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169 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

Date

1852

Cote

4M1123 (Cote)

Résultat n°2

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

Résultat n°3

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

Date

1896-1919

Cote

4M1167 (Cote)

Résultat n°4

Création et fonctionnement de la Commission de contrôle télégraphique : instructions, liste des membres, rapports, correspondance (1914-1919).

Date

-

Cote

1M349 (Cote)

Résultat n°5

Activités préfectorales : journal des opérations administratives [Mention de la division préfectorale.] (24 floréal an VIII / 14 mai 1800-8 nivôse an IX / 29 décembre 1800).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M4 (Cote)

Résultat n°6

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

Résultat n°7

Service vicinal, fonctionnement : rapports, correspondance.

Date

1907-1911

Cote

1M6 (Cote)

Résultat n°8

Locaux administratifs et monuments historiques, mise à disposition : correspondance.

Date

1908-1933

Cote

1M7 (Cote)

Résultat n°9

Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).

Date

1814-1860

Cote

1M8 (Cote)

Résultat n°10

Imprimés.

Date

1821-1931

Cote

1M9 (Cote)

Résultat n°11

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

Date

1908-1928

Cote

4M1125 (Cote)

Résultat n°12

Instructions, notes de service, correspondance.

Date

1894-1926

Cote

4M1126 (Cote)

Résultat n°13

1892-1902

Date

-

Cote

4M1127 (Cote)

Résultat n°14

Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la préfecture (1917-1918), enquêtes diverses (1916-1919).

Date

1916-1919

Cote

4M1128 (Cote)

Résultat n°15

1917 (18 décembre, n°2707) - 1918 (13 avril, n°3219).

Date

18 décembre 1917-13 avril 1918

Cote

4M1129 (Cote)

Résultat n°16

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

Date

23 avril-25 juillet 1918

Cote

4M1130 (Cote)

Résultat n°17

1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n° 4424).

Date

27 juillet 1918-17 décembre 1919

Cote

4M1131 (Cote)

Résultat n°18

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

Date

5 octobre 1922-22 octobre 1923

Cote

4M1132 (Cote)

Résultat n°19

1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).

Date

23 octobre 1923-25 septembre 1924

Cote

4M1133 (Cote)

Résultat n°20

Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

Date

-

Cote

4M1134 (Cote)

Résultat n°21

1909-1919

Date

1909-1919

Cote

4M1135 (Cote)

Résultat n°22

1920-1923

Date

1920-1923

Cote

4M1136 (Cote)

Résultat n°23

1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).

Date

21 février-26 septembre 1917

Cote

4M1137 (Cote)

Résultat n°24

1917 (20 septembre, n° 2315) - 1918 (3 février, n° 2896).

Date

20 septembre 1917-3 février 1918

Cote

4M1138 (Cote)

Résultat n°25

1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).

Date

20 février-3 juin 1918

Cote

4M1139 (Cote)

Résultat n°26

1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).

Date

11-28 juin 1918

Cote

4M1140 (Cote)

Résultat n°27

1918 (2 juillet, n° 3200 - 26 novembre, n° 4211).

Date

2 juillet-26 novembre 1918

Cote

4M1141 (Cote)

Résultat n°28

1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).

Date

27 novembre 1918-7 avril 1919

Cote

4M1142 (Cote)

Résultat n°29

1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n° 4405).

Date

31 décembre 1918-10 septembre 1919

Cote

4M1143 (Cote)

Résultat n°30

1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).

Date

11 septmebre 1919-9 avril 1920

Cote

4M1144 (Cote)

Résultat n°31

1921 (7 septembre, n° 1010) - 1922 (10 septembre, n° 305).

Date

7 septembre 1920-10 septembre 1922

Cote

4M1145 (Cote)

Résultat n°32

Répertoire alphabétique général des rapports, procès-verbaux et circulaires relatifs à des suspects.

Date

1918-1919

Cote

4M1146 (Cote)

Résultat n°33

Affaires classées sans suite : correspondance, procès-verbaux, notices individuelles de signalement, photographies.

Date

1918-1919

Cote

4M1147 (Cote)

Résultat n°34

Affaires militaires, enquêtes et surveillance : dossiers nominatifs.

Date

1918-1919

Cote

4M1148 (Cote)

Résultat n°35

Réglementation et consignes (1900-1918).

Date

-

Cote

4M1149 (Cote)

Résultat n°36

1917 (26 juillet) - 1918 (22 janvier).

Date

26 juillet 1917-22 janvier 1918

Cote

4M1150 (Cote)

Résultat n°37

1918 (22 janvier - 12 juillet).

Date

22 janvier-12 juillet 1918

Cote

4M1151 (Cote)

Résultat n°38

Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

Date

-

Cote

4M1152 (Cote)

Résultat n°39

Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre 1918).

Date

-

Cote

4M1153 (Cote)

Résultat n°40

Rapports des agents de police en service à la gare au commissaire spécial (1919-1921).

Date

-

Cote

4M1154 (Cote)

Résultat n°41

Accidents mortels en gare et sur les lignes : dossiers nominatifs, télégrammes.

Date

1916-1922

Cote

4M1155 (Cote)

Résultat n°42

Etablissements publics et militaires, surveillance : rapports des inspecteurs au commissaire spécial.

Date

1916-1922

Cote

4M1156 (Cote)

Résultat n°43

Circulation des personnes, contrôle de la circulation automobile : arrêtés préfectoraux, correspondance, décrets ministériels, sauf-conduit temporaire (1914-1918) ; contrôle de la circulation dans la zone des armées : arrêté du général Nivelle, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, carte pour la délivrance des titres de circulation, procès-verbaux d'arrestation.

