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Résultats de la recherche

  • 1

    1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).

    Date

    11-28 juin 1918

    Cote

    4M1140 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
  • 2

    R - Z

    Cote

    4M1173 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • R - Z
  • 3

    Création et fonctionnement de la Commission de contrôle télégraphique : instructions, liste des membres, rapports, correspondance (1914-1919).

    Cote

    1M349 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Contrôle de l'information.
    • Création et fonctionnement de la Commission de contrôle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 4

    1900

    Date

    1900

    Cote

    5M63 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1900
  • 5

    Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    1M5 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 6

    Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).

    Cote

    4M1176 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Anarchistes, surveillance.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).
  • 7

    1915

    Date

    1915

    Cote

    5M76 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1915
  • 8

    1903 - 1904

    Date

    1903-1904

    Cote

    5M65 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1903 - 1904
  • 9

    Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

    Date

    1908-1928

    Cote

    4M1125 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
  • 10

    1918 (22 janvier - 12 juillet).

    Date

    22 janvier-12 juillet 1918

    Cote

    4M1151 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Journaux des inspecteurs (1917 - 1918).
    • 1918 (22 janvier - 12 juillet).
  • 11

    1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).

    Date

    11 septmebre 1919-9 avril 1920

    Cote

    4M1144 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).
  • 12

    1914

    Date

    1914

    Cote

    5M75 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1914
  • 13

    Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

    Date

    1848-1885

    Cote

    5M53 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire,...
  • 14

    Loches (1848-1871)

    Cote

    5M55 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
    • Loches (1848-1871)
  • 15

    Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.

    Date

    1896-1902

    Cote

    4M1168 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs,...
  • 16

    1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).

    Date

    21 février-26 septembre 1917

    Cote

    4M1137 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).
  • 17

    1913

    Date

    1913

    Cote

    5M74 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1913
  • 18

    1921

    Date

    1921

    Cote

    5M80 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1921
  • 19

    Affaires classées sans suite : correspondance, procès-verbaux, notices individuelles de signalement, photographies.

    Date

    1918-1919

    Cote

    4M1147 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires classées sans suite : correspondance, procès-verbaux,...
  • 20

    1892-1902

    Cote

    4M1127 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Dossiers nominatifs (1892-1919).
    • 1892-1902