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625 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

Résultat n°2

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)

Résultat n°3

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G43 (Cote)

Résultat n°4

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G41 (Cote)

Résultat n°5

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G46 (Cote)

Résultat n°6

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G39 (Cote)

Résultat n°7

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G44 (Cote)

Résultat n°8

Impositions : registres.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G38 (Cote)

Résultat n°9

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G47 (Cote)

Résultat n°10

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G42 (Cote)

Résultat n°11

Personnel communal : fiches fiscales.

Date

1984

Cote

EDEP063/2L6 (Cote)

Résultat n°12

Impôts : avis de dégrèvement

Date

1982

Cote

EDEP054/G40 (Cote)

Résultat n°13

Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.

Date

1941-1982

Cote

EDEP054/G39 (Cote)

Résultat n°14

Contributions directes : copies de la matrice générale.

Date

1980-1982

Cote

EDEP054/G31 (Cote)

Résultat n°15

Contributions directes : état.

Date

1875-1981

Cote

EDEP091/G13 (Cote)

Résultat n°16

Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement

Date

-

Cote

EDEP110/G20 (Cote)

Résultat n°17

Contributions directes : copies de la matrice générale.

Date

1977-1979

Cote

EDEP054/G30 (Cote)

Résultat n°18

Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux exploitants

Date

1971-1978

Cote

EDEP056/G11 (Cote)

Résultat n°19

Commission communale des impôts directs, composition : liste des commissaires.

Date

1941-1977

Cote

EDEP054/G38 (Cote)

Résultat n°20

1967-1976

Date

1967-1976

Cote

EDEP104/G40 (Cote)

Résultat n°21

Contribution foncière des propriétés, personnelle, mobilière, des portes et des fenêtres.

Date

1931-1976

Cote

EDEP140/G16 (Cote)

Résultat n°22

Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1908-1976

Cote

EDEP047/G7 (Cote)

Résultat n°23

Copie de la matrice générale des contributions directes.

Date

1931-1976

Cote

EDEP126/G12 (Cote)

Résultat n°24

Matrices générales des contributions directes

Date

1931-1976

Cote

EDEP100/G18 (Cote)

Résultat n°25

Contributions directes : copies de la matrice générale.

Date

1974-1976

Cote

EDEP054/G29 (Cote)

Résultat n°26

Contributions directes : copies de la matrice générale.

Date

1931-1976

Cote

EDEP054/G28 (Cote)

Résultat n°27

Contribution foncière des propriétés mobilières et des patentes : tableau du produit des rôles

Date

1920-1973

Cote

EDEP056/G10 (Cote)

Résultat n°28

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

Date

1818-1972

Cote

EDEP048/G11 (Cote)

Résultat n°29

Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

Date

1968-1972

Cote

EDEP056/S2 (Cote)

Résultat n°30

Copie de la matrice générale

Date

1931-1971

Cote

EDEP056/G9 (Cote)

Résultat n°31

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°32

Taxe sur les chiens : rôles et registre

Date

1880-1971

Cote

EDEP056/G13 (Cote)

Résultat n°33

Matrice générale des contributions directes.

Date

1967-1971

Cote

EDEP147/G8 (Cote)

Résultat n°34

Matrice générale des contributions directes.

Date

1957-1971

Cote

EDEP077/G27 (Cote)

Résultat n°35

1931-1971

Date

1931-1971

Cote

EDEP099/G15 (Cote)

Résultat n°36

Matrice de rôles

Date

-

Cote

EDEP048/G3 (Cote)

Résultat n°37

Etat des contributions directes.

Date

1856-1969

Cote

EDEP147/G12 (Cote)

Résultat n°38

1952-1966

Date

1952-1966

Cote

EDEP104/G39 (Cote)

Résultat n°39

Rôle général des anciennes contributions : tableaux.

Date

1918-1966

Cote

EDEP099/G19 (Cote)

Résultat n°40

Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.

Date

1918-1966

Cote

EDEP099/G18 (Cote)