55 (Cote)

Résultat n°17

Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.

Date

1896-1902

Cote

4M1168 (Cote)

Résultat n°18

1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).

Date

21 février-26 septembre 1917

Cote

4M1137 (Cote)

Résultat n°19

Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).

Date

1887-1928

Cote

EDEP027/3R1 (Cote)

Résultat n°20

1913

Date

1913

Cote

5M74 (Cote)