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625 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G45 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°2

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G40 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°3

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G43 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°4

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G41 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°5

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G46 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°6

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G39 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°7

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G44 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°8

Impositions : registres.
Cote
EDEP/058/G38 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions : registres.
Résultat n°9

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G47 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°10

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G42 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°11

Personnel communal : fiches fiscales.
Cote
EDEP063/2L6 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Personnel communal : fiches fiscales.
Résultat n°12

Impôts : avis de dégrèvement
Cote
EDEP054/G40 (Cote)
 Date
1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Impôts : avis de dégrèvement
Résultat n°13

Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.
Cote
EDEP054/G39 (Cote)
 Date
1941-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Taxes directes locales : renseignements, extraits des...
Résultat n°14

Contributions directes : copies de la matrice générale.
Cote
EDEP054/G31 (Cote)
 Date
1980-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  • Contributions directes : copies de la matrice générale.
Résultat n°15

Contributions directes : état.
Cote
EDEP091/G13 (Cote)
 Date
1875-1981
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions directes : état.
Résultat n°16

Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement
Cote
EDEP110/G20 (Cote)
 Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Patentes, liste des trente plus imposés de la commune,...
Résultat n°17

Contributions directes : copies de la matrice générale.
Cote
EDEP054/G30 (Cote)
 Date
1977-1979
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  • Contributions directes : copies de la matrice générale.
Résultat n°18

Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux exploitants
Cote
EDEP056/G11 (Cote)
 Date
1971-1978
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux...
Résultat n°19

Commission communale des impôts directs, composition : liste des commissaires.
Cote
EDEP054/G38 (Cote)
 Date
1941-1977
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Commission communale des impôts directs, composition...
Résultat n°20

1967-1976
Cote
EDEP104/G40 (Cote)
 Date
1967-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre rénové
  • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
  • Contributions directes : matrice générale.
  • 1967-1976
Résultat n°21

Contribution foncière des propriétés, personnelle, mobilière, des portes et des fenêtres.
Cote
EDEP140/G16 (Cote)
 Date
1931-1976
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution foncière des propriétés, personnelle,...
  • Contribution foncière des propriétés, personnelle,...
Résultat n°22

Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Cote
EDEP047/G7 (Cote)
 Date
1908-1976
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices générales des contributions foncière, personnelle,...
Résultat n°23

Copie de la matrice générale des contributions directes.
Cote
EDEP126/G12 (Cote)
 Date
1931-1976
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes.
Résultat n°24

Matrices générales des contributions directes
Cote
EDEP100/G18 (Cote)
 Date
1931-1976
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Matrices générales des contributions directes
Résultat n°25

Contributions directes : copies de la matrice générale.
Cote
EDEP054/G29 (Cote)
 Date
1974-1976
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  • Contributions directes : copies de la matrice générale.
Résultat n°26

Contributions directes : copies de la matrice générale.
Cote
EDEP054/G28 (Cote)
 Date
1931-1976
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  • Contributions directes : copies de la matrice générale.
Résultat n°27

Contribution foncière des propriétés mobilières et des patentes : tableau du produit des rôles
Cote
EDEP056/G10 (Cote)
 Date
1920-1973
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière des propriétés mobilières et...
Résultat n°28

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres
Cote
EDEP048/G11 (Cote)
 Date
1818-1972
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Contributions foncières
  • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
Résultat n°29

Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes
Cote
EDEP056/S2 (Cote)
 Date
1968-1972
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant...
Résultat n°30

Copie de la matrice générale
Cote
EDEP056/G9 (Cote)
 Date
1931-1971
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
  • Copie de la matrice générale
Résultat n°31

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.
Cote
EDEP099/G22 (Cote)
 Date
1806-1971
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°32

Taxe sur les chiens : rôles et registre
Cote
EDEP056/G13 (Cote)
 Date
1880-1971
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles et registre
Résultat n°33

Matrice générale des contributions directes.
Cote
EDEP147/G8 (Cote)
 Date
1967-1971
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice générale des contributions directes.
Résultat n°34

Matrice générale des contributions directes.
Cote
EDEP077/G27 (Cote)
 Date
1957-1971
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Matrice générale des contributions directes.
Résultat n°35

1931-1971
Cote
EDEP099/G15 (Cote)
 Date
1931-1971
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices générales des contributions directes.
  • 1931-1971
Résultat n°36

Matrice de rôles
Cote
EDEP048/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice de rôles
Résultat n°37

Etat des contributions directes.
Cote
EDEP147/G12 (Cote)
 Date
1856-1969
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etat des contributions directes.
Résultat n°38

1952-1966
Cote
EDEP104/G39 (Cote)
 Date
1952-1966
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre rénové
  • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
  • Contributions directes : matrice générale.
  • 1952-1966
Résultat n°39

Rôle général des anciennes contributions : tableaux.
Cote
EDEP099/G19 (Cote)
 Date
1918-1966
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle général des anciennes contributions : tableaux.
Résultat n°40

Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.
Cote
EDEP099/G18 (Cote)
 Date
1918-1966
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.