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314 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant l'attribution de sel (1486-1627) ; vérification des rôles, distribution de sel (1771-1778) ; établissement du grenier à sel de Chatillon (1575) ; un dénombrement de la population

Date

1486-1778

Cote

EDEP132/CC40 (Cote)

Résultat n°2

Impositions diverses, significations faites à la requête des privilégiés pour exemptions de taille, collectes, logement des gens de guerre et autres charges publiques

Date

1499-1759

Cote

EDEP132/CC42 (Cote)

Résultat n°3

164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier de France (16e-18e siècles)

Date

01/01/1501-31/12/1800

Cote

164J (Cote)

Résultat n°4

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

Date

1515-1597

Cote

EDEP132/CC47 (Cote)

Résultat n°5

Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes en réduction, levées : lettre patentes

Date

1517-1736

Cote

EDEP132/CC43 (Cote)

Résultat n°6

Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux

Date

1518-1780

Cote

EDEP132/CC45 (Cote)

Résultat n°7

Impositions diverses, entretien : solde, levée

Date

1537-1593

Cote

EDEP132/EE14 (Cote)

Résultat n°8

Deniers communs et patrimoniaux : trois états

Date

1557-XVII

Cote

EDEP132/CC46 (Cote)

Résultat n°9

Etats récapitulatifs des revenus

Date

1573-1764

Cote

EDEP132/DD1 (Cote)

Résultat n°10

Rôle de taille.

Date

1573

Cote

EDEP006/G1 (Cote)

Résultat n°11

Impositions diverses, significations de logement et changement de paroisses

Date

1579-1760

Cote

EDEP132/CC44 (Cote)

Résultat n°12

Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'élection du Mans : compte pour 1589 de Le Moulin, receveur de l'élection.

Date

1591

Cote

C 935 (Cote)

Résultat n°13

Etat des deniers levés pour le roi dans l'élection de Chinon.

Date

1596-1601

Cote

C 936 (Cote)

Résultat n°14

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

Date

1600-1652

Cote

EDEP132/CC48 (Cote)

Résultat n°15

Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'ancienne élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine de Château-du-Loir.

Date

1603

Cote

C 937 (Cote)

Résultat n°16

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.

Date

1717, 1719

Cote

C 1138 (Cote)

Résultat n°17

Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

Date

1608-1662

Cote

C 901 (Cote)

Résultat n°18

Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche d'Amboise.

Date

1739, 1744

Cote

C 1085 (Cote)

Résultat n°19

Taille : fragments de rôles.

Date

1775, s.d.

Cote

C 1260 (Cote)

Résultat n°20

Vingtième : rôles.

Date

1762, s.d.

Cote

C 1261 (Cote)

Résultat n°21

Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).

Date

1694, 1713

Cote

C 1113 (Cote)

Résultat n°22

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants, ordonnance de l'intendant.

Date

1733, 1769

Cote

C 1130 (Cote)

Résultat n°23

Taille, répartition : rôle de la paroisse de Chenillé.

Date

1615

Cote

C 1345 (Cote)

Résultat n°24

Tailles, répartition : rôle (s.l.).

Date

1615

Cote

C 1336 (Cote)

Résultat n°25

Généralité de Tours, contrôle des quittances remises par Jean de Soudriac, receveur général des finances de la généralité, aux receveurs de la taille.

Date

1629

Cote

C 939 (Cote)

Résultat n°26

Octrois et deniers communs : comptes du receveur

Date

1655-1764

Cote

EDEP132/CC49 (Cote)

Résultat n°27

Quittance d'un droit de succession pour une rente sur les tailles de la ville de Tours appartenant à Françoise Jouye, séparée de biens de son époux Nicolas Potremolle, seigneur de Gillaucourt (dép. Somme), le 23 mai 1659

Date

1659

Cote

1J168 (Cote)

Résultat n°28

Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.

Date

-

Cote

C 1158 (Cote)

Résultat n°29

Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.

Date

-

Cote

C 1159 (Cote)

Résultat n°30

Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher (1664), Langeais (1666), Sonzay (1674).

Date

1664-1674

Cote

C 1337 (Cote)

Résultat n°31

Taille, répartition : mandements et départements de l'intendant, gratification.

Date

1666-1770

Cote

C 989 (Cote)

Résultat n°32

Rôle de taille.

Date

1668

Cote

EDEP231/G1 (Cote)

Résultat n°33

Veuves : 1738, 1742.

Date

1738,1742

Cote

C 1033 (Cote)

Résultat n°34

Chenonceau : 1738, 1742.

Date

1738,1742

Cote

C 1000 (Cote)

Résultat n°35

Saint-Martin-le-Beau : 1669, 1738.

Date

1669-1738

Cote

C 1027 (Cote)

Résultat n°36

Moran(d) : 1738, 1742.

Date

1738,1742

Cote

C 1015 (Cote)

Résultat n°37

Souvigny : 1738, 1742.

Date

1738,1742

Cote

C 1029 (Cote)

Résultat n°38

Rôle de la taille

Date

1677-1714

Cote

EDEP109/G1 (Cote)

Résultat n°39

Taille, répartition : mandements, départements.

Date

1684-1788

Cote

C 1179 (Cote)

Résultat n°40

Rôles de taille.

Date

1684

Cote

EDEP136/G1 (Cote)