Date

1916-1922

Cote

4M1157 (Cote)

Résultat n°44

Internés civils allemands en équipe agricole dans le département, surveillance : instructions, rapports, notices individuelles, demandes de renseignements, correspondance.

Date

1918-1919

Cote

4M1158 (Cote)

Résultat n°45

Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.

Date

1917-1920

Cote

4M1160 (Cote)

Résultat n°46

Coups, blessures et attentats, signalement : rapports, procès-verbaux, correspondance, articles de presse, photographies, plans.

Date

1917-1921

Cote

4M1161 (Cote)

Résultat n°47

Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

Date

1899

Cote

4M1162 (Cote)

Résultat n°48

Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

Date

-

Cote

4M1163 (Cote)

Résultat n°49

Rapports sur les réunions (1916-1922).

Date

-

Cote

4M1164 (Cote)

Résultat n°50

Fiches individuelles et photographies des représentants cheminots (1918-1921).

Date

-

Cote

4M1165 (Cote)

Résultat n°51

Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.

Date

-

Cote

4M1166 (Cote)

Résultat n°52

Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.

Date

1896-1902

Cote

4M1168 (Cote)

Résultat n°53

Correspondance (1904-1914).

Date

-

Cote

4M1169 (Cote)

Résultat n°54

Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

Date

-

Cote

4M1170 (Cote)

Résultat n°55

A - F

Date

-

Cote

4M1171 (Cote)

Résultat n°56

G - P

Date

-

Cote

4M1172 (Cote)

Résultat n°57

R - Z

Date

-

Cote

4M1173 (Cote)

Résultat n°58

Expulsions : dossiers nominatifs.

Date

1921-1926

Cote

4M1174 (Cote)

Résultat n°59

Etats signalétiques confidentiels (dits états verts), fiches et listes nominatives (1893-1912) ; révision du personnel anarchique à l'occasion des voyages présidentiels et de personnalités : rapports, notes de police, télégrammes du ministère de l'Intérieur, articles de presse, plan (1894-1907) ; surveillance du groupe libertaire de Tours : rapports de police, tracts, journaux, articles de presse (1897-1903) ; radiation du contrôle des anarchistes : fiches et dossiers nominatifs, correspondance (1894-1901).

Date

-

Cote

4M1175 (Cote)

Résultat n°60

Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).

Date

-

Cote

4M1176 (Cote)

Résultat n°61

Commission interdépartementale de pêche du bassin de la Loire, fonctionnement : rapports, procès-verbaux des séances, enquêtes et travaux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1900-1914

Cote

4M336 (Cote)

Résultat n°62

Création et fonctionnement : extrait de délibération du conseil général, instructions, correspondance.

Date

1903-1939

Cote

5M102 (Cote)

Résultat n°63

Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances ; établissement des besoins des hôpitaux : correspondance, liste de fournitures.

Date

1934-1940

Cote

5M103 (Cote)

Résultat n°64

Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté ministériel, correspondance (1824-1859).

Date

-

Cote

5M12 (Cote)

Résultat n°65

Correspondance, pièces comptables (1820-1830).

Date

-

Cote

5M13 (Cote)

Résultat n°66

1831-1852

Date

1831-1852

Cote

5M14 (Cote)

Résultat n°67

1852-1854

Date

1852-1854

Cote

5M15 (Cote)

Résultat n°68

Etude d'un projet de laboratoire départemental : rapport, correspondance, circulaires, enquêtes (1907-1921) ; création : délibération de la commission administrative de l'hospice de Tours, note, correspondance, plans (1922-1925) ; organisation et fonctionnement : rapport, correspondance, statistiques, circulaires (1922-1939) ; nomination d'un chef de laboratoire : affiche de concours, correspondance, délibération de la Commission administrative de l'hospice (1922-1923).

Date

1907-1939

Cote

5M171 (Cote)

Résultat n°69

Organisation et fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1937-1940

Cote

5M172 (Cote)

Résultat n°70

Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal de Tours (1858-1935) ; exonération des droits d'inscription : extrait des délibérations du conseil municipal (1906-1938) ; attribution de bourses : dossiers de demandes (1921-1938) ; enseignement : affiches des programmes de cours (1927-1932).

Date

-

Cote

5M27 (Cote)

Résultat n°71

Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, liste des membres, correspondance.

Date

1836-1848

Cote

5M51 (Cote)

Résultat n°72

Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité, création et fonctionnement : arrêtés ministériels, instructions, liste des membres, correspondance.

Date

1848-1901

Cote

5M52 (Cote)

Résultat n°73

Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

Date

1848-1885

Cote

5M53 (Cote)

Résultat n°74

Chinon (1849-1871)

Date

-

Cote

5M54 (Cote)

Résultat n°75

Loches (1848-1871)

Date

-

Cote

5M55 (Cote)

Résultat n°76

1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)

Date

6 juin 1849-11 décembre 1879

Cote

5M56 (Cote)

Résultat n°77

1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)

Date

2 janvier 1880-25 juin 1888

Cote

5M57 (Cote)

Résultat n°78

1849 - 1850

Date

1849-1850

Cote

5M58 (Cote)

Résultat n°79

1887 - 1890

Date

1887-1890

Cote

5M59 (Cote)

Résultat n°80

1891 - 1894

Date

1891-1894

Cote

5M60 (Cote